Le registre
Entité :
 Université Jean Monnet 
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Tri :  Finalité 


UFR Sciences et techniques-Enquête sur le devenir des étudiants en licence Physique, Physique-Chimie
DEPT-Master AlterEurope - blog des Etudiants
DFIP SUIO-Suivi des étudiants qui sollicitent un entretien
DFIP-Gestion de la scolarité des étudiants
DFIP-Gestion des stages étudiants
DFIP-Planification et gestion de ressources (salles de cours et plannings enseignants)
DFIP-Plateforme d'insertion professionnelle
DFIP-Prises de rendez-vous pour inscription
DFIP-Recensement des vœux des élèves de terminale
DFIP-Suivi des accords de partenariat
DIR COM-Diffuser des communiqués de presse
DIR COM-Informer les abonnés des retombées presse de l'UJM
DIR PATRIMOINE-Vidéosurveillance
DPAIQ-Accompagnement à l'insertion professionnelle
DPAIQ-Enquête ESPE Master MEEF 1er et 2nd degré
DPAIQ-Enquêtes sur le devenir des étudiants
DPAIQ-Transmission de données étudiants au Cereq
DRH-Allocations chômage
DRH-Dématérialisation du recrutement des enseignants chercheurs et des ATER
DRH-Gestion administrative du personnel de l'université
DRH-Gestion des actions de formation des personnels
DRH-Gestion des concours
DRH-Gestion des congés du personnel Administratif
DRH-Gestion des entretiens individuels
DRH-Paie à façon pour fonctionnaires et contractuels
DRV-Service des Publications - Coordonnées Clients - Site en ligne
DRV-Site de vente en ligne de publications
DRV-Transmission de données des doctorant pour gestion par le PRES
DSF-Calendrier des marchés
DSF-e_Gap base de données marchés publics
DSF-Gestion des missions
DSF-Gestion financière et comptable
DSF-Liste des marchés publics
DSF-Liste des téléphones mobiles UJM
DSF-Tableau des retenues de garanties
DSI-Annuaire LDAP des personnes
DSI-Cartes multiservices
DSI-Claroline(Plateforme de cours en ligne)
DSI-Contrôles d'accès
DSI-Demandes de services
DSI-Echanges d'informations d'identification des personnels de l'Université vers le CROUS de Lyon
DSI-Espace Numérique de travail
DSI-Gestion des impressions par les étudiants
DSI-Gestion des listes de diffusion
DSI-Inventaire matériels informatiques
DSI-Journaux informatiques, gestion des traces
DSI-Messagerie du personnel
DSI-Messagerie universitaire étudiantes
DSI-Recrutement d'étudiants pour les libre-accès informatiques
DSI-Registre des traitements Informatiques et libertés
DSI-Réserver des ressources (vidéoprojecteurs, voitures, salles, …)
Fondation-Job dating
FSD-Suivi des autorisation de pénétrer dans les ZRR (Zones à Régime Restrictif)
IAE Liste corps professoral Convention délocalisation Diplôme DBA Université Libano-Canadienne (LCU - Liban)
LABO CERCRID - Transmission à l'ISH (Lyon) de 28 décisions de justice (recherche CEEE)
Labo CERCRID-Compléments à la recherche sur la Contribution à l'Entretien et à l'Éducation des Enfants (CEEE) menée entre 2009 et 2013
LABO CERCRID-Enquête sur les doctorants
LABO CERCRID-Étude comparative des indemnisations des dommages corporels devant les juridictions judiciaires et administratives en matière d'accidents médicaux
Labo CERCRID-Gestion du système d'information Labintel (CNRS)
LABO CERCRID-Organisation du Colloque "Innovation juridique et transversalité des politiques liées au numérique, à la santé et aux territoires" (inscriptions)
LABO CERCRID-Recherche sur "La motivation en actes : analyse empirique de la motivation des décisions de cours d'assises"
Labo CERCRID-Recherche sur la "Barémisation de la justice" - Traitement des entretiens
Labo CERCRID-Recherche sur la Prestation Compensatoire (COMPRES)
Labo CERCRID-Transmission d'un échantillon de décisions de justice (ANR COMPRES) au Laboratoire Hubert Curien
Labo CERCRID-Transmission de 4 400 arrêts de Cours d'Appel (non anonymisés) aux membres du projet de recherche "E-Juris : CONNAITRE ET ANALYSER LA PRODUCTION DES JURIDICTIONS FRANÇAISES"
Labo COACTIS-Accès données entreprises FARE et FICUS, projet CASD RESODIS.
Labo COACTIS-Mesure de la qualité de l'information comptable des entreprises
Labo ENES-CNPS-Collecte d'informations personnelles concernant des sujets ayant participé à une expérience de psycho-acoustique
Labo ENES-CNPS-Signification des pleurs des bébés humains
Labo LHC-fichier de gestion des personnels non permanents du laboratoire
Labo LHC-fichier de gestion des personnels permanents du laboratoire
Labo LHC-Fichier RH des personnels du laboratoire
Labo LHC-Gestion des badges et des clefs des personnels
Labo LHC-Signalétique interne du laboratoire Hubert Curien
Pôle International-Conventions de mobilité internationale des étudiants
Pole International-Gestion de la mobilité internationale
Pôle International-Site Internet CILEC
SCD-Annuaire téléphonique du personnel du SCD
SCD-Concours de poésie : fichier coordonnées
SCD-Enquête "BU Métare" auprès des étudiants de la faculté des sciences
SCD-Etagère personnelle de l'ENT Documentaire
SCD-Fichier de gestion des longs retards Koha
SCD-Fichiers des connections anonymes
SCD-Formulaire des animations culturelles
SCD-Gestion du Prêt entre Bibliothèques (PEB)
SCD-Liste des membres des groupes de travail Koha et des contacts par bibliothèque
SCD-Liste des moniteurs de BUDL
SCD-Personnes ressources SCD sur l’ENT et le site web de l’UJM
SCD-Recension des livres d'artistes possédés par la BU Tréfilerie
SCD-Recrutement des moniteurs étudiants
SCD-Répertoire des personnels SCD et des personnes extérieures au SCD amenées à collaborer avec lui
SCD-Système intégré de gestion de bibliothèques : SIGB
SMPU - Gestion des personnels suivis par le médecin de prévention dans le cadre des risques professionnels
SMPU-Gestion des aides financières étudiantes
SMPU-Gestion des dossiers médicaux étudiants
SUFC-Fichier Clients
SUFC-Fichier partenaires
SUFC-Gestion de la formation continue
Suivi du parcours des nouveaux bacheliers 2015 inscrits en L1 (étude conjointe aux 4 universités de la COMUE)
SVPE-CARTES CAFETERIA CASINO
SVPE-gestion des contrats étudiants et vacataires
SVPE-Gestion des étudiants en situation de handicap
UFR ALL-Site Master 2 Professionnel édition d'art / Livre d'artiste
UFR CUR-Gestion du personnel enseignant
UFR IAE-Gestion des préinscription des étudiants sur filières sélectives
UFR ISEAG-Diffusion d'offres d'emplois, statistiques d'insertion et d'évolution professionnelle
UFR ISEAG-Participation à un réseau d'anciens, statistiques d'insertion et d'évolution professionnelle
UFR IUTRO-Annuaire des diplômés de l’IUT de Roanne
UFR IUTRO-ANNUAIRE GIM (Génie Industriel et Maintenance) de l'IUT DE ROANNE
UFR IUTRO-Bulletin de notes individuel
UFR IUTRO-dept GIM/RT/QLIO/GEA/TC - serveur Scodoc
UFR IUTRO-enquête auprès des visiteurs des journées portes ouvertes de l'IUT de Roanne
UFR IUTRO-Gestion des absences
UFR IUTRO-Gestion des stages des étudiants OGP-QLIO IUT Roanne
UFR IUTRO-PAIR - gestion de la mobilité étudiante
UFR IUTRO-Service prévisionnel des enseignants
UFR IUTRO-Suivi des diplômés
UFR IUTST - Annuaire Anciens Etudiants IUT Saint Etienne Département TC
UFR IUTST-Gestion du recrutement des candidats en licences professionnelles
UFR IUTST-Scodoc pour les departements GB, GMP, GEII, MPh, TC, GEA, GACO
UFR Médecine 2014-Thèse de médecine sur la vie des enfants handicapés moteurs
UFR Médecine 2014-Thèse prescription nutritionnelle diabétique
UFR Médecine 2014-Thèse sur l'automédication des femmes face à une cystite
UFR Médecine 2014-Thèse sur l'évaluation d'un enseignement de la relation médecin-patient par entretien filmé auprès des étudiants du second cycle
UFR Médecine 2014-Thèse sur l'évaluation de la distance patient/laboratoire médical sur l'observance des recommandations du suivi du diabète
UFR Médecine 2014-Thèse sur l'évaluation des pratiques professionnelles en milieu carcéral
UFR Médecine 2014-Thèse sur la contraception d'urgence
UFR Médecine 2014-Thèse sur la prise en charge de la lombalgie aiguë sur le pan médicamenteux
UFR Médecine 2014-Thèse sur le ressenti des médecins génralistes quand aux certificats médicaux en pédiatrie
UFR Médecine 2014-Thèse sur le vaccin vu par l'enfant
UFR Médecine 2014-Thèse sur les choix contraceptifs
UFR Médecine 2014-Thèse sur les femmes et les régimes alimentaires
UFR Médecine 2015-Causes de retrait de l’implant sous cutané contraceptif
UFR Médecine 2015-Etude Gustave
UFR Médecine 2015-Thèse d’exercice de médecine générale concernant les occasions manquées de dépistage du VIH au cabinet du médecin généraliste
UFR Médecine 2015-Thèse portant sur la vision qu'ont les médecins généralistes de la Loire de la vasectomie.
UFR Médecine 2015-Thèse sur ce que pensent les parents de la gastroentérite des nourrissons
UFR Médecine 2015-Thèse sur l'automesure tensionnelle, pratique des patients hypertendus.
UFR Médecine 2015-Thèse sur l'évaluation de la douleur ressentie lors de la pose de dispositifs intra-utérins par la technique directe .
UFR Médecine 2015-Thèse sur l'évaluation des connaissances des femmes sur les effets secondaires du tabagisme sur la grossesse
UFR Médecine 2015-Thèse sur l'évaluation des stage de médecine générale en cabinet
UFR Médecine 2015-Thèse sur l'influence de la parentalité sur le cursus et le projet professionnel des internes de médecine générale en région Rhône-Alpes
UFR Médecine 2015-Thèse sur l'information relative à la contraception chez l'adolescente : perceptions et attentes
UFR Médecine 2015-Thèse sur la compréhension des parents ne lisant pas le français aux pictogrammes du carnet de santé de l'enfant
UFR Médecine 2015-Thèse sur la contraception de l'adolescente : vision des adolescentes
UFR Médecine 2015-Thèse sur la contraception de l’adolescente
UFR Médecine 2015-Thèse sur la contraception et la perception de la stérilisation tubaire par les femmes
UFR Médecine 2015-Thèse sur la perception de la qualité relationnelle entre un médecin généraliste et son confrère qui le soigne
UFR Médecine 2015-Thèse sur la perception du risque par les patients sous anticoagulants oraux
UFR Médecine 2015-Thèse sur la perception par les femmes des effets indésirables des traitements lors de la prise en charge de leur cancer du sein
UFR Médecine 2015-Thèse sur la vision des étudiants de 2° année de formation générale en science médicale sur la médecine générale
UFR Médecine 2015-Thèse sur la vision des généralistes quant aux référentiels d'arrêts de travail
UFR Médecine 2015-Thèse sur la vision que les hommes ont de la vasectomie
UFR Médecine 2015-Thèse sur le groupe rend-il plus "fort" ?
UFR Médecine 2015-Thèse sur le regard phénoménologique des patients douloureux chroniques
UFR Médecine 2015-Thèse sur le report de vaccination en cas de pathologie bénigne transitoire
UFR Médecine 2015-Thèse sur le suivi à 5 ans de patients opérés de chirurgie bariatrique
UFR Médecine 2015-Thèse sur le suivi enfant et femme chez les maîtres de stages universitaires de la région stéphanoise
UFR Médecine 2015-Thèse sur le test de dépistage de la trisomie 21 au 1er trimestre de grossesse par les médecins généralistes libéraux installés dans la Loire
UFR Médecine 2015-Thèse sur le vécu de la grossesse durant les stages d'interne en médecine
UFR Médecine 2015-Thèse sur les questions autour de la pratique du BCG-Etude qualitative
UFR Médecine 2015-Thèse sur les trajectoires thérapeutiques de personnes sourdes
UFR Médecine 2016-Etat des lieux de la santé musculo-squelettique des étudiants en médecine et de l'exposition à des facteurs de risques de troubles musculo-squelettiques.
UFR Médecine 2016-Liste des étudiants issus de la PACES admis au concours de masso-kinésithérapeute et autorisés à s'inscrire à l'U+IFMK
UFR Médecine 2016-Mémoire DIU portant sur une étude SSNAQ
UFR Médecine 2016-Thèse d'étude comparative sur les hospitalisations en courts séjours de gériatrie soit via le service d'urgence soit via la hotline
UFR Médecine 2016-Thèse portant sur l'étude des complications anastomotiques bronchiques après greffe pulmonaire, par désobstruction mécanique et appareillage prothétique.
UFR Médecine 2016-Thèse qualitative sur la vision et la connaissance des médecins généralistes de la contraception d'urgence
UFR Médecine 2016-Thèse sur l'allaitement maternel au cours du DES de médecine générale
UFR Médecine 2016-Thèse sur l'aromathérapie
UFR Médecine 2016-Thèse sur l'échelle de dépistage d'un syndrome confusionnel
UFR Médecine 2016-Thèse sur l'éducation thérapeutique du chuteur de plus de 75 ans vivant à domicile
UFR Médecine 2016-Thèse sur l'évaluation des pratiques professionnelles sur la prise en charge des infections ostéo-articulaires
UFR Médecine 2016-Thèse sur l'évaluation du pourcentage de mauvaise observance des perscription médicamenteuses dans la population âgée de plus de 75 ans
UFR Médecine 2016-Thèse sur l'impact du régime végétarien sur la prise en charge par le médecin du patient
UFR Médecine 2016-Thèse sur l'insomnie et la médecine générale
UFR Médecine 2016-Thèse sur la campagne de sensibilisation à la vaccination anti-grippale des personnels des crèches municipales de la ville de Saint-Etienne
UFR Médecine 2016-Thèse sur la collaboration entre médecins généralistes et infirmiers dans le traitement de la douleur chronique non cancéreuse en gériatrie.
UFR Médecine 2016-Thèse sur la connaissance des infections sexuellement transmissibles et représentation des modes de prévention et de dépistage chez les consultants de centres de dépistage
UFR Médecine 2016-Thèse sur la diversification alimentaire chez le nourrisson de 0 à un an et statut socioéconomique
UFR Médecine 2016-Thèse sur la fiabilité des déclarations du patient sur son traitement en cours. Etude non interventionnelle : PAR COEUR
UFR Médecine 2016-Thèse sur la gestion des DASRI par les médecins généralistes de la Loire
UFR Médecine 2016-Thèse sur la perception d'une prise en charge osteopathique en medecine polyvalente
UFR Médecine 2016-Thèse sur la perception des médecins généralistes de la pertinence de la recherche en médecine générale française
UFR Médecine 2016-Thèse sur la prescription des inhibiteurs de la pompe à proton en milieu carcéral
UFR Médecine 2016-Thèse sur la prise en charge des métrorragies du premier trimestre de la grossesse par les médecins généralistes
UFR Médecine 2016-Thèse sur la prise en charge par les médecins généralistes des patients consultants pour une souffrance morale au travail.
UFR Médecine 2016-Thèse sur la relation entre le médecin généraliste et des proches qu'il soigne
UFR Médecine 2016-Thèse sur la représentation de la salle d'attente idéale en médecine générale du point de vue des patients
UFR Médecine 2016-Thèse sur la sociologie de la cohorte PROOF
UFR Médecine 2016-Thèse sur la supplémentation en vitamine D des femmes enceintes par les médecins généralistes
UFR Médecine 2016-Thèse sur la vision des médecins généralistes concernant la contraception féminine définitive
UFR Médecine 2016-Thèse sur le dépistage et le diagnostic du syndrome confusionnel par des échelles cliniques validées
UFR Médecine 2016-Thèse sur le devenir des patientes ayant eu un frottis cervico-utérin de dépistage pathologique en médecine de ville (thèse)
UFR Médecine 2016-Thèse sur le respect de la "bientraitance" des personnes âgées vivant en EHPAD lors de la visite médicale à domicile du médecin généraliste
UFR Médecine 2016-Thèse sur le ressenti des patients adressés aux urgences de l'hôpital de Roanne par un médecin généraliste
UFR Médecine 2016-Thèse sur le travail de l'Unité Mobile de neuro-Psycho-gériatrie intervenant en EHPAD du CHU de Saint-Etienne
UFR MEDECINE 2016-Thèse sur le vécu et la représentation des internes en soins palliatifs terminaux
UFR Médecine 2016-Thèse sur les caractéristiques des patients évalués à l'hôpital de jour de repérage de la Fragilité du CHU de Saint-Etienne et bilan du suivi des préconisations à 6 mois
UFR Médecine 2016-Thèse surl'impact des thérapies non médicamenteuses sur la prescription des psychotropes et contention
UFR Médecine 2017-Thèse portant sur l'évaluation de l'outil RSCA
UFR Médecine 2017-Thèse sur l'accessibilité des cabinets de médecine générale de la Loire aux personnes handicapées
UFR Médecine 2017-Thèse sur l'effet du tiers payant sur la relation médecin/malade en médecine générale
UFR Médecine 2017-Thèse sur l'état des lieux de l'utilisation du portfolio électronique par les internes de médecine générale stéphanois en 2016 et propositions d'améliorations
UFR Médecine 2017-Thèse sur l'évaluation de la prescription actuelle de solutés de réhydratation orale en médecine générale chez les enfants de moins de 3 ans dans la gastro-entrérite aigüe
UFR Médecine 2017-Thèse sur l'évaluation du niveau d'information des français sur les directives anticipées.
UFR Médecine 2017-Thèse sur l'évaluation du risque cardiovasculaire global des pompiers de la Loire.
UFR Médecine 2017-Thèse sur l'homéopatie pédiatrique : ressenti et utilisation spontanée parentale
UFR Médecine 2017-Thèse sur l'impact de la coordination de proximité pour le maintien à domicile des patients en situation complexe.
UFR Médecine 2017-Thèse sur la contraception et le tabagisme
UFR Médecine 2017-Thèse sur la délivrance de la contraception hormonale d'urgence par les pharmaciens
UFR Médecine 2017-Thèse sur la pratique des médecins généralistes de la Loire lors d’une consultation axée sur le surpoids
UFR Médecine 2017-Thèse sur la préoccupation des végétariens et des végétaliens quant à leur santé et leur régime alimentaire
UFR Médecine 2017-Thèse sur la prévalence de la (pré)hypertension chez l'enfant en surpoids âgé de 6 à 18 ans.
UFR Médecine 2017-Thèse sur la recherche sur l'indication d'un scanner cérébral et le devenir des patients ayant subi un traumatisme crânien
UFR Médecine 2017-Thèse sur la reprise de la conduite automobile après un traumatisme crânien, type AVC
UFR Médecine 2017-Thèse sur la vision que les jeunes ont des effets indésirables médicamenteux (EIM)
UFR Médecine 2017-Thèse sur le dépistage de la dépression du post-partum dans les maternités de la Loire-Sud
UFR Médecine 2017-Thèse sur le papillomavirus
UFR Médecine 2017-Thèse sur le rôle du médecin généraliste dans l'arrêt du tabac vu par des patients sevrés.
UFR Médecine 2017-Thèse sur le tabagisme et l'aide au sevrage tabagique à la maison d'arrêt de la Talaudière.
UFR Médecine 2017-Thèse sur les attitudes des médecins généralistes confrontés à la recherche clinique pourtant sur un essai clinique vaccinal préventif
UFR Médecine 2017-Thèse sur les besoins des médecins généralistes en termes d'éducation thérapeutique du patient diabétique de type 2
UFR Médecine 2017-Thèse sur les connaissances et représentations du dépistage organisé du cancer du sein.
UFR Médecine 2017-Thèse sur les points de repères sur les rumeurs et allégations de santé au quotidien en médecine générale
UFR Médecine 2017-Thèse sur les prescriptions d'antibiotiques dans les otites de l'enfant vues par les parents
UFR Médecine 2017-Thèse sur les risques liés à la consommation d'alcool pendant la grossesse.
UFR Médecine 2017-Thèse sur les situations de désaccord avec le médecin généraliste traitant : vécu des patients dans le cadre du traitement par statine
UFR Médecine 2017-Thèse sur l’itinéraire thérapeutique des sujets suicidaires et suicidants
UFR Médecine-2014-Thèse sur l'évaluation des stages hospitaliers par les internes en médecine générale stéphanois
UFR Médecine-2014-Thèse sur la compétence relationnelle de l'interne avec le patient
UFR Médecine-2014-Thèse vision des médecins généralistes installés sur les prescriptions de leurs remplaçants
UFR Médecine-Choix des stages des internes MG et Spécialités
UFR Médecine-Contrôle continu étudiants deuxième cycle médecine
UFR Médecine-Fichier groupes de td d'étudiants
UFR Médecine-Liste d'étudiants tuteurs
UFR Médecine-Liste étudiants choix des stages
UFR Médecine-Résultats colles tutorat
UFR Médecine-SIDES (Système d'Information Distribué d'Evaluation en Santé)
UFR Médecine-Tableau de suivi des postes de chefs de clinique
UFR Médecine-thèse "Etude sur la contraception masculine"
UFR Médecine-Thèse de médecine générale "prescription soluté réhydratation quand diarrhée enfant de moins de 5 ans"
UFR Médecine-Thèse de médecine générale sur l'activité physique régulière
UFR Médecine-Thèse de médecine générale sur l'analyse des pratiques de 11 médecins généralistes
UFR Médecine-Thèse de médecine générale sur la perception des effets indésirables médicamenteux par les patients
UFR Médecine-thèse de médecine générale sur la pratique de l'IVG médicamenteuse
UFR Médecine-Thèse de médecine générale sur les anticoagulants
UFR Médecine-Thèse de médecine générale sur les stérilets
UFR Médecine-Thèse de Médecine, étude épidémiologique sur les implants contraceptifs sous cutané
UFR Médecine-Thèse stage externe chez MG-Saint-Etienne
UFR Médecine-Thèse sur l'infarctus artériel cérébral de l'enfant
UFR Médecine-Thèse sur la fratrie des adultes handicapés
UFR Médecine-thèse sur la prescription de corticoïdes aux nourrissons de 0 à 24 mois
UFR Médecine-Thèse sur la prescription de la NFS (Numération Formule Sanguine) par les médecins généralistes
UFR Médecine-Thèse sur la prise en charge des maladies bucco dentaires par les médecins généralistes
UFR Médecine-Thèse sur le dispositif intra-utérin vu par les femmes
UFR Médecine-thèse sur le renouvellement d'ordonnance avec interviews de médecins
UFR Médecine-Thèse sur les cancers broncho-pulmonaire
UFR Médecine-Thèse sur les décès en soins palliatifs en gériatrie
UFR Médecine-Thèse sur les difficultés rencontrées pour entrer en EHPAD
UFR Médecine-Thèse sur les enfants polyhandicapés
UFR Médecine-Thèse sur les évenements de responsabilité médicale
UFR Médecine-Thèse sur les Maitres de Stages Universitaires de Saint-Etienne
UFR Médecine-Thèse sur les patients atteints d'un cancer en soins palliatifs
UFR Médecine-Thèse sur les pratiques de limitation de la prescription médicamenteuse
UFR Médecine-Thèse sur les toilettes au collège
UFR Médecine-Thèse sur les vaccinations
UFR Médecine-Thèse sur un dispositif ambulatoire pour la santé des sourds en soins primaires
UFR Sciences et techniques-Enquête sur le devenir des diplômés de la Licence Science de la Terre et de l'Environnement de l'Université Jean MONNET
UFR Sciences et techniques-Enquête sur le devenir des étudiants en Licence Professionnelle d'Optique
UFR Sciences et techniques-Mise à disposition des usagers d'une plateforme de candidature en ligne pour l'inscription en master
UFR SHS-Collegium en économie-gestion
UFR SHS-Site du master sciences sociales et médecine
UFR TSE-Annuaire LDAP Télécom Saint-Etienne
UFR TSE-Gestion des oraux communs du G4 (écoles associées de l'Institut Mines Télécom)


UFR Sciences et techniques-Enquête sur le devenir des étudiants en licence Physique, Physique-Chimie

Finalité
UFR Sciences et techniques-Enquête sur le devenir des étudiants en licence Physique, Physique-Chimie
Entité Université Jean Monnet
UFR Sciences et techniques-Enquête sur le devenir des diplômés de la Licence Physique et Physique-Chimie de l'Université Jean MONNET de 2009 à nos jours
Enquête qui permettra de quantifier et d'analyser les poursuites d'études et débouchés professionnels après la licence afin de pouvoir répondre aux questions des futurs étudiants lors de salons et autres évènements.
Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté des Sciences et Techniques
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté des Sciences et Techniques
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
09/11/2015
Catégories de personnes concernées
Etudiants ayant intégré la licence Physique ou Physique-Chimie lors de leur cursus de formation de 2009 à nos jours
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 09/11/2015 - Première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

Données personnelles nécessaires au recueil:

parcours d'étude post-licence( type, lieu, obtention)

premier emploi occupé (type de poste, fourchette de salaire, type d'activité)

emploi actuel (coordonnées professionnelles, type de poste)

Coordonnées personnelles ou professionnelles de la personne ( téléphone et e-mail)

Département de Physique 4 ans
Nom du logiciel
Limesurvey, excel, word, powerpoint
Domaine
Pédagogie
Type de formalité
DN - Déclaration
Pièces jointes
Questionnaire


DEPT-Master AlterEurope - blog des Etudiants

Finalité
DEPT-Master AlterEurope - blog des Etudiants
Entité Université Jean Monnet
Le blog du master AlterEurope est mis à jour par les étudiants qui postent des billets sur les sujets liés à l'Union Européenne et à ses voisinages, sous le contrôle d'un professeur. Il est destiné à faire connaitre les enseignements du master et son fonctionnement, basé sur l'interdisicplinarité.
Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Département d'Etudes Politiques et Territoriales
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Département d'Etudes Politiques et Territoriales
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
30/01/2015
Catégories de personnes concernées
les internautes et les étudiants
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 29/01/2014 - première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

billets postés par les étudiants et signé avec leur noms et prénoms internautes 5 ans
description des promotions internautes 5 ans

 

Nom du logiciel
Blog du Master AlterEurope
Domaine
Pédagogie
Type de formalité
DN - Déclaration


DFIP SUIO-Suivi des étudiants qui sollicitent un entretien

Finalité
DFIP SUIO-Suivi des étudiants qui sollicitent un entretien
Entité Université Jean Monnet
Le suivi des entretiens est réalisé en utilisant un fichier support en format excel. Les étudiants sont invités à déposer leurs coordonnées.

L'objectif est de faciliter l'accompagnement individuel des étudiants pour gérer l'agenda et la transmission d'informations.

Cela permet également d'établir un indicateur de suivi annuel pour cette activité.
Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Direction de la Formation et de l'Insertion Professionnelle
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Direction de la Formation et de l'Insertion Professionnelle
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
01/09/2013
Catégories de personnes concernées
Etudiants en recherche de stage qui sollicitent un entretien au bureau des stages.
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 01/09/2013 - Première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

Formation, Type d'entretien, Date entretien, Stage DFIP - SUIO - Bureau des stages 3 ans
Nom, Prénom, Téléphone, Mail DFIP - SUIO - Bureau des stages 3 ans

 

Domaine
Gestion
Type de formalité
DN - Déclaration


DFIP-Gestion de la scolarité des étudiants

Finalité
DFIP-Gestion de la scolarité des étudiants
Entité Université Jean Monnet
Le traitement a pour finalité, dans la limite des missions respectives des usagers du logiciel :

1. D'assurer la gestion administrative (scolaire et périscolaire) et pédagogique des étudiants des établissements publics de l'enseignement supérieur ou de la recherche, notamment :
la gestion des inscriptions administratives et pédagogiques ;
la gestion comptable des paiements et remboursements de droits ;
la constitution d'une carte d'étudiant permettant de gérer l'accès de l'étudiant à des services universitaires ou interuniversitaires (en particulier : bibliothèques, restaurants, médecine préventive, actions sportives et culturelles, information, orientation et insertion professionnelle) ;
la préparation des sessions d'examen ;
la gestion des épreuves et de l'ensemble des activités d'évaluation (notes, stages, autres) en vue de la diplomation des étudiants ;
la gestion des travaux de recherche des étudiants (thèses, mémoires, autres travaux) et leur exploitation, des habilitations à diriger des recherches (HDR) la gestion des extractions pour la sécurité sociale et les mutuelles ;
la gestion de façon périodique et automatique des transferts des inscriptions administratives des établissements vers la base centrale du Centre national des œuvres universitaires et scolaires (Cnous) ;
la remontée des inscrits Post-Bac vers Admission post-bac (APB) via un web service.

2. De mettre à la disposition des étudiants des espaces numériques de travail (ENT) leur permettant d'accéder, via un point d'entrée unique et sécurisé, à un bouquet de services numériques.

3. De permettre un pilotage administratif et pédagogique à partir d'un outil de requêtage ou d'édition de données.

4. De permettre aux établissements, par l'intermédiaire du traitement Sise, une remontée d'informations à des fins de statistiques et de répartition des moyens vers l'administration centrale du ministère chargé de l'enseignement supérieur.

5. De permettre la mise en œuvre d'enquêtes, sur les conditions de vie des étudiants, d'une part, sur leur parcours et leur insertion, d'autre part, conformément aux textes législatifs et réglementaires en vigueur.

6. D'organiser les élections statutaires au sein de l'établissement.
Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Direction de la Formation et de l'Insertion Professionnelle
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Direction de la Formation et de l'Insertion Professionnelle
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
01/12/2011
Catégories de personnes concernées
Etudiants inscrits à l'université
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 2 - 17/09/2013 - Mise à jour du nouveau RU013

Historique des versions
Version 1 - 09/06/1997 - reprise du fichier excel
Version 2 - 17/09/2013 - Mise à jour du nouveau RU013
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

Les catégories de données à caractère personnel enregistrées sont les suivantes :

1. Concernant l'étudiant :

a) L'identité (le nom, les prénoms), la civilité, le sexe, la date et le lieu de naissance, la nationalité, la photographie (sous réserve d'un consentement exprès), l'adresse, le numéro de téléphone fixe ou mobile, l'adresse de courrier électronique, la nature des équipements et des services nécessaires à la prise en charge d'un handicap éventuel.

b) Le numéro transmis à l'administration centrale par l'intermédiaire du traitement Sise.

c) La couverture sociale de l'étudiant : le numéro d'inscription au Répertoire national d'identification des personnes physiques exclusivement utilisé à des fins d'immatriculation des étudiants à la sécurité sociale ou de gestion des consultations médicales opérées par le service de médecine préventive universitaire ou interuniversitaire (feuille de soin électronique).

d) La situation sociale : situation familiale, situation militaire, logement, vie professionnelle, situation financière (salarié, boursier), professions et catégories socioprofessionnelles (PCS).

e) L'activité périscolaire : pratique d'un sport ou de toute autre activité proposée par un service universitaire ou interuniversitaire.

f) Les modalités d'entrée et d'inscription dans l'enseignement supérieur, les formations et les diplômes : notamment la série du baccalauréat avec l'année d'obtention, les équivalences, l'année et l'établissement de première inscription, la mention de l'existence d'une interdiction temporaire ou définitive d'inscription, le dernier diplôme obtenu dans l'université publique française et/ou tout autre diplôme obtenu (type, cursus, intitulé, lieu, année), domaine de formation en vue de l'obtention d'un diplôme (spécialité, finalité, discipline, cycle, cursus, crédits européens associés, école doctorale, étape, nombre d'inscriptions, témoin de présence aux examens), stage.

g) Les notes obtenues par l'étudiant : toute note obtenue par l'étudiant au cours de son cursus, quelle que soit la discipline, et que seuls les enseignants concernés sont habilités à connaître.

2. Concernant les parents :

l'identité (le nom, le prénom), uniquement dans le cadre de la première affiliation de l'étudiant à la sécurité sociale, professions et catégories socioprofessionnelles (PCS).

3. Concernant les informations relatives aux modalités d'entrée et d'inscription dans l'enseignement supérieur et aux formations et diplômes :

notamment la série du baccalauréat avec l'année d'obtention, les équivalences, l'année et l'établissement de première inscription, la mention de l'existence d'une interdiction temporaire ou définitive d'inscription, le dernier diplôme obtenu dans l'université publique française et/ou tout autre diplôme obtenu (type, cursus, intitulé, lieu, année), domaine de formation en vue de l'obtention d'un diplôme (spécialité, finalité, discipline, cycle, cursus, crédits européens associés, école doctorale, étape, nombre d'inscriptions, témoin de présence aux examens), stage.

 

Sont seuls destinataires des informations traitées, dans la limite de leurs attributions respectives, et aux seules fins de l'accomplissement de leurs missions :

1. Au niveau de l'administration centrale, les agents habilités :

a) de la direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance, de la direction générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle, (DGESIP) ;

b) de la direction générale pour la recherche et l'innovation (DGRI) ;

c) de la direction générale des finances publiques (DGFIP).

2. Au niveau du rectorat, les agents habilités :

a) de la chancellerie des universités ;

b) du service statistique rectoral.

3. Au niveau des établissements, les agents habilités :

a) des services de la présidence, de la direction générale des services ou du secrétariat général de l'établissement et de l'agence comptable ;

b) des services de scolarité centrale, des composantes et services communs tels qu'ils sont définis aux articles L. 713-1 et L. 714-1 du code de l'éducation

c) de tout autre service universitaire ou interuniversitaire de gestion des enseignements et activités périscolaires proposés à l'étudiant ;

d) du corps professoral  susceptible d'accéder aux informations relatives à la saisie des notes.

4° Les agents spécifiquement habilités :

a) des organismes de sécurité sociale et des mutuelles étudiantes ;

b) de l'observatoire de la vie étudiante ;

c) du centre national des œuvres universitaires et scolaires (Cnous) et des centres régionaux et locaux des œuvres universitaires et scolaires (Crous et Clous) ;

d) du Cereq ou tout autre service statistique public conformément à la loi n° 51-711 du 7 juin 1951 sur l'obligation, la coordination et le secret en matière de statistiques ;

e) de la Trésorerie Générale ;

f) de l'Agence bibliographique de l'enseignement supérieur (Abes) ;

g) de l'Admission post-bac (APB) ;

h) des organismes publics et privés partenaires de l'établissement d'enseignement, uniquement dans le cadre de la création de structures interuniversitaires (Pres, UNR, fondations, autres structures), de conventions de formation ou bien de l'accueil de stagiaires ;

i) des établissements de droit public ou de droit privé, membres de la fédération Éducation-Recherche, uniquement pour fournir les services numériques en ligne définis par cette fédération.

Les prestataires commerciaux des plateformes d'enseignement en ligne ne seront destinataires d'aucune donnée à caractère personnel. Aucune des données à caractère personnel transmises à des partenaires privés ne sont susceptibles de réutilisation commerciale.

 Devrait être limité à 10 ans après le départ de l'étudiant mais le logiciel n'a pas de fonction d'archivage pour l'instant.

Un correctif a été livré et sera mis en place fin 2013

Données des Doctorants : Université de Lyon, gestion des écoles doctorales pour alimentation du logiciel SIGED (Prévu au 2c ci-dessus). Idem ci-dessus

 

Nom du logiciel
Apogée
Domaine
Gestion
Type de formalité
AU - Autorisation Unique
Pièces jointes
RU 013 : Apogée, 100721 Déclaration de conformité Apogée.pdf, 100722 Récépssé CNIL sur Apogée.pdf


DFIP-Gestion des stages étudiants

Finalité
DFIP-Gestion des stages étudiants
Entité Université Jean Monnet
Gestion des stages étudiants Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Direction de la Formation et de l'Insertion Professionnelle
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Direction de la Formation et de l'Insertion Professionnelle
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
14/12/2010
Catégories de personnes concernées
Ensemble des étudiants, personnels de scolarité, une partie des enseignants
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 2 - 30/04/2013 - Suppression du NIR dans les données collectées

Historique des versions
Version 1 - 09/11/2011 - Reprise du fichier excel
Version 2 - 30/04/2013 - Suppression du NIR dans les données collectées
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

Etudiants : n° étudiant, inscription administrative, Etat civil, adresse, téléphone, courriel, convention de stage, affiliation à a sécurité sociale, caisse d'assurance maladie.

Personnels : Etat civil, adresse porfessionnelle, structure d'affectation.

Responsable administratifs, personnels de scolarité, gestionnaires de stage enseignants, tuteurs pédagogiques

Non encore défini.

 

Nom du logiciel
PStage
Domaine
Gestion
Type de formalité
RU - Réglement unique
Pièces jointes
061130 RU 003 - Création des ENT.pdf


DFIP-Planification et gestion de ressources (salles de cours et plannings enseignants)

Finalité
DFIP-Planification et gestion de ressources (salles de cours et plannings enseignants)
Entité Université Jean Monnet
Planification et gestion de ressources (salles de cours et plannings enseignants) Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Direction de la Formation et de l'Insertion Professionnelle
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Direction de la Formation et de l'Insertion Professionnelle
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
01/01/2007
Catégories de personnes concernées
Les enseignants de l'établissement
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 07/11/2011 - Reprise du registre excel
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

 état civil, adresse postale, adresse mail

Gestionnaires de l'application ADECampus

10 ans

Nom du logiciel
ADE Campus
Domaine
Gestion
Type de formalité
DN - Déclaration


DFIP-Plateforme d'insertion professionnelle

Finalité
DFIP-Plateforme d'insertion professionnelle
Entité Université Jean Monnet
Plateforme d’Insertion Professionnelle dont l'objet est de favoriser l’insertion professionnelle des étudiants en développant leur préparation à la vie professionnelle et en créant une dynamique entre les étudiants, les diplômés et les acteurs socio-économiques.
Mise en relation des étudiants, anciens étudiants et entreprises : Blog, offre d'emploi, CV, bilan de compétences, offres de stages, ...

Il s'agit d'un téléservice soumis à avis de la CNIL.
Avis favorable implicite de la CNIL demandé le 20 juillet 2015 sous le n° 1876503, sans réponse sous 2 mois
Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Direction de la Formation et de l'Insertion Professionnelle
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Direction de la Formation et de l'Insertion Professionnelle
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
01/01/2016
Catégories de personnes concernées
Les étudiants, les enseignants, les diplômés et les acteurs socio-économiques.
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 10/11/2015 - Première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

Etat civil : nom, prénom, adresse, photographie, date et lieu de naissance, CV, situation professionnelle, scolarité et identifiants de connexion Consultation en ligne par les étudiants, diplômés, recruteurs et personnels de
l'Université disposant d'un compte sur l'applicatif.
Tant que le compte est activé par l'étudiant
Nom du logiciel
Plateforme d'insertion professionnelle
Domaine
Pédagogie
Type de formalité
DA - Demande d'avis
N° Déclaration CNIL
Avis favorable implicite de la CNIL demandé le 20 juillet 2015 sous le n° 1876503, sans réponse sous 2 mois
Pièces jointes
Arrêté AFJS 15-62 Téléservice insertion professionnelle


DFIP-Prises de rendez-vous pour inscription

Finalité
DFIP-Prises de rendez-vous pour inscription
Entité Université Jean Monnet
Prises de rendez-vous pour inscription Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Direction de la Formation et de l'Insertion Professionnelle
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Direction de la Formation et de l'Insertion Professionnelle
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
07/07/2009
Catégories de personnes concernées
Futurs étudiants en première année
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 07/11/2011 - Reprise du registre excel
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

 

Adresse électronique

Identité (nom, prénom, sexe)

Date, lieu de naissance

Nationalité

Téléphone

Adresse postale

Formation, diplômes, curriculum vitae

 

SCUIO, Composantes pédagogiques UJM, Rectorat

  1 an
Nom du logiciel
POSTBAC
Domaine
Gestion


DFIP-Recensement des vœux des élèves de terminale

Finalité
DFIP-Recensement des vœux des élèves de terminale
Entité Université Jean Monnet
Recensement des vœux des élèves de terminale et des avis de la commission orientation active Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Direction de la Formation et de l'Insertion Professionnelle
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Direction de la Formation et de l'Insertion Professionnelle
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
12/01/2007
Catégories de personnes concernées
Elèves de terminales
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 03/11/2011 - Reprise du registre excel
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

 

Identité, formation, logement

 

Lycées concernés, rectorat, UFR de l'UJM, ministre de l'éducation Nationale

 2 ans

 

Nom du logiciel
Commission d'Orientation Active
Domaine
Gestion
Type de formalité
DN - Déclaration
N° Déclaration CNIL
1213021 du 13 janvier 2007


DFIP-Suivi des accords de partenariat

Finalité
DFIP-Suivi des accords de partenariat
Entité Université Jean Monnet
Le tableau de suivi des accords de partenariats établi après validation d'une charte de partenariat permet de constituer un indicateur de suivi des organismes qui diffusent des offres de stage, alternance ou premier emploi sur notre site.

Ce document constitue également une base de contacts potentiels pour invitation à participer à des événements en lien avec la thématique insertion professionnelle des étudiants.
Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Direction de la Formation et de l'Insertion Professionnelle
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Direction de la Formation et de l'Insertion Professionnelle
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
01/02/2013
Catégories de personnes concernées
Entreprises, Collectivités territoriales, Associations, Administrations, Partenaires
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 01/02/2013 - Première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

Raison sociale, Adresse, Code postal, Commune, Siret, Date de création de l'accord DFIP - SUIO - Pôle insertion professionnelle 5 ans
Nom du contact, Prénom du contact, Mail du contact, Téléphone du contact DFIP - SUIO - Pôle insertion professionnelle 5 ans

 

Domaine
Gestion
Type de formalité
DN - Déclaration


DIR COM-Diffuser des communiqués de presse

Finalité
DIR COM-Diffuser des communiqués de presse
Entité Université Jean Monnet
Diffuser des communiqués de presse Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Direction de la Communication
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Direction de la Communication
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
10/11/2011
Catégories de personnes concernées
Journalistes
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 10/11/2011 - reprise du fichier excel
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

Adresse électronique

Liste pas destinée à être diffusée (sinon à l'interne pour les besoins de communication)

Liste permanente mise à jour avec les demandes de désabonnement ou les messages de non-diffusion

 

Nom du logiciel
liste de diffusion "journalistes" (carnet d'adresses)
Domaine
Gestion
Type de formalité
DN - Déclaration


DIR COM-Informer les abonnés des retombées presse de l'UJM

Finalité
DIR COM-Informer les abonnés des retombées presse de l'UJM
Entité Université Jean Monnet
Informer les abonnés des retombées presse de l'UJM Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Direction de la Communication
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Direction de la Communication
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
01/09/2007
Catégories de personnes concernées
Personnels de l'Université abonnés volontairement
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 09/11/2011 - reprise du fichier excel
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

Adresse électronique professionnelle

 

La liste des abonnés n'est pas communiquée

Liste permanente avec désabonnement automatique sur demande ou sur non distribution

 

Nom du logiciel
Liste de diffusion "lapressenparle"
Domaine
Gestion
Type de formalité
DN - Déclaration


DIR PATRIMOINE-Vidéosurveillance

Finalité
DIR PATRIMOINE-Vidéosurveillance
Entité Université Jean Monnet
Vidéosurveillance

- de la Maison de l'Université (2 caméras)
- du parking de la faculté de Sciences et Techniques (2 caméras)
- du Centre Universitaire Roannais (2 caméras)
- de la faculté de Médecine (2 caméras)
- du bâtiment D sur campus Tréfilerie (1 caméra sans enregistrement)
Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Direction du Patrimoine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Direction du Patrimoine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
01/01/2006
Catégories de personnes concernées
MAISON DE L'UNIVERSITE: Ensemble des personnels/étudiants/public ayant accès à la Maison de l'Université SITE METARE: Ensemble des personnels/Etudiants/Public ayant accès au site CUR: Ensemble des personnels/Etudiants/Public ayant accès à la salle Multimédia SITE BELLEVUE:Ensemble des personnels/Etudiants/Public ayant accès à la salle multimédia SITE TREFILERIE: Ensemble des personnels/Etudiants/Public ayant accès à la salle multimédia
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 6 - 26/08/2014 - Vidéosurveillance Bellevue et Tréfilerie

Historique des versions
Version 1 - 09/11/2011 - reprise du fichier excel
Version 2 - 19/04/2012 - Ajout de l'autorisation préfectorale Métare
Version 3 - 31/05/2012 - Ajout Vidéosurveillance CUR
Version 4 - 30/09/2012 - Renouvellement autorisation préfectorale Métare le 25/09/2012.
Version 5 - 04/01/2013 - Pièce jointe actualisée: Arrêté préfectoral pour l'installation du CUR en date du 20/12/2012
Version 6 - 26/08/2014 - Vidéosurveillance Bellevue et Tréfilerie
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

Image prise à la caméra

Président de l'Université/directeur du patrimoine/DSI/directeur CROUS

Les images sont conservées 20 jours pour la MdU et 15 jours pour la faculté de Sciences et 30 jours pour le CUR et la faculté de Médecine.

Pas d'enregistrement pour la vidéosurveillance du bâtiment D -campus Tréfilerie-

 

Nom du logiciel
Vidéosurveillance
Domaine
Gestion
Type de formalité
DN - Déclaration
Pièces jointes
Arrêté préfectoral Maison de l'Université, Arrêté préfectoral Métare, Arrêté préfectoral CUR, Arrêté préfectoral Bellevue, Lettre préfectorale bâtiment D campus Tréfilerie


DPAIQ-Accompagnement à l'insertion professionnelle

Finalité
DPAIQ-Accompagnement à l'insertion professionnelle
Entité Université Jean Monnet
Questionnaire de recueil des besoins et attentes des étudiants en terme d'accompagnement à l'insertion professionnelle Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Direction du Pilotage, Audit Interne et Qualité
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Direction du Pilotage, Audit Interne et Qualité
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
23/02/2017
Catégories de personnes concernées
Etudiants inscrits en 2016-17 en 2e année de DUT, Licence Professionnelle, Master 1, Master 2, 3e année d'ingénieur
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 23/02/2017 - Première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

1/ Données issues d'Apogée :
- Données personnelles nécessaires au recueil de données :
Nom, prénom, numéro étudiant, adresses mails (universitaire et personnelle)
- Données caractéristiques de l'étudiant qui seront agrégées aux données issues du questionnaire : genre, composante d'inscription, type de diplôme, filière, régime d'inscription.

2/ Données issues du questionnaire :
Participations aux actions de préparation à l'insertion professionnelle, utilité de différents accompagnements à l'insertion professionnelle, moyens privilégiés utilisés pour la recherche de stage et d'emploi, utilité de différents outils de recherche de stage et d'emploi.

Direction du Pilotage, Audit Interne et Qualité de l'Université Jean Monnet 2 ans
Nom du logiciel
LimeSurvey, Modalisa
Domaine
Gestion
Type de formalité
RU - Réglement unique


DPAIQ-Enquête ESPE Master MEEF 1er et 2nd degré

Finalité
DPAIQ-Enquête ESPE Master MEEF 1er et 2nd degré
Entité Université Jean Monnet
Enquête auprès des étudiants inscrits en Master 2 MEEF 1er et 2nd degré destiné à recueillir leur avis sur la formation universitaire organisée par l’ESPE de l’Académie de Lyon.
Questionnaire élaboré conjointement par l’ESPE et les 4 universités du site Lyon Saint-Etienne.
Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Direction du Pilotage, Audit Interne et Qualité
Gestionnaire du droit d'accès
CIL
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
14/04/2017
Catégories de personnes concernées
Etudiants inscrits en 2016-2017 en Master MEEF 1er et 2nd degré (Parcours A et B)
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 14/04/2017 - Première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

1/ Données issues d'Apogée :
- Données personnelles nécessaires au recueil de données :
Nom, prénom, numéro étudiant, adresses mails (universitaire et personnelle)
- Données caractéristiques de l'étudiant qui seront agrégées aux données issues du questionnaire : établissement, domaine, type de diplôme.

2/ Données issues du questionnaire :
Diplôme de provenance, lieu du stage, évaluation de la formation aux métiers de l’enseignement et de l’éducation

- La Direction du Pilotage, Audit Interne et Qualité de l'Université Jean Monnet : le recueil des données est réalisé par chaque université auprès de ses étudiants.

- L'ESPE de l'Académie de Lyon : une analyse commune est réalisée conjointement par l’ESPE et les 4 universités du site sur données anonymisées

2 ans
Nom du logiciel
LimeSurvey, Modalisa, SAS
Domaine
Gestion
Type de formalité
DN - Déclaration


DPAIQ-Enquêtes sur le devenir des étudiants

Finalité
DPAIQ-Enquêtes sur le devenir des étudiants
Entité Université Jean Monnet
Enquêtes sur le devenir des étudiants et anciens étudiants qui ont quitté l'université Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Direction du Pilotage, Audit Interne et Qualité
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Direction du Pilotage, Audit Interne et Qualité
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
29/09/2006
Catégories de personnes concernées
Etudiants et anciens étudiants de l'Université
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 2 - 16/03/2012 - intégration de l'entité dans le nom

Historique des versions
Version 1 - 04/11/2011 - Reprise du registre excel
Version 2 - 16/03/2012 - intégration de l'entité dans le nom
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des do

1/ Données personnelles nécessaires au recueil :

Nom, prénom, numéro INE, adresse postale, adresse mail, numéros de téléphone
 

2/ Données anonymisées relatives au traitement :

Informations générales : sexe, année de naissance, département de résidence, nationalité

Parcours d'études : formations, diplômes, concours (intitulé, année d'obtention, établissement)

Situation professionnelle au moment de l'enquête

Description de l'emploi occupé (intitulé poste, type de contrat, statut, secteur d'activité public ou privé, activité principale de l'employeur, taille de l'entreprise, lieu de travail, temps de travail, salaire)

Evaluation de la formation et de l'emploi occupé

1/ Observatoire de la Vie Etudiante

 

 

 

 

 

 

2/ - Ensemble de la communauté universitaire
- CIO, Lycées, Rectorat, Observatoires universitaires
- Mise en ligne sur le site internet de l'Université 
 

2 ans

 

Nom du logiciel
LimeSurvey, Modalisa
Domaine
Gestion
Type de formalité
DN - Déclaration
N° Déclaration CNIL
1194874 28 septembre 2006


DPAIQ-Transmission de données étudiants au Cereq

Finalité
DPAIQ-Transmission de données étudiants au Cereq
Entité Université Jean Monnet
Le Céreq (Centre d’études et de recherche sur les qualifications) est un établissement public national à caractère administratif (EPA) sous tutelle des ministères de l’Education nationale et du Travail.
Cet organisme effectuera en 2013 une enquête sur l’insertion professionnelle, intitulée « Génération 2010 », auprès d’étudiants sortis en 2010. Cette enquête a lieu tous les trois ans.
Le Céreq demande aux établissements d’enseignement supérieur de transférer les fichiers de données des étudiants pour constituer une base nationale. Un échantillonnage d’étudiants sera extrait de cette base, les étudiants seront contactés par téléphone pour être sondés. Le traitement a été déclaré à la CNIL
Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Direction du Pilotage, Audit Interne et Qualité
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Direction du Pilotage, Audit Interne et Qualité
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
17/02/2012
Catégories de personnes concernées
Etudiants de l'université inscrits en 2009-2010 (hors formation continue) et non réinscrits en 2010-2011
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 3 - 29/03/2012 - Prise en compte de l'avis de la CNIL

Historique des versions
Version 1 - 17/02/2012 - Déclaration initiale
Version 2 - 14/03/2012 - intégration de l'entité dans le nom
Version 3 - 29/03/2012 - Prise en compte de l'avis de la CNIL
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

Données d’identification : nom, prénom, sexe, date de naissance.
Données de contact : adresse postale fixe, N° téléphone, adresse mail.
Données d’étudiants : INE, N°établissement.
Céreq (Centre d’études et de recherche sur les qualifications)

Transmission ponctuelle.

Le Cereq déclare conserver les données 10 ans.

 

Nom du logiciel
Transfert Cereq
Domaine
Gestion
Type de formalité
DN - Déclaration
Pièces jointes
Déclaration CNIL du Cereq, Récepissé déclaration CNIL, Avis CNIL


DRH-Allocations chômage

Finalité
DRH-Allocations chômage
Entité Université Jean Monnet
Gestion des allocations chômage des personnels contractuels de l'université Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Direction des Ressources Humaines
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Direction des Ressources Humaines
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
01/01/2002
Catégories de personnes concernées
Agents contractuels,ATER, Allocataires de recherche moniteur contrats aides ayant perdu leur emploi
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 2 - 16/03/2012 - intégration de l'entité dans le nom

Historique des versions
Version 1 - 07/11/2011 - Reprise du registre excel
Version 2 - 16/03/2012 - intégration de l'entité dans le nom
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

Etat civil, adresse, N°INSEE, compte
bancaire

Agents de la DRH

 3 ans + la durée des droits ouverts
soit au maximum 6 ans
Nom du logiciel
Indem
Domaine
Gestion
Type de formalité
DN - Déclaration


DRH-Dématérialisation du recrutement des enseignants chercheurs et des ATER

Finalité
DRH-Dématérialisation du recrutement des enseignants chercheurs et des ATER
Entité Université Jean Monnet
Application permettant la dématérialisation du recrutement des enseignants chercheurs et des ATER (Attaché temporaire d'enseignement et de recherche). Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Direction des Ressources Humaines
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Direction des Ressources Humaines
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
14/04/2014
Catégories de personnes concernées
Personnels enseignants UJM et candidats à un recrutement
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 2 - 06/05/2014 - Ajout des ATER

Historique des versions
Version 1 - 25/02/2014 - Première activation
Version 2 - 06/05/2014 - Ajout des ATER
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

Nom, Prénom, Mail, n° de poste où la personne postule, CV analytique, Carte d'identité, Fiche de renseignements, travaux de recherche Service enseignants de la DRH Le temps de la campagne, février 2014 à juin 2014 et ensuite archivage pendant 5 ans

 

Nom du logiciel
ESUP DEMATEC
Domaine
Gestion
Type de formalité
RU - Réglement unique


DRH-Gestion administrative du personnel de l'université

Finalité
DRH-Gestion administrative du personnel de l'université
Entité Université Jean Monnet
Gestion administrative du personnel de l'université Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Direction des Ressources Humaines
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Direction des Ressources Humaines
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
16/02/2000
Catégories de personnes concernées
Personnels de l'université, toutes catégories (enseignants, chercheurs, BIATOS)
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 2 - 16/03/2012 - intégration de l'entité dans le nom

Historique des versions
Version 1 - 03/11/2011 - Reprise du registre Excel

Exemption de déclaration, conforme à la norme simplifiée : NS46, jointe
Version 2 - 16/03/2012 - intégration de l'entité dans le nom
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

 

Données personnelles et administratives conforme à la norme simplifiée 46 sur la gestion du personnel (Voir pièce jointe)

- les personnes habilitées chargées de la gestion du personnel ;
- les supérieurs hiérarchiques des employés concernés, à l'exclusion
des données relatives à l'action sociale directement mise en oeuvre par
l'employeur ;
- les instances représentatives du personnel : après recueil de l'accord
exprès des intéressés, coordonnées professionnelles des employés et
données strictement nécessaires à leur représentation ;
- les délégués syndicaux : coordonnées professionnelles des employés

 Les données ne devraient être conservées que le temps de la période d'emploi des personnes, au delà, elles devraient être archivées.

Le logiciel Harpège ne prévoit pas de fonction d'archivage.

 

Nom du logiciel
Harpège
Domaine
Gestion
Type de formalité
EX - Exemption
N° Déclaration CNIL
693056, 16 février 2000, dispense n° 1
Pièces jointes
NS46 Délibération - CNIL - Gestion du personnel.pdf


DRH-Gestion des actions de formation des personnels

Finalité
DRH-Gestion des actions de formation des personnels
Entité Université Jean Monnet
Gestion des actions de formation des personnels
-convocations , feuilles émargement, fiches individuelle de formation, attestations de stage, fiches évaluation de stage
- statistiques internes
- statistiques ministérieilles
Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Direction des Ressources Humaines
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Direction des Ressources Humaines
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
01/01/2006
Catégories de personnes concernées
Personnels UJM et personnels extérieurs (autres établissements d'enseignement)
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 03/05/2012 - Première version
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

Nom, Prénom, Civilité, Date de naissance, situation administrative (corps, grade, quotité), affectation, nom du responsable hiérarchique, téléphone professionnel, adresse mail professionnelle, diplômes, demandes et présences aux actions de formation. Agents, responsables hiérarchiques, DRH Durée non définie car pas d'option d'archivage dans le logiciel

 

Nom du logiciel
LAGAF
Domaine
Gestion
Type de formalité
DN - Déclaration


DRH-Gestion des concours

Finalité
DRH-Gestion des concours
Entité Université Jean Monnet
Gestion des concours Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Direction des Ressources Humaines
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Direction des Ressources Humaines
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
01/01/2004
Catégories de personnes concernées
Ensemble des candidats aux concours ITRF et les membres des jurys aux concours ITRF
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 2 - 16/03/2012 - intégration de l'entité dans le nom

Historique des versions
Version 1 - 07/11/2011 - Reprise du registre excel
Version 2 - 16/03/2012 - intégration de l'entité dans le nom
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

 Etat civil, adresses personnelles et professionnelles, carrière.  MESR  Base de données permanente remise à jour annuellement
Nom du logiciel
Segnorita
Domaine
Gestion
Type de formalité
DN - Déclaration


DRH-Gestion des congés du personnel Administratif

Finalité
DRH-Gestion des congés du personnel Administratif
Entité Université Jean Monnet
Gestion des congés du personnel Administratif Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Direction des Ressources Humaines
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Direction des Ressources Humaines
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
01/09/2010
Catégories de personnes concernées
Personnels BIATOS et leurs responsables
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 2 - 16/03/2012 - intégration de l'entité dans le nom

Historique des versions
Version 1 - 09/11/2011 - Reprise du fichier excel
Version 2 - 16/03/2012 - intégration de l'entité dans le nom
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

 

Nom, Prénom, Identifiant, affectation et droit à congés

 

Agents Responsables et DRH

5 ans

 

Nom du logiciel
G2T
Domaine
Gestion
Type de formalité
DN - Déclaration


DRH-Gestion des entretiens individuels

Finalité
DRH-Gestion des entretiens individuels
Entité Université Jean Monnet
Gestion des entretiens professionnels individuels des personnels BIATOS
Objectifs :
- Réaliser l'entretien professionnel des personnels BIATOS
- Disposer des fiches de postes pour l'ensemble des personnels BIATOS
- Simplifier le traitement des souhaits et besoins de formation
- Fournir des statistiques sur les entretiens effectués afin de relancer les retardataires lors d'une campagne, et indicateurs
- Dématérialiser en partie les formulaires papier.
Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Direction des Ressources Humaines
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Direction des Ressources Humaines
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
20/12/2011
Catégories de personnes concernées
Tous les personnels BIATOS
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 20/12/2011 - première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

Etat civil : nom, prénom, date de naissance, civilité DRH, Rectorat de Lyon, Minitère de l'Enseignement Supérieur, Responsables hiérarchiques Période d'emploi de la personne
Affectation, identifiant harpège, corps & grade ou type de contrat, quotité de travail DRH, Rectorat de Lyon, Minitère de l'Enseignement Supérieur, Responsables hiérarchiques Période d'emploi de la personne
Formation : diplomes, niveau de formation DRH, Rectorat de Lyon, Minitère de l'Enseignement Supérieur, Responsables hiérarchiques Période d'emploi de la personne
Fiche de poste : activités, compétences mobilisées, connaissances, matériels utilisés DRH, Rectorat de Lyon, Minitère de l'Enseignement Supérieur, Responsables hiérarchiques Période d'emploi de la personne
Données entretien relatives à l'évaluation de la personne DRH, Rectorat de Lyon, Minitère de l'Enseignement Supérieur, Responsables hiérarchiques Période d'emploi de la personne
Proposition pour réduction ou majoration DRH, Rectorat de Lyon, Minitère de l'Enseignement Supérieur, Responsables hiérarchiques Période d'emploi de la personne

 

Nom du logiciel
Entract
Domaine
Gestion
Type de formalité
DN - Déclaration


DRH-Paie à façon pour fonctionnaires et contractuels

Finalité
DRH-Paie à façon pour fonctionnaires et contractuels
Entité Université Jean Monnet
Paie à façon pour fonctionnaires et contractuels Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Direction des Ressources Humaines
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Direction des Ressources Humaines
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
01/01/2006
Catégories de personnes concernées
Tous les personnels titulaires et contractuels
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 07/11/2011 - Reprise du registre excel
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

 états civils, domiciliations bancaires, carrières, salaires, n°insee et suivi des enfants

DRH, TG, Agence Comptable UJM, Commissaires aux comptes, Cour Régionale des Comptes

 

99 ans

 

 

Nom du logiciel
Winpaie
Domaine
Gestion
Type de formalité
NS - Norme Simplifiée
N° Déclaration CNIL
dispense n°1
Pièces jointes
NS46 Délibération - CNIL - Gestion du personnel.pdf


DRV-Service des Publications - Coordonnées Clients - Site en ligne

Finalité
DRV-Service des Publications - Coordonnées Clients - Site en ligne
Entité Université Jean Monnet
Recueil de données des clients du site en ligne. Nous utilisons les données pour l'édition des factures, l'envoi des livres. C'est un carnet d'adresse pour les publications Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Service des Publications
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Service des Publications
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
12/09/2017
Catégories de personnes concernées
Toutes personnes susceptibles d'acheter les livres publiés par le service des publications (particuliers, librairies, musées, associations...)
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 12/09/2017 - Première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

Noms, prénoms, adresse, n° de téléphone et e-mails Le service des publications 5 ans
Domaine
Gestion
Type de formalité
DN - Déclaration


DRV-Site de vente en ligne de publications

Finalité
DRV-Site de vente en ligne de publications
Entité Université Jean Monnet
Site de vente en ligne de publications Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Direction de le Recherche et de la Valorisation
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Direction de le Recherche et de la Valorisation
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
10/03/2009
Catégories de personnes concernées
Clients
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 2 - 16/03/2012 - intégration de l'entité dans le nom

Historique des versions
Version 1 - 07/11/2011 - Reprise du registre excel
Version 2 - 16/03/2012 - intégration de l'entité dans le nom
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

 

nom, adresse mail, n° de Tél., n° de fax et  mot de passe

 

Gestionnaires du service des publications de l’université

 10 ans
Nom du logiciel
Site de vente en ligne des publications
Domaine
Gestion
Type de formalité
DN - Déclaration


DRV-Transmission de données des doctorant pour gestion par le PRES

Finalité
DRV-Transmission de données des doctorant pour gestion par le PRES
Entité Université Jean Monnet
Transmission de données des doctorants pour création d'un logiciel de gestion des doctorants par le PRES / Projet SIGED : Système de Gestion des Doctorants Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Direction de le Recherche et de la Valorisation
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Direction de le Recherche et de la Valorisation
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
31/01/2012
Catégories de personnes concernées
Doctorants et futurs doctorants inscrits à l'Université Jean Monnet
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 3 - 19/09/2012 - Ajout de l'identifiant dans les données transmises

Historique des versions
Version 1 - 31/01/2012 - Création de fiche. Application en cours de construction par le PRES Université de Lyon
Version 2 - 14/03/2012 - intégration de l'entité dans le nom
Version 3 - 19/09/2012 - Ajout de l'identifiant dans les données transmises
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

Doctorants : Etat civil, coordonnées et cursus PRES : Gestion des écoles doctorales 5 ans après l'obtention du doctorat

Directeur de thèse, Directeur de l'ED et secrétariat de l'ED

Coordonnées, adresses mail, fonction et Identifiant informatique

PRES : Gestion des écoles doctorales Pendant la durée de l'activité ou de la fonction

 

Nom du logiciel
SIGED
Domaine
Gestion
Type de formalité
DN - Déclaration
Pièces jointes
SIGED..003.1.0.ProcessInscription.pdf, SIGED.U.SchemaReprise.pdf


DSF-Calendrier des marchés

Finalité
DSF-Calendrier des marchés
Entité Université Jean Monnet
Objectif : gestion des échéances de marché, gestion des demandes de documents administratifs en cours de marché Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Direction des Services Financiers
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Direction des Services Financiers
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
09/10/2012
Catégories de personnes concernées
Correspondant chez les fournisseurs de l'université
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 09/10/2012 - Première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

information marchés : n°, libellé, fournisseur retenu, sous-traitant, co-traitant, adresse, contact, téléphone, fax, email, date de notification, de reconduction, d'affermissement de tranches, d'échéance, informations sur les dates DC7 et attestations sur l'honneur (art 45 CMP) - pour marchés reconductibles ou à tranches ou de plus de 6mois personnels SAMP

Pour l'instant, conservation sans limitation de durée.

Il faut organiser un archivage après la cloture du marché

 

Nom du logiciel
excel
Domaine
Gestion
Type de formalité
DN - Déclaration


DSF-e_Gap base de données marchés publics

Finalité
DSF-e_Gap base de données marchés publics
Entité Université Jean Monnet
Objectifs : avoir une base de données des marchés publics en termes de procédure, exécution des marchés Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Direction des Services Financiers
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Direction des Services Financiers
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
01/01/2014
Catégories de personnes concernées
Contact universitaire : nom, prénom, téléphone professionnel, mail Contact entreprise : nom, prénom, téléphone professionnel, mail, adresse entreprise, siret
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 27/10/2014 - première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

 nom, prénom, téléphone professionnel, mail Gestionnaires des marchés Durée d'exécution du marché + 10 ans pour les marchés de fournitures et services + 20 ans pour les marchés de travaux
nom, prénom, téléphone professionnel, mail, adresse entreprise, siret Gestionnaires des marchés Durée d'exécution du marché + 10 ans pour les marchés de fournitures et services + 20 ans pour les marchés de travaux
Nom du logiciel
e_Gap
Domaine
Gestion
Type de formalité
DN - Déclaration


DSF-Gestion des missions

Finalité
DSF-Gestion des missions
Entité Université Jean Monnet
Dématérialisation de la gestion des demandes de missions (demande, validation et état de frais au retour). Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Direction des Services Financiers
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Direction des Services Financiers
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
10/06/2013
Catégories de personnes concernées
Tous les personnels de l'UJM Les étudiants qui partent en mission pour le compte de l'UJM
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 2 - 20/01/2015 - Mise à jour suite à la mise en place des indicateurs extraits de MUSE

Historique des versions
Version 1 - 09/10/2013 - Rectification des informations sur les catégories de données.
Version 2 - 20/01/2015 - Mise à jour suite à la mise en place des indicateurs extraits de MUSE
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

Données personnelles du missionnaire :

Prénom, Nom, Affectation, Téléphone professionnel, Téléphone portable,Numéro d'agent SIFAC

Responsable, Ordonnateur, Gestionnaire

Fonctionnaire sécurité défense pour les missions internationales

Contrôleur de gestion

2 ans après le retour de mission. Procédure de suppression des données à prévoir.

 

Nom du logiciel
MUSE (Excel pour le reporting)
Domaine
Gestion
Type de formalité
DN - Déclaration


DSF-Gestion financière et comptable

Finalité
DSF-Gestion financière et comptable
Entité Université Jean Monnet
Outil de la gestion financière et comptable de l'université Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Direction des Services Financiers
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Direction des Services Financiers
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
01/01/2009
Catégories de personnes concernées
Personnes effectuant des missions pour le compte de l'université : - Enseignants, personnels, doctorants, étudiants, - Personnes extérieures effectuant des missions pour le compte de l'université Fournisseurs ou clients de l'université : - Gestion des coordonnées des contacts
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 07/02/2012 - Initialisation de la fiche
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

Missionnaires : Nom, prénom, état civil, identifiant, adresse, N° de Sécurité Sociale, RIB Gestionnaires de la DSF et de l'agence comptable, gestionnaires en composantes ou laboratoires L'application Sifac ne prévoit pas de sortie de la base
Fournisseurs et clients : Nom, prénom, adresses, fonction, coordonnées téléphonique et mail Gestionnaires des marches, de l'agence comptable et gestionnaires en composantes ou laboratoires L'application Sifac ne prévoit pas de sortie de la base

 

Nom du logiciel
SIFAC
Domaine
Gestion
Type de formalité
DN - Déclaration
Pièces jointes
SIFAC-Déclaration AMUE, SIFAC - récépissé CNIL et courrier sur NIR


DSF-Liste des marchés publics

Finalité
DSF-Liste des marchés publics
Entité Université Jean Monnet
Liste des marchés publics passées par l'université
Objectifs : chrono des marchés, suivi d'exécution des marchés, information des gestionnaires (liste dérivée), avis d'attribution de marchés (liste dérivée)
Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Direction des Services Financiers
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Direction des Services Financiers
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
01/01/2009
Catégories de personnes concernées
Contacts chez les fournisseurs de l'Université jean Monet
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 2 - 15/10/2012 - Précision sur la conservation des données

Historique des versions
Version 1 - 09/10/2012 - Première activation
Version 2 - 15/10/2012 - Précision sur la conservation des données
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

information marchés : n° de marché, libellé, fournisseur retenu, montant du marché, dates (notification, début, fin de marché, période de reconduction), durée du marché

personnels,
corps de contrôle le cas échéant,
publication annuelle

au delà de 10 ans

Conservation sans limitation, archivage à organiser au delà des 10 ans

information fournisseur : fournisseur retenu, sous-traitant, co-traitant, adresse, téléphone, fax, email, contact personnels,
corps de contrôle le cas échéant,
au delà de 10 ans, Conservation sans limitation, archivage à organiser au delà des 10 ans
Exécution du marché : avenant, libellé, montant, tranches, affermissement des tranches, garantie, personnels du service achats,
direction le cas échéant,
corps de contrôle le cas échéant
au delà de 10 ans, Conservation sans limitation, archivage à organiser au delà des 10 ans
information SIFAC : n° fournisseur, n° contrat personnels au delà de 10 ans, Conservation sans limitation, archivage à organiser au delà des 10 ans

 

Nom du logiciel
Excel
Domaine
Gestion
Type de formalité
DN - Déclaration


DSF-Liste des téléphones mobiles UJM

Finalité
DSF-Liste des téléphones mobiles UJM
Entité Université Jean Monnet
Objectif : suivi de la téléphonie mobile à l'UJM, activation de lignes et d'options, achats de portables Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Direction des Services Financiers
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Direction des Services Financiers
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
01/06/2012
Catégories de personnes concernées
Personnels UJM disposant d'un téléphone portable
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 09/10/2012 - Première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

n° de téléphone, nom de la personne, fonction, profil autorisé, abonnement et options liés, type de terminal, email, email du gestionnaire comptable, email de l'ordonnateur Service achats & marchés publics,
direction
fournisseur du marché le cas échéant
durée du marché
possibilité d'études de consommation par ligne Service achats & marchés publics,
direction
ponctuelle

 

Nom du logiciel
excel
Domaine
Gestion
Type de formalité
DN - Déclaration


DSF-Tableau des retenues de garanties

Finalité
DSF-Tableau des retenues de garanties
Entité Université Jean Monnet
Objectif : suivi des réceptions, des paiements, des levées de garanties : pour marchés avec garantie et/ou plusieurs paiements Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Direction des Services Financiers
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Direction des Services Financiers
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
09/10/2012
Catégories de personnes concernées
Correspondants chez les fournisseurs de l'université
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 09/10/2012 - première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

Information marchés : n°, libellé, fournisseur retenu, sous-traitant, co-traitant, adresse, téléphone, fax, email, montant du marché, des avenant(s), date de notification et d'affermissement de tranches, dates de vérification et de PV de réception, date d'admission, durée de garantie, montant de la retenue de garantie ou caution ou garantie à première demande, montant des certificats de paiement et actualisation de prix personnels SAMP

au delà de 10 ans

Conservation sans limitation, archivage à organiser au delà des 10 ans

 

Nom du logiciel
excel
Domaine
Gestion
Type de formalité
DN - Déclaration


DSI-Annuaire LDAP des personnes

Finalité
DSI-Annuaire LDAP des personnes
Entité Université Jean Monnet
Un annuaire AD/LDAP central a été créé afin de partager un certain nombre de données issues des bases de gestion harpège et apogée.
Il intègre toutes les personnes étudiants, personnels enseignants, enseignants-chercheurs ou administratifs et techniques. Il intègre également le regroupement des personnes selon leur structure d'affectation, leur discipline d'enseignement ou leur niveau d'études.
Le principal objectif est de supporter le service d'authentification, il permet également de définir des habilitations d'accès aux services web mis en place principalement dans l'ENT.
Il permet également de partager des informations avec les différentes applications du Système d'information, servant ainsi de pseudo-référentiel.
il permet également de gérer les accès au service de stockage centralisé (dossiers personnels et dossiers partagés) sur l'infrastructure de stockage.
Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Direction du Système d'Information
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Direction du Système d'Information
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
27/03/2012
Catégories de personnes concernées
Les étudiants inscrits et tous les personnels de l'Université Jean Monnet.
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 2 - 09/12/2014 - intégration de l'annuaire AD dans la fiche.

Historique des versions
Version 1 - 27/03/2012 - Première activation
Version 2 - 09/12/2014 - intégration de l'annuaire AD dans la fiche.
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

Authentification : login, mot de passe, mail, date de naissance, code INE (étudiants)

AD : login, mot de passe, mail, code étudiant

Applications sous forme de service web

postes de travail

Jusqu'à l'expiration du cycle de vie des comptes fournis par la DSI.

Coordonnées : nom, prénom, civilité, téléphone, mail, localisation

AD : nom, prénom, civilité, mail, localisation

Annuaire pages blanches

postes de travail

idem

Pédagogiques pour les étudiants : discipline, diplôme, composante d'étude...

AD : composante d'étude

Plateforme Claroline et tests en ligne exoOnline.

les groupes d'étudiants

idem

Structurelles: affectation des personnels, type de population (doctorant, chercheur...)

AD : affectation des personnels, type de population (doctorant, chercheurs...)

Applications sous forme de services web.

les groupes des personnels

idem

 

Nom du logiciel
Annuaire LDAP
Domaine
Gestion
Type de formalité
DN - Déclaration


DSI-Cartes multiservices

Finalité
DSI-Cartes multiservices
Entité Université Jean Monnet
Doter les étudiants et personnels de cartes multiservices destinée à divers usages :
- identification, contrôle d'accès aux locaux, présence aux activités sportives, contrôle des droits aux bibliothèques, accès aux restaurants et cafétérias universitaires du CROUS, gestion des impressions des étudiants, accès aux carnets de culture,
- Constituer des trombinoscopes étudiants ou personnels sur demande des composantes de l'université (Uniquement si l'intéressé a autorisé l'utilisation de sa photo pour cette finalité).

Depuis juillet 2015 un transfert de données est effectué vers le serveur national du CROUS IZLY via le serveur du CROUS de LYON : BeforeIZLY. Ce transfert est décrit dans la déclaration Institulée : "DSI-Echanges d'informations d'identification des personnels de l'Université vers le CROUS de Lyon"

La carte multiservices sert uniquement d'identifiant pour les différents services. Les droits sur chaque service sont gérés par son application propre. Voir la cartographie des flux en pièce jointe.
Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Direction du Système d'Information
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Direction de la Formation et de l'Insertion Professionnelle
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
08/07/2009
Catégories de personnes concernées
Etudiants et personnels de l'université
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 3 - 29/08/2016 - Mise à jour des flux avec la monétique CROUS Izly

Historique des versions
Version 1 - 07/11/2011 - Reprise du registre excel
Version 2 - 20/03/2012 - Précisions après première activation et révision diagramme des flux UNICAMPUS/ applications périphériques
Version 3 - 29/08/2016 - Mise à jour des flux avec la monétique CROUS Izly
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

Identification des personnels : nom, prénom, date de naissance, civilité,  Photo,  affectation, identifiant Harpège , information tarif Crous (inm inférieur ou supérieur à 465)

DRH, Applications de services

Durée de présence des personnes dans l'établissement
Identification des étudiants : nom, prénom , date de naissance, civilité, photo, e-mail universitaire, N°INE, composante d'appartenance, options sports, login DFIP, Applications de services Durée de présence dans le système d'Information - validée à chaque rentrée universitaire par une réinscription.

 

Nom du logiciel
Unicampus
Domaine
Gestion
Type de formalité
DN - Déclaration
Pièces jointes
Cartographie Unicampus (rev 2016)


DSI-Claroline(Plateforme de cours en ligne)

Finalité
DSI-Claroline(Plateforme de cours en ligne)
Entité Université Jean Monnet
Plateforme de cours en ligne :
- Mise à disposition de documents de cours,
- Dépose de travaux par les étudiants,
- Organisation de tests en ligne
Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Direction du Système d'Information
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Direction du Système d'Information
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
24/10/2012
Catégories de personnes concernées
Étudiants, Enseignants/Chercheurs et personnels BIATOSS et personnes extérieures.
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 24/10/2012 - Première activation.
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

Login, Nom, Prénom, mail et Affectation étudiant Etudiants, Enseignants, BIATOSS et personnes extérieures (toutes personnes de la plateforme de cours) Tous le long de leur cursus universitaire + 6 mois.
Login, Nom , Prénom, mail et composante d'affectation pour les enseignants/chercheurs et les BIATOSS Etudiants, Enseignants, BIATOSS et personnes extérieures (toutes personnes de la plateforme de cours)

Tous le long de leur cursus universitaire + 1 an.

 

Personnes extérieures : Nom, Prénom, mail, téléphone, login, mot de passe

Etudiants, Enseignants, BIATOSS et personnes extérieures (toutes personnes de la plateforme de cours) pour le nom, prénom et mail.

Login accessible aux administrateurs de la plateforme uniquement.

Seule la personne a accès à son mot de passe.

Tant qu'ils interviennent pour donner des cours.

 

Nom du logiciel
Claroline
Domaine
Pédagogie
Type de formalité
RU - Réglement unique
Pièces jointes
RU003 Création des ENT, Déclaration de conformité au RU003, Récepissé CNIL


DSI-Contrôles d'accès

Finalité
DSI-Contrôles d'accès
Entité Université Jean Monnet
Contrôles d'accès aux locaux et parkings sur l'ensemble des sites universitaires. Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Direction du Système d'Information
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Direction du Système d'Information
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
01/12/2009
Catégories de personnes concernées
Ensemble des personnels et des étudiants ayant accès aux locaux universitaires. Entreprises et personnels extérieurs à l'université.
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 5 - 10/05/2017 - Ajout du système ARD Access dans les logiciels de contrôle d'accès des données annexes. Mis en oeuvre depuis septembre 2016

Historique des versions
Version 1 - 08/11/2011 - Reprise du registre excel
Version 2 - 19/04/2012 - Modification du libellé de la fiche
Version 3 - 26/04/2013 - Précisions sur les données. Changement de gestionnaire.
Version 4 - 20/04/2015 - Précision sur les responsabilités et les personnes concernées par le traitement.
Précision sur les logiciels concernés.
Version 5 - 10/05/2017 - Ajout du système ARD Access dans les logiciels de contrôle d'accès des données annexes. Mis en oeuvre depuis septembre 2016
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

Nom, prénom et service d'appartenance

code personnel pour les boîtiers digicodes

directeurs de composante, responsables administratifs, gestionnaires de sites

 Les données sont conservées pour une durée identique à celle durant laquelle les personnes sont autorisées à l'accès des locaux.

Traces des accès :

  • Accès autorisés, interdit..
  • Heure exacte du passage du badge
  • Situation exacte de la personne qui présente le badge.
directeurs de composante, responsables administratifs, gestionnaires et/ou opérateurs de sites 90 jours

Données d'intrusion :

Code personnel permettant la Mise en/hors service alarmes

 

Les gestionnaires/opérateurs de site, entreprises extérieurs (intervenants) : maday, cofely, Dalkia, Ménage... Conservées pour la durèe de la fonction ou du contrat pour  les entreprises.

 

Nom du logiciel
Contrôles d'accès : logiciels CH400, SOLEMNIS, FOXNET, ARDAccess
Domaine
Gestion
Type de formalité
DN - Déclaration


DSI-Demandes de services

Finalité
DSI-Demandes de services
Entité Université Jean Monnet
Outil de demandes de services Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Direction du Système d'Information
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Direction du Système d'Information
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
24/10/2012
Catégories de personnes concernées
Tous les personnels de l'université et les doctorants.
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 24/10/2012 - Première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

Nom, Prénom, Mail, Type de personnel, rattachement à une composante et/ou laboratoire Personnels de la DSI et de la communication Purge tous les 3 ans

 

Nom du logiciel
Demande_Services
Domaine
Gestion
Type de formalité
DN - Déclaration


DSI-Echanges d'informations d'identification des personnels de l'Université vers le CROUS de Lyon

Finalité
DSI-Echanges d'informations d'identification des personnels de l'Université vers le CROUS de Lyon
Entité Université Jean Monnet
Echange d'informations d'identification des personnels de l'Université jean Monnet vers le logiciel du CROUS de Lyon intitulé "BEforIZLY" et plate forme Nationale IZLY. Cet échange est nécessaire dans le cadre du système IZLY mis en place par le CROUS pour remplacer le système MONEO. Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Direction du Système d'Information
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Direction du Système d'Information
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
17/09/2015
Catégories de personnes concernées
Tous les personnels de l'Université pour lesquels une carte multi-services est éditée, qui souhaitent manger au CROUS et qui donnent leur autorisation à ce transfert. Autorisation donnée sur l'ENT sur un onglet dédiée.
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 17/09/2015 - Version initiale
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

NOM, PRENOM, Date de naissance, Adresse mail universitaire, Identifiant harpège, niveau de tarification CROUS (en fonction de l'INM)

BeforIZLY/IZLY National CROUS

CNOUS et CROUS de Lyon

Jusqu'à fermeture du Compte IZLY par l'intéressé.
Nom du logiciel
MONECARTE-IZLY
Domaine
Gestion
Type de formalité
DN - Déclaration


DSI-Espace Numérique de travail

Finalité
DSI-Espace Numérique de travail
Entité Université Jean Monnet
Les ENT ont pour objet :
- de saisir et de mettre à la disposition des élèves et de leurs parents, des étudiants, des enseignants, des personnels administratifs et plus généralement de tous les membres de la communauté éducative de l'enseignement supérieur, en fonction des habilitations de chaque usager, des contenus éducatifs et pédagogiques, des informations administratives, relatives à la vie scolaire, aux enseignements et au fonctionnement de l'établissement ainsi que de la documentation en ligne ;
- de permettre aux usagers de l'ENT de s'inscrire en ligne à des activités proposées par l'établissement, de s'inscrire à des listes de diffusion, de participer à des espaces communautaires (forums de discussion, espaces collaboratifs, blogs.
Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Direction du Système d'Information
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Direction du Système d'Information
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
01/12/2011
Catégories de personnes concernées
Etudiants, Enseignants, Personnels administratifs de l'établissement
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 3 - 21/10/2013 - Mise en conformité avec le RU 003

Historique des versions
Version 1 - 09/11/2005 - Reprise du fichier excel
Version 2 - 14/03/2012 - intégration de l'entité dans le nom
Version 3 - 21/10/2013 - Mise en conformité avec le RU 003
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

 

Indépendamment des données créées lors de l'ouverture d'un compte ENT (identifiant et mot de passe), les catégories de données à caractère personnel traitées par l'application ENT sont les suivantes :

En ce qui concerne les étudiants :

Civilité, identité, date et lieu de naissance, ville et pays de naissance, photographie et coordonnées personnelles (adresse postale, téléphones fixe et portable, télécopie, adresse électronique, tout élément concernant sa vie scolaire ou universitaire) ;

En ce qui concerne les personnels enseignants et non enseignants :

Identité, situation professionnelle, structure de rattachement, coordonnées professionnelles, informations administratives les concernant, toute information concernant la scolarité des élèves ou des étudiants dont ils ont la charge.

 

Les destinataires des données à caractère personnel sont exclusivement les catégories de personnes susceptibles de disposer, dans la limite de leurs attributions respectives, d'un accès à l'ENT.

Chaque catégorie d'utilisateur ne peut accéder qu'aux seules informations concernant ses fonctions au sein de l'établissement :

  • les étudiants, en ce qui concerne leurs informations personnelles ;
  • les enseignants-chercheurs, les chercheurs et les enseignants (locaux ou extérieurs), en ce qui concerne la formation de leurs étudiants et leurs travaux de recherche ;
  • les personnels autres que les personnels enseignant s, en ce qui concerne leurs fonctions dans l'établissement ;
  • les représentants des collectivités territoriales dans les instances délibératives de l'établissement, en ce qui concerne leur mandat.

 18 mois après la fin des études ou 6 mois après la fin du contrat de travail

 

 

Nom du logiciel
ENT
Domaine
Gestion
Type de formalité
RU - Réglement unique
Pièces jointes
061130 RU 003 - Création des ENT.pdf, 100721 Déclaration de conformité ENT.pdf, 100722 Récépissé CNIL sur ENT.pdf


DSI-Gestion des impressions par les étudiants

Finalité
DSI-Gestion des impressions par les étudiants
Entité Université Jean Monnet
Quantification des quotas d'impression des étudiants, depuis les postes de travail des salles de cours de la DSI. Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Direction du Système d'Information
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Direction du Système d'Information
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
01/09/2009
Catégories de personnes concernées
Etudiants de l'Université
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 08/11/2011 - Reprise du registre excel
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

Login, quota d'impression, impressions restantes

Gestionnaires DSI  Durée du cursus universitaire, car reconduction du quota de l'année

 

Nom du logiciel
Watchdoc
Domaine
Gestion
Type de formalité
DN - Déclaration


DSI-Gestion des listes de diffusion

Finalité
DSI-Gestion des listes de diffusion
Entité Université Jean Monnet
Gestion des listes de diffusion institutionnelles et autres au sein de l'université Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Direction du Système d'Information
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Direction du Système d'Information
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
01/01/1990
Catégories de personnes concernées
Ensemble des personnels et étudiants de l’université. Deux catégories de listes : - Les listes institutionnelles peuplées à partir des catégories de personnes importées d’Harpège ou d’Apogée - Les autres listes gérées par des gestionnaires, avec ou sans abonnement volontaire mais avec toujours la possibilité de se désinscrire.
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 3 - 16/03/2012 - Intégration de l'entité dans le nom

Historique des versions
Version 1 - 05/02/2010 - reprise du registre excel
Version 2 - 27/10/2011 - Ajout du domaine
Version 3 - 16/03/2012 - Intégration de l'entité dans le nom
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

 Etat Civil, adresse Mail et affectation pour les personnes ou code étape Apogée pour les étudiants. Import des données de Harpège, Apogée ou de l’annuaire LDAP.  Seuls les administrateurs de listes et les modérateurs peuvent voir les destinataires  Durée de validité des adresses Mail des personnes concernées
Nom du logiciel
Sympa
Domaine
Gestion
Type de formalité
EX - Exemption


DSI-Inventaire matériels informatiques

Finalité
DSI-Inventaire matériels informatiques
Entité Université Jean Monnet
Inventaire automatisé des machines connectées au réseau de l'université, filaire et/ou wifi.
Inventaire des logiciels installés.

Seules les machines identifiées comme appartenant à l'Université, sur lesquelles sera installée un agent logiciel seront traitées.
Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Direction du Système d'Information
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Direction du Système d'Information
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
21/12/2011
Catégories de personnes concernées
Toutes les personnes s’identifiant sur une machine reliée à l'un des réseaux filaire ou wifi de l'université et connues du système d'information de l'université, à laquelle un passport (identifiant et mot de passe) a été délivré par les services informatiques de l'Université.
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 04/01/2012 - Première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

Caractéristiques matérielles DSI jusqu'à la sortie d'inventaire comptable
Logiciels installés DSI jusqu'à la sortie d'inventaire comptable
Données d'inventaire personnalisées DSI

jusqu'à la sortie d'inventaire comptable

Données systèmes : login le plus utilisé sur la machine DSI (rattachement  aux structures des machines) jusqu'à la sortie d'inventaire comptable
Donnes de sécurité : état et logiciel parefeux, antivirus,  répertoires partagés DSI (Sécurisation) jusqu'à la sortie d'inventaire comptable

 

Nom du logiciel
Numara Footprint Asset Core
Domaine
Gestion
Type de formalité
NS - Norme Simplifiée


DSI-Journaux informatiques, gestion des traces

Finalité
DSI-Journaux informatiques, gestion des traces
Entité Université Jean Monnet
La maîtrise de la fiabilité du système d'information et la garantie de la légalité des transactions nécessitent un contrôle s'appuyant sur l'enregistrement systématique et temporaire d'informations caractérisant chaque transaction informatique, appelées journaux informatiques ou Logs. Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Direction du Système d'Information
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Direction du Système d'Information
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
01/10/2006
Catégories de personnes concernées
Tous les utilisateurs des moyens informatiques de l'Université : Etudiants, Enseignants, Personnels administratifs
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 3 - 14/03/2012 - intégration de l'entité dans le nom

Historique des versions
Version 1 - 07/11/2011 - Reprise du registre excel
Version 2 - 02/03/2012 - Complétude de la fiche
Version 3 - 14/03/2012 - intégration de l'entité dans le nom
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

 La navigation Internet :

• l'URL de la page consultée ;
• le type de la requête ;
• la date et l’heure de la tentative ;
• le volume de données transférées ;

La téléphonie sur IP :
Lorsque des relevés justificatifs des numéros de téléphone appelés sont établis, les quatre derniers chiffres de ces numéros sont occultés.

Les équipements réseau :
• les noms ou adresses IP source et destination ;
• les numéros de port source et destination ainsi que le protocole ;
• la date et l’heure de la tentative ;
• la façon dont le paquet a été traité par l’équipement ;
• le nombre de paquets et le nombre d’octets transférés ;
• les messages d’alerte.

Les applications spécifiques :
• accès aux bases de données ;
• accès à l'ENT (espace numérique de travail) ;
• service d'authentification (SSO, radius, …) ;
Comme dans le cas des serveurs web internes, des journaux génériques sont susceptibles d'être constitués et tout ou partie des informations suivantes peuvent être collectées :
• l’identité de l’émetteur de la requête ;
• la date et l’heure de la tentative ;
• le résultat de la tentative ;
• les volumes de données transférées ;
• les commandes passées ;

Les administrateurs systèmes et réseau,

Le correspondant de sécurité des systèmes d’information,

le responsable de la sécurité des systèmes d'information (RSSI),

L'autorité qualifiée de sécurité des systèmes d'information (AQSSI), Président de l'Université

Le fonctionnaire de sécurité de défense (FSD).

Les services de Police ou les Juges, sur réquisition judiciaire formelle

Durée de conservation 1 an maximum

 

Pas d'exploitation au-delà de 3 mois sauf sur réquisition judiciaire officielle

 

Nom du logiciel
Journaux des logs
Domaine
Gestion
Type de formalité
DA - Demande d'avis
Pièces jointes
Préconisations RENATER sur la gestion des journaux, Avis CNIL sur les journaux informatiques


DSI-Messagerie du personnel

Finalité
DSI-Messagerie du personnel
Entité Université Jean Monnet
Messagerie et outils collaboratifs, agenda, carnet d'adresses pour les personnels Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Direction du Système d'Information
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Direction du Système d'Information
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
17/06/2014
Catégories de personnes concernées
Personnels de l'université, hébergés et doctorants
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 17/06/2014 - première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

Identifiant, nom, prénom, adresse mail, statut du personnel, Personnels via le carnet d'adresses Tant que le personnels est à l'Université + 6 mois (cf cycle de vie du compte)
Nom du logiciel
Cyrus
Domaine
Gestion
Type de formalité
DN - Déclaration


DSI-Messagerie universitaire étudiantes

Finalité
DSI-Messagerie universitaire étudiantes
Entité Université Jean Monnet
Mise en place d'un bureau virtuel pour les étudiants : messagerie électronique, agenda, contacts, ... Cette messagerie est externalisée. Le prestataire est la société Microsoft avec l'outil Office365. Un certain nombre de données transitent de notre système d'information vers la société Microsoft. Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Direction du Système d'Information
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Direction du Système d'Information
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
25/06/2013
Catégories de personnes concernées
Ensemble des étudiants de l'Université.
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 11/07/2013 - Première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

Identifiant, nom, prénom, adresse mail, statut de l'étudiant, Microsoft Office 365 Fin d'inscription de l'Université + 14 mois

 

Nom du logiciel
Office 365
Domaine
Pédagogie
Type de formalité
DN - Déclaration
Pièces jointes
Validation juridique de la solution


DSI-Recrutement d'étudiants pour les libre-accès informatiques

Finalité
DSI-Recrutement d'étudiants pour les libre-accès informatiques
Entité Université Jean Monnet
recrutement d'étudiants pour tenir les libre-accès informatiques de l'UJM Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Direction du Système d'Information
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Direction du Système d'Information
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
08/04/2014
Catégories de personnes concernées
étudiants candidats au recrutement
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 08/04/2014 - première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

nom, prénom, date de naissance, adresse, numéros de téléphones, année et cycle d'études envisagés Olivier Mounier et Monique Celle 3 mois

 

Nom du logiciel
recrutement d'étudiants
Domaine
Gestion
Type de formalité
DN - Déclaration


DSI-Registre des traitements Informatiques et libertés

Finalité
DSI-Registre des traitements Informatiques et libertés
Entité Université Jean Monnet
Gestion du registre des traitements Informatiques et libertés Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Direction du Système d'Information
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Direction du Système d'Information
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
27/10/2011
Catégories de personnes concernées
Tous les personnels de l'université
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 2 - 14/03/2012 - intégration de l'entité dans le nom

Historique des versions
Version 1 - 06/01/2012 - Mise en œuvre de l'application Retil pour gérer les registre des traitements
Version 2 - 14/03/2012 - intégration de l'entité dans le nom
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

Nom, Prénom, identifiant et adresse Mail des personnels BIATOS Visible par tous les personnels et étudiants de l'université

Personnels : Durée de présence à l'université (Cf fiche de l'ENT)
Traitements : Durée d'utilisation du traitement

 

Nom du logiciel
RETIL
Domaine
Gestion
Type de formalité
DN - Déclaration


DSI-Réserver des ressources (vidéoprojecteurs, voitures, salles, …)

Finalité
DSI-Réserver des ressources (vidéoprojecteurs, voitures, salles, …)
Entité Université Jean Monnet
Réserver des ressources (vidéoprojecteurs, voitures, salles, …) Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Direction du Système d'Information
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Direction du Système d'Information
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
01/09/2005
Catégories de personnes concernées
Ensemble des personnes de l'Université
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 2 - 16/03/2012 - intégration de l'entité dans le nom

Historique des versions
Version 1 - 08/11/2011 - Reprise du registre excel
Version 2 - 16/03/2012 - intégration de l'entité dans le nom
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

nom, prénom, adresse mail

Visibilité sur l'ENT par l'ensemble des personnes habilités sur chaque domaine de réservation Aussi longtemps que la personne est à l'université

 

Nom du logiciel
GRR
Domaine
Gestion
Type de formalité
DN - Déclaration


Fondation-Job dating

Finalité
Fondation-Job dating
Entité Université Jean Monnet
Événement organisé par la fondation de l'Université Jean Monnet afin de mettre les étudiants en contact avec des entreprises de la région
Événement en deux temps :
- rencontre des étudiants avec des consultants pour préparer leurs entretiens
- entretien de ces étudiants avec des professionnels
Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] FONDATION
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] FONDATION
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
17/10/2013
Catégories de personnes concernées
Étudiants de l'université s'inscrivant sur un site web pour participer au Job Dating
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 2 - 06/11/2015 - ajout de la donnée "numéro de téléphone portable" pour envoi de sms dans les données recueillies et création de la structure fondation pour rattachement.

Historique des versions
Version 1 - 16/10/2013 - 1ere activation
Version 2 - 06/11/2015 - ajout de la donnée "numéro de téléphone portable" pour envoi de sms dans les données recueillies et création de la structure fondation pour rattachement.
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

Nom, prénom, login, email, formation (des étudiants), numéro de téléphone portable pour envoi de sms Fondation UJM, direction de la communication, Direction de la formation et de l'insertion professionnelle, direction des systèmes d'information 3 ans

 

Nom du logiciel
Job dating
Domaine
Gestion
Type de formalité
DN - Déclaration


FSD-Suivi des autorisation de pénétrer dans les ZRR (Zones à Régime Restrictif)

Finalité
FSD-Suivi des autorisation de pénétrer dans les ZRR (Zones à Régime Restrictif)
Entité Université Jean Monnet
Dans le Cadre de la Protection du Potentiel Scientifique et Technique de la nation, des ZRR (Zones à Régime Restrictif) sont identifiées en fonction des risques évaluées : intérêts économiques de la nation, arsenal militaire, armes de destructions massives et risque biologique.
L'accès à ces zones est réglementé (Article 413-7 du Code Pénal). Les personnes ne peuvent être autorisées à travailler ou à participer aux travaux de recherche qu'après avis du Haut Fonctionnaire de Défense et de Sécurité. Tenu d'un registre des autorisations. Les visiteurs sont inscrits dans un registre local.
Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Direction du Système d'Information
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Direction du Système d'Information
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
01/10/2014
Catégories de personnes concernées
- Les personnes travaillant ou participant aux travaux de recherche dans un laboratoire classé ZRR. - Les visiteurs occasionnels de ces ZRR.
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 24/10/2014 - 1ère activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

Pour les personnels permanents et stagiaires :

Nom, Prénom, Date et lieu de Naissance, Nationalité, Fonction, Nature du contrat et date de début et de fin.
Parcours professionnel et CV, type et n° de pièce d'identité.

Direction du Labo concerné
FSD et assistante
Services du HFDS
FSD du CNRS

10 ans (Les autorisations sont valables 5 ans)

Pour les visiteurs occasionnels :

Nom, Prénom, Date et lieu de Naissance, Nationalité, Organisme d'appartenance.
Type et n° de pièce d'identité. Nom de l'accompagnateur

Direction du Labo concerné
FSD et assistante
Services du HFDS
FSD du CNRS
5 ans
Nom du logiciel
Ged Nuxéo et fichier Excel
Domaine
Recherche
Type de formalité
DN - Déclaration


IAE Liste corps professoral Convention délocalisation Diplôme DBA Université Libano-Canadienne (LCU - Liban)

Finalité
IAE Liste corps professoral Convention délocalisation Diplôme DBA Université Libano-Canadienne (LCU - Liban)
Entité Université Jean Monnet
Dans le cadre de la convention de délocalisation du Diplôme d' Université de Doctorate in Business Administration (DBA) entre l'UJM et l'Université Libano-Canadienne (LCU, Liban) l'annexe pédagogique (2015/16) mentionne la liste indicative du corps professoral mobilisé au titre de l'IAE de St-Etienne Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] IAE
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] IAE
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
15/09/2015
Catégories de personnes concernées
Professeur et Maître de conférences habilité à diriger les recherches
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 15/09/2015 - Création diplôme DU de Doctorate in Business Administration (DBA)
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

Nom prénom, qualité (professeur Maître de conférence), Programme concerné Université Libano Canadienne à Antoura Kesrouan LIBAN 4 ans

A rapprocher de la fiche :
Pôle International-Conventions de mobilité internationale des étudiants
https://retil.univ-st-etienne.fr/index.php?page=registre_public#Tr315

   
Domaine
Pédagogie
Type de formalité
DN - Déclaration


LABO CERCRID - Transmission à l'ISH (Lyon) de 28 décisions de justice (recherche CEEE)

Finalité
LABO CERCRID - Transmission à l'ISH (Lyon) de 28 décisions de justice (recherche CEEE)
Entité Université Jean Monnet
Transmission à l'Institut des Sciences de l'Homme (ISH Lyon) de 28 décisions de justice issues de la recherche sur la Contribution à l'Entretien et l'Éducation des Enfants (CEEE) pour analyse exploratoire. Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] CERCRID
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] CERCRID
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
20/10/2014
Catégories de personnes concernées
Personnes concernées par les jugements
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 20/10/2014 - Première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

Décisions de justice de Cours d'Appel ISH 2 ans maximum à partir de la date de mise en oeuvre au sein des locaux de l'ISH (service informatique) puis, les 28 décisions seront stockées à nouveau aux archives de la faculté de droit de l'UJM
Domaine
Recherche
Type de formalité
DN - Déclaration


Labo CERCRID-Compléments à la recherche sur la Contribution à l'Entretien et à l'Éducation des Enfants (CEEE) menée entre 2009 et 2013

Finalité
Labo CERCRID-Compléments à la recherche sur la Contribution à l'Entretien et à l'Éducation des Enfants (CEEE) menée entre 2009 et 2013
Entité Université Jean Monnet
Compléments à la recherche sur la Contribution à l'Entretien et à l'Éducation des Enfants (CEEE) pour laquelle une déclaration sur RETIL avait déjà été faite (déclaration supprimée le 13/06/2014 suite au mail du CIL pour mise à jour des déclarations).

CERCRID (CEntre de Recherches CRItiques sur le Droit), UMR5137/CNRS/Université de Lyon/Université de Saint-Étienne (saisie)
BETA (Bureau d'Économie Théorique et Appliquée), UMR7522/CNRS/Université de Lorraine/Université de Strasbourg (traitement)
Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] CERCRID
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] CERCRID
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
16/10/2014
Catégories de personnes concernées
Environ 2000 décisions de justice portant sur la fixation d'une CEEE
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 2 - 16/10/2014 - Dans la rubrique "Catégories de personnes concernées", modification du nombre de décisions : 2 000 décisions au lieu de 400 décisions initialement prévues.

Historique des versions
Version 1 - 16/10/2014 - Analyse complémentaire
Version 2 - 16/10/2014 - Dans la rubrique "Catégories de personnes concernées", modification du nombre de décisions : 2 000 décisions au lieu de 400 décisions initialement prévues.
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

Analyses complémentaires à partir des décisions de justice utilisées précédemment (entre 2009-2013) et stockées dans le respect de la précédente déclaration aux archives de la faculté de droit de l'UJM.

Données anonymisées.

Un numéro de collecte est associé à chaque décision.

* Saisie réalisée au CERCRID par une vacataire puis transfert de la base de données au BETA pour traitement.

* Résultats : Géré par le BETA.

* 2 ans (à partir de la date de mise en oeuvre) pour les décisions "format papier" puis stockage aux archives de la faculté de droit de l'UJM.

* 2 ans (à partir de la date de mise en oeuvre) pour la base de données puis archivage informatique.

* Le fichier des correspondances (noms <-> numéros d'identification) utilisé pour l'anonymisation des données sera détruit également 2 ans après la date de mise en oeuvre afin de faciliter les éventuelles modifications à apporter à la base (vérifications/erreurs de saisie).

 

Nom du logiciel
Excel
Domaine
Recherche
Type de formalité
DN - Déclaration


LABO CERCRID-Enquête sur les doctorants

Finalité
LABO CERCRID-Enquête sur les doctorants
Entité Université Jean Monnet
Enquête sur les doctorants du CERCRID inscrits pour l'année en cours à l'Université Jean Monnet et à l'Université Lyon 2 (ERDS-CERCRID).
Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] CERCRID
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] CERCRID
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
01/09/2011
Catégories de personnes concernées
Doctorants du CERCRID inscrits pour l'année en cours à l'Université Jean Monnet et à l'Université Lyon 2 (ERDS-CERCRID)
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 3 - 19/03/2012 - modification de l'entité dans le nom

Historique des versions
Version 1 - 01/09/2011 - Première activation
Version 2 - 16/03/2012 - intégration de l'entité dans le nom
Version 3 - 19/03/2012 - modification de l'entité dans le nom
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

Données personnelles nécessaires pour la gestion de l'application LabIntel :

Numéro étudiant, civilité, nom, prénom, nom de jeune fille, date de naissance, nationalité, date de début de séjour au CERCRID (=date de 1ère inscription en thèse au CERCRID), organisme d'origine, pays d'origine, statut d'origine, financement de la thèse (date de début et de fin, organisme attribuant, organisme gestionnaire), adresse mail, diplôme d'inscription en thèse (intitulé, année d'obtention, établissement), thèse (sujet de thèse, directeur(s) de thèse, précisions co-tutelle, établissement, École Doctorale

Les utilisateurs de l'application LabIntel au sein du CERCRID + CNRS

Durée de conservation gérée par le CNRS

Données complémentaires pour l'enquête annuelle sur les doctorants du CERCRID (données anonymisées produites à partir des données personnelles recueillies) :

Lieu de naissance (Code postal), Lieu de résidence (Code postal), CSP pour l'année en cours, activité pour l'année en cours, baccalauréat ou équivalent (intitulé, année d'obtention, établissement), bénéficiaire d'une bourse avant la thèse, données relatives à la thèse (régime d'inscription, statut, code diplôme, libellé diplôme, nombre d'nscription en thèse, section CNU, section recherche)

Collecte des données : L'assistante en production et analyse de données du CERCRID

Résultat de l'enquête anonymisé : Accessible à tous (mise en ligne sur le site internet du CERCRID)

2 ans

 

Nom du logiciel
Excel, Word, Sphinx
Domaine
Gestion
Type de formalité
DN - Déclaration


LABO CERCRID-Étude comparative des indemnisations des dommages corporels devant les juridictions judiciaires et administratives en matière d'accidents médicaux

Finalité
LABO CERCRID-Étude comparative des indemnisations des dommages corporels devant les juridictions judiciaires et administratives en matière d'accidents médicaux
Entité Université Jean Monnet
L’intérêt d’une étude comparative des pratiques d’indemnisation des différents chefs de dommage corporel entre les juges judiciaires et administratifs est double :
- Établir l’existence, ou non, d’une disparité de traitements entre victimes, pour un poste de préjudice, ou pour deux postes de préjudice (celui adopté par le juge administratif et celui adopté par le juge judiciaire) pour lesquels nous créerons une équivalence;
- Comparer les sommes allouées par poste de préjudice devant chacun des ordres de juridiction et apprécier ainsi l’incidence de cette double nomenclature sur le droit à indemnisation des victimes.
Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] CERCRID
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] CERCRID
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
01/09/2013
Catégories de personnes concernées
Personnes concernées par les arrêts de Cours d'Appel (CA) et de Cours d'Appels Administratives (CAA)
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 2 - 07/07/2017 - Modifications et précisions sur la durée de conservation des données

Historique des versions
Version 1 - 01/09/2013 - Première activation
Version 2 - 07/07/2017 - Modifications et précisions sur la durée de conservation des données
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

Données quantitatives et qualitatives concernant les thèmes suivants :

- Identification et caractéristique de l'arrêt

- Parties au procés

- Montant de l’indemnisation des différents chefs de préjudice (victime directe et victime(s) indirecte(s))

Saisie et traitement des données : Les porteurs de projet, à savoir :

- Équipe de recherche de droit privé (EA 3707), Université Jean Moulin - Lyon 3

- CERCRID (UMR 5137), Université Jean Monnet - Saint-Étienne

Résultats : Rapport final remis au GIP Justice.

Concernant le corpus de décisions non anonymisées :

Les arrêts des Cours d'Appel (CA) au format papier et numérique sont pris en charge par l'Équipe de recherche de droit privé (EA 3707), Université Jean Moulin - Lyon 3

Les arrêts des Cours Administratives d'Appel (CAA) au format papier et numérique sont pris en charge par le CERCRID (UMR 5137), Université Jean Monnet - Saint-Étienne :

- La durée de conservation est de 4 ans à partir de la date de mise en oeuvre pour le corpus de décisions de la CAA au format numérique, puis archivage informatique.

- La durée de conservation est de 4 ans à partir de la date de mise en oeuvre pour le corpus de décisions de la CAA au format papier, puis archivage aux archives de la faculté de droit de l'UJM (référence : DOMCORP1 ; DOMCORP2).

Concernant la base de données anonymisées constituées :

La durée de conservation est de 4 ans à partir de la date de mise en oeuvre pour la base de données anonymisée des décisions de la CAA et la CA, puis archivage informatique.

 

Nom du logiciel
Limesurvey, Excel, Sphinx
Domaine
Recherche
Type de formalité
DN - Déclaration
Pièces jointes
Variables_Dommages_corporels_18fev2014


Labo CERCRID-Gestion du système d'information Labintel (CNRS)

Finalité
Labo CERCRID-Gestion du système d'information Labintel (CNRS)
Entité Université Jean Monnet
Présentation Labintel (site du CNRS) :
Le système d’information Labintel se définit à la fois comme l’outil d’information sur les unités du CNRS, les activités et les moyens mis en œuvre et comme un outil d’aide au pilotage scientifique de l’organisme.
Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] CERCRID
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] CERCRID
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
01/01/2001
Catégories de personnes concernées
Personnel permanent et non permanent (CNRS ou non CNRS) présent au CERCRID
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 10/05/2012 - Première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

Catégories de données renseignées par le CERCRID :

Structure Description administrative du CERCRID : Rubrique "implantations" (adresse postale, délégation, région, téléphone, télécopie, courriel, surface SHON)

Personnel Personnel permanent et non permanent (CNRS ou non CNRS) présent au CERCRID : nom, prénom, date de naissance, nationalité, courriel, type de personnel, séjour(s), financement(s), activité(s), diplômes,...

Activité Description des activités du CERCRID : Axes de recherches (intitulé, descriptif, responsable(s),...)

Droit d'accès Gestion des utilisateurs et de leurs droits d’accès au sein de l’entité.
 

1) CNRS : outil d’information sur les unités du CNRS, les activités et les moyens mis en œuvre et outil d’aide au pilotage scientifique de l’organisme.

 

2) Personnel du CERCRID ayant un droit d'accès à Labintel, soit :

la directrice du CERCRID (administrateur/gestionnaire de Labintel),

la gestionnaire administrative, communication (administrateur/gestionnaire de Labintel),

l'assistante en production et analyse de données (administrateur/gestionnaire de Labintel),

la gestionnaire financière (lecteur Labintel).

Durée de conservation gérée par le CNRS (non connue).

Un historique est automatiquement créé, aucune information n'est supprimée (personnels "partis", ressources financières obtenues les années précédentes,...).

 

Catégories de données non renseignées par le CERCRID mais consultable sous LabIntel (champs alimentés automatiquement, données provenant d'autres bases CNRS) :

Structure Description administrative du CERCRID : description générale, institut/discipline, mandats unité, mandats responsables, filiation

Contrat Contrats ou conventions de recherche et prestations de service signés avec un organisme du secteur public, un industriel ou la Communauté européenne. Les mises à jour proviennent de la base Contrat/Partenariat.

Financier Ressources financières (hors ressources contractuelles) de l’unité provenant du CNRS, des organismes partenaires ou autres. Les mises à jour proviennent notamment de l'application Dialog.

Production Production (ouvrages, publications, communications, brevets...) de l’unité par type et par année. Les données proviennent de la base HAL du CCSD.

Référentiel Nomenclatures utilisées dans l’application et proposées dans les listes de valeurs
 

 

 

1) CNRS : outil d’information sur les unités du CNRS, les activités et les moyens mis en œuvre et outil d’aide au pilotage scientifique de l’organisme.

 

2) Personnel du CERCRID ayant un droit d'accès à Labintel, soit :

la directrice du CERCRID (administrateur/gestionnaire de Labintel),

la gestionnaire administrative, communication (administrateur/gestionnaire de Labintel),

l'assistante en production et analyse de données (administrateur/gestionnaire de Labintel),

la gestionnaire financière (lecteur Labintel).

Durée de conservation gérée par le CNRS (non connue).

Un historique est automatiquement créé, aucune information n'est supprimée (personnels "partis", ressources financières obtenues les années précédentes,...).

 

Nom du logiciel
Labintel
Domaine
Gestion
Type de formalité
DN - Déclaration


LABO CERCRID-Organisation du Colloque "Innovation juridique et transversalité des politiques liées au numérique, à la santé et aux territoires" (inscriptions)

Finalité
LABO CERCRID-Organisation du Colloque "Innovation juridique et transversalité des politiques liées au numérique, à la santé et aux territoires" (inscriptions)
Entité Université Jean Monnet
Dans le cadre de l'organisation du Colloque "Innovation juridique et transversalité des politiques liées au numérique, à la santé et aux territoires", mise en place d'un formulaire pour les inscriptions Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] CERCRID
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] CERCRID
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
26/06/2017
Catégories de personnes concernées
Participants au colloque (inscrits) Lien vers le formulaire : https://cercrid.univ-st-etienne.fr/fr/inscription-colloque-innovation-juridique-et-transversalite-des-politiques-liees-au-numerique-a-la-sante-et-aux-territoires.html
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 26/06/2017 - Première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

Nom, Prénom, Fonction, Établissement,E-mail
CERCRID 6 mois
Domaine
Recherche
Type de formalité
DN - Déclaration


LABO CERCRID-Recherche sur "La motivation en actes : analyse empirique de la motivation des décisions de cours d'assises"

Finalité
LABO CERCRID-Recherche sur "La motivation en actes : analyse empirique de la motivation des décisions de cours d'assises"
Entité Université Jean Monnet
L’obligation de motivation des décisions des cours d’assises est récente : la loi du 10 août 2011 a abandonné la tradition prévalant depuis la création des cours d’assises et consistant à ne pas motiver les décisions de ces juridictions. Cette nouvelle exigence, qui fait suite à plusieurs condamnations de la Cour européenne des droits de l’homme, poursuit principalement deux objectifs : améliorer la compréhension des décisions et donner les éléments permettant d’apprécier en toute connaissance de cause l’opportunité d’interjeter appel.
La recherche s’attache à connaître et analyser les pratiques existant en France depuis l’entrée en vigueur de la réforme. Il s’agit par exemple de savoir s’il existe une forme de correspondance entre la feuille des questions et la feuille de motivation ou d’identifier l’auteur de la motivation. Qui motive ? Quelle est la place des jurés populaires dans l’élaboration de la motivation ? Qu’en est-il pour les cours d’assises statuant sans jury populaire ?
Du point de vue méthodologique, la première étape de la recherche consiste en l’analyse du contenu de l’ensemble des décisions prononcées du 1er janvier 2012 au 31 décembre 2013 par 6 cours d’assises (Rhône, Loire, llle et Vilaine, Paris, Cantal et Drome). Les objectifs affichés d’amélioration de la compréhension des décisions et de meilleures informations pour apprécier l’opportunité d’interjeter appel guideront cette analyse. La recherche s’intéresse également à la forme de la motivation et à son élaboration, sachant que le système choisi par le législateur a été celui de la feuille de motivation, tout comme il existait déjà une feuille de questions. Cette analyse sera complétée par des entretiens semi-directifs auprès des acteurs de la motivation (Présidents d’assises, assesseurs, avocats, journalistes spécialisés, etc.).
Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] CERCRID
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] CERCRID
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
01/09/2014
Catégories de personnes concernées
Personnes concernées par les décisions du 1er janvier 2012 au 31 décembre 2013 des cours d'assises sélectionnées dans le cadre de notre échantillon (Rhône, Loire, llle et Vilaine, Paris, Cantal et Drome).
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 2 - 13/12/2016 - 1ère activation

Historique des versions
Version 1 - 01/09/2014 - Première activation
Version 2 - 13/12/2016 - 1ère activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

Variables listées dans le document ajouté en pièce jointe École Nationale de la Magistrature (ENM) 3 ans puis archivage
Nom du logiciel
Limesurvey, Excel, Sphinx, Modalisa
Domaine
Recherche
Type de formalité
DN - Déclaration
Pièces jointes
Grille_Cours_assises_motivation_V5_15accuses_19dec2014


Labo CERCRID-Recherche sur la "Barémisation de la justice" - Traitement des entretiens

Finalité
Labo CERCRID-Recherche sur la "Barémisation de la justice" - Traitement des entretiens
Entité Université Jean Monnet
La recherche « Les barèmes (et autres outils techniques d’aide à la décision) dans le fonctionnement de la justice » retient une définition large de la notion de barèmes et a pour objectif de repérer et d’analyser les différents phénomènes de standardisation des décisions de justice qu’elle recouvre dans toutes les branches du droit : sont recherchés l’ensemble des outils techniques élaborés dans les juridictions ou pour les juridictions par des professionnels du droit avec pour objectif de standardiser les décisions de justice.

L’approche empirique proposée permet de recenser les outils d’aide à la décision utilisés sur les territoires de justice concernés avant de procéder à leur analyse et d’approfondir certains des domaines ainsi identifiés. Ce travail de recension et d’analyse est conduit sur des sites identifiés où sont recueillies les données utiles. Dans un deuxième temps, et au regard des résultats issus de la première étape, des contentieux seront plus spécialement ciblés et feront l’objet d’une analyse plus détaillée.

Le recueil des données se fait à partir d’entretiens avec les acteurs susceptibles de les connaître, de les utiliser, voire de les élaborer au sein des juridictions composant notre échantillon (chefs de juridictions, présidents de chambres, greffiers, parquetiers, avocats, mandataires de justice …).
Ces entretiens sont menés en deux temps sur les sites sélectionnés. Il s’agit tout d’abord de rencontrer les acteurs susceptibles de connaître l’existence de barèmes au sein de leurs juridictions et de nous les fournir. Dans un deuxième temps, une fois les barèmes analysés, un retour dans la juridiction aura lieu afin d’interroger les acteurs concernés par ces barèmes.
Ceci prendra la forme d’entretiens de type semi-directifs , c’est-à-dire fondés sur une trame systématisée permettant de faire émerger des propos sur les pratiques et le sens qui leur est donné et donc de comparer les propos des différents acteurs pour y constater les constantes et les clivages. La grille d’entretien, construite collectivement, est adaptée à chacune des juridictions concernées.
C’est à l’occasion de ces entretiens que sera constituée notre collection de barèmes mais également la collection de décisions qui mentionneront expressément le recours à un barème dans le processus décisionnel de premier degré ou d’appel.
Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] CERCRID
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] CERCRID
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
01/01/2017
Catégories de personnes concernées
Chefs de juridictions, magistrats et greffiers des juridictions enquêtées (entretiens enregistrés) Un formulaire de consentement est rempli et signé par chaque enquêté (formulaire fourni en pièce jointe de la déclaration simplifiée).
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 01/01/2017 - Première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

Nom, prénom, fonction, adresse mail ou postale.

Liste exhaustive des questions disponible dans le guide d'entretien joint à la déclaration simplifiée

Enregistrements audio des entretiens + retranscriptions (non anonymisés) : les membres de la recherche collective

Résultats (anonymisés) : Rapport intermédiaire et rapport final remis au GIP Mission de recherche Droit et Justice

3 ans à partir de la date de mise en oeuvre pour les entretiens (format audio et retranscription) en version non anonymisée, puis conservation et archivage informatique au CERCRID des retranscriptions anonymiseés (suppression des données identifiantes).

Avec l'accord des enquêtés, les retranscriptions de ces entretiens (anonymisées) pourront être réutilisées pour tout projet ultérieur à finalité de recherche (à l’exclusion de toute exploitation à des fins commerciales), dans le respect des mêmes principes de confidentialité et de protection des informations personnelles que le projet initial (c.f formulaire de consentement)

Domaine
Recherche
Type de formalité
DN - Déclaration
Pièces jointes
GUIDEd'Entretien.FINAL-NePasDiffuser-mai2017, Formulaire & mentions legales


Labo CERCRID-Recherche sur la Prestation Compensatoire (COMPRES)

Finalité
Labo CERCRID-Recherche sur la Prestation Compensatoire (COMPRES)
Entité Université Jean Monnet
Objectif :
Identifier les déterminants du versement d'une prestation compensatoire et de son montant, par les juges d'appel. Tester la pertinence des fonctions identifiées de la prestation compensatoire et déterminer leur importance relative. Comparer la pratique des juges de première instance et des juges d’appel. Tester l’hypothèse d’un filtre en appel augmentant la cohérence des décisions.
Méthode :
Constitution d’un échantillon représentatif d’arrêts impliquant une prestation compensatoire.
Echantillon de décisions d’appel : cette tâche est facilitée par l’existence de la base de données JURICA détenue par le Service de Documentation, des Etudes et du Rapport de la Cour de cassation.
L’équipe a passé une convention avec ce service pour une mise à disposition d’un corpus d’arrêts sélectionnés à partir des mots « prestation compensatoire » sur une période déterminée en fonction de la taille de l’échantillon retenue. Les équipes de recherche assureront la saisie des arrêts.
Estimation économétrique de la probabilité d’octroi d’une prestation compensatoire et des montants de prestation accordés dans le but de faire émerger un éventuel barème implicite des juges. Analyse de la robustesse des résultats
Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] CERCRID
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] CERCRID
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
15/04/2013
Catégories de personnes concernées
Personnes concernées par les arrêts de Cours d'Appel (CA)
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 2 - 15/04/2013 - Ajout dans la colonne "Durée de conservation des données" d'une information concernant la destruction du masque de saisie et la non-réutilisation de celui-ci.

Historique des versions
Version 1 - 15/04/2013 - Première activation
Version 2 - 15/04/2013 - Ajout dans la colonne "Durée de conservation des données" d'une information concernant la destruction du masque de saisie et la non-réutilisation de celui-ci.
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

Données quantitatives et qualitatives concernant les thèmes suivants :

IDENTIFICATION DE L'ARRET, LES PARTIES EN APPEL, DECISION JAF DEFEREE, OBJET DU LITIGE EN APPEL, DEMANDE DE L'APPELANT(E), DEMANDE DE L'INTIME(E), RESULTAT DE L'APPEL ( analyse par rapport à la décision  JAF), SITUATION DES EPOUX AU REGARD DE L'EMPLOI, REVENUS ET CHARGES DES EPOUX AU MOMENT DE LA DECISION, PATRIMOINE (COMMUN OU INDIVIS) DES EPOUX, PATRIMOINE PROPRE DES EPOUX, MOTIFS EVOQUES PAR LE JUGE CENSES VENIR AU SOUTIEN DU DISPOSITIF

Saisie et traitement des données :

BETA, UMR 7522/CNRS/Université de Lorraine

CERCRID, UMR 5137/CNRS/Université de Saint-Étienne

Résultats :

Rapport final remis en 2015 à l'ANR

Le rapport mentionne des données statistiques non nominatives.

* 5 ans (à partir de la date de mise en oeuvre) pour les décisions "format papier" puis stockage aux archives de la faculté de droit de l'UJM

* 5 ans (à partir de la date de mise en oeuvre) pour la base de données puis archivage informatique

* Le masque de saisie qui aura permis la construction de la base de données ne sera pas utilisé à d'autres fins que celles prévues dans le cadre de cette recherche. Il sera détruit lorsque la recherche sera terminée.

 

Nom du logiciel
Limesurvey, Excel, sphinx
Domaine
Recherche
Type de formalité
DN - Déclaration
Pièces jointes
GRILLE PC JURICA test 10juillet2013_Vdef2.pdf


Labo CERCRID-Transmission d'un échantillon de décisions de justice (ANR COMPRES) au Laboratoire Hubert Curien

Finalité
Labo CERCRID-Transmission d'un échantillon de décisions de justice (ANR COMPRES) au Laboratoire Hubert Curien
Entité Université Jean Monnet
Transmission (en version numérique) à Fabrice Muhlenbach (Laboratoire Hubert Curien, UMR CNRS 5516, Université Jean Monnet de Saint-Étienne) d'un échantillon de décisions de justice issues de la recherche sur la Prestation Compensatoire (ANR COMPRES), dans le cadre d'une intervention prévue le mardi 6 décembre 2016 intitulée "La fouille de données expliquée aux juristes : application à l’analyse des masses de décisions de justice". Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] CERCRID
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] CERCRID
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
05/12/2016
Catégories de personnes concernées
30 décisions de justice de Cours d'Appel
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 05/12/2016 - Première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

30 décisions de justice de Cours d'Appel (version numérique) Fabrice Muhlenbach (Laboratoire Hubert Curien, UMR CNRS 5516, Université Jean Monnet de Saint-Étienne) 1 mois puis destruction des fichiers par Fabrice Muhlenbach
Domaine
Recherche
Type de formalité
DN - Déclaration


Labo CERCRID-Transmission de 4 400 arrêts de Cours d'Appel (non anonymisés) aux membres du projet de recherche "E-Juris : CONNAITRE ET ANALYSER LA PRODUCTION DES JURIDICTIONS FRANÇAISES"

Finalité
Labo CERCRID-Transmission de 4 400 arrêts de Cours d'Appel (non anonymisés) aux membres du projet de recherche "E-Juris : CONNAITRE ET ANALYSER LA PRODUCTION DES JURIDICTIONS FRANÇAISES"
Entité Université Jean Monnet
Projet de recherche "E-Juris : CONNAITRE ET ANALYSER LA PRODUCTION DES JURIDICTIONS FRANÇAISES" (Appel à projets interne ISH).
Porteurs du projet : Isabelle SAYN (CERCRID) et Fabrice MUHLENBACH (Laboratoire Hubert Curien)

Ce projet a pour ambition de fournir des outils de connaissance et d’analyse des masses de décisions produites par les juridictions. L’objectif est donc la construction de méthodes d’analyse du contenu de ces décisions. Dans le cadre de la préparation d’un projet ANR, les porteurs souhaitent renforcer leur réseau et leur état des savoirs (séminaire) et lancer de premières expérimentations (faisabilité).

Seront utilisés les 4 400 arrêts de Cours d'Appel (non anonymisés) obtenus dans le cadre de la recherche COMPRES (RETIL : id 293)
Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] CERCRID
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] CERCRID
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
21/02/2017
Catégories de personnes concernées
Personnes concernées par les arrêts de Cours d'Appel (CA)
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 2 - 03/04/2017 - Version 2

Historique des versions
Version 1 - 21/02/2017 - Première activation
Version 2 - 03/04/2017 - Version 2
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

Données concernant les principaux thèmes suivants :

IDENTIFICATION DE L'ARRET, LES PARTIES EN APPEL, DECISION JAF DEFEREE, OBJET DU LITIGE EN APPEL, DEMANDE DE L'APPELANT(E), DEMANDE DE L'INTIME(E), RESULTAT DE L'APPEL ( analyse par rapport à la décision  JAF), SITUATION DES EPOUX AU REGARD DE L'EMPLOI, REVENUS ET CHARGES DES EPOUX AU MOMENT DE LA DECISION, PATRIMOINE (COMMUN OU INDIVIS) DES EPOUX, PATRIMOINE PROPRE DES EPOUX, MOTIFS EVOQUES PAR LE JUGE CENSES VENIR AU SOUTIEN DU DISPOSITIF, ....

Membres du projet de recherche concernés :

- Fabrice MUHLENBACH (Laboratoire Hubert Curien, UMR CNRS 5516)

- Julien VELCIN (Laboratoire ERIC, Équipe d'Accueil 3083)

- Gildas TAGNY NGOMPÉ (Écoles des mines, Alès)

- Yannick TOUSSAINT (LORIA, UMR 7503)

Au maximum 1 an (à partir de la date de mise en oeuvre) pour le corpus de 4 400 arrêts (format numérique) puis destruction
Domaine
Recherche
Type de formalité
DN - Déclaration


Labo COACTIS-Accès données entreprises FARE et FICUS, projet CASD RESODIS.

Finalité
Labo COACTIS-Accès données entreprises FARE et FICUS, projet CASD RESODIS.
Entité Université Jean Monnet
L'objet de la recherche consiste à étudier les stratégies de spatialisation des points de vente des réseaux de distribution et ses conséquences en termes de performances économiques et financières. Pour se faire nous avons reçu l'autorisation (suite à une audition par la CNIS, décision E322 du 9/10/2015) d'accéder aux données individuelles FARE et FICUS de la Dgfip. L'étude ne nécessite donc que des données sur les entreprises et non sur les personnes.
L'accès à distance via le CASD garantit un accès confidentiel aux données (accès par carte + empreinte digitale à un environnement sécurisée) ainsi que l'anonymat des données extraintes (le CASD n'autorise la sortie que de données agrégées ne permettant pas l'identification individuelle).
Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] COACTIS
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] COACTIS
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
21/03/2016
Catégories de personnes concernées
Données fiscales d'entreprises mises à disposition par la DGFIP.
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 21/03/2016 - Première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

Données comptables / fiscales FARE et FICUS Frédéric Perdreau, MCF sciences de Gestion, UJM
Magali Chaudey, MCF (HDR) sciences économiques, UJM
Muriel Fadairo, MCF (HDR) sciences économiques, UJM
aucune (données accessibles seulement à distance, via un accès sécurisé) aucune conservation d'aucune donnée).
Domaine
Recherche
Type de formalité
DN - Déclaration


Labo COACTIS-Mesure de la qualité de l'information comptable des entreprises

Finalité
Labo COACTIS-Mesure de la qualité de l'information comptable des entreprises
Entité Université Jean Monnet
Recherche sur le développement de mesures de la qualité de l'information comptable des entreprises. L'objectif de la recherche est de tester des prédictions sur le lien entre les conditions de financement des entreprises à l'occasion d'opérations de rachat et la qualité de l'information comptable publiée les 3 à 5 années qui précèdent ce rachat. La recherche a également vocation à étudier les changements dans la qualité de l'information comptable introduits suite au rachat d'entreprise et au changement du mode de gouvernance.
A cette fin, les données comptables et la liasse fiscale des entreprises recherchées sont les premières sources de données exploitées, celles-ci sont obtenues par le biais d'une demande d'accès aux bases de données de la DGFIP (Bases FARE et FICUS), par l'intermédiaire du centre d'accès sécurisé à distance (casd, GENES). Ces bases de données, complémentaires, portent sur la période 1995-2012, période la plus large disponible.
Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] COACTIS
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] COACTIS
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
07/03/2016
Catégories de personnes concernées
Les personnes concernées sont des personnes morales, toutes tailles confondues, qui ont fait l'objet en France entre 1995 et 2012 d'un rachat d'entreprise avec effet de levier.
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 07/03/2016 - Le casd exige une déclaration auprès de la CNIL afin de valider définitivement l'accès aux données.
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

Informations comptables et économiques Michaël Gouthéraud 3 ans (durée contractuelle engagée avec le casd)
Domaine
Recherche
Type de formalité
DN - Déclaration


Labo ENES-CNPS-Collecte d'informations personnelles concernant des sujets ayant participé à une expérience de psycho-acoustique

Finalité
Labo ENES-CNPS-Collecte d'informations personnelles concernant des sujets ayant participé à une expérience de psycho-acoustique
Entité Université Jean Monnet
Dans le cadre de notre projet de recherche, nous allons recruter des étudiants (et éventuellement des personnels) de l'IUT et de la Faculté des Sciences et Techniques de l'UJM, volontaires pour participer à une expérience de psycho-acoustique pendant le premier semestre 2017.
Ils auront à signer un formulaire de consentement au début de l'expérience, et devront, à l'issue de l'expérience, compléter un questionnaire en ligne qui nous permettra de recueillir des informations personnelles les concernant (en l'occurrence des facteurs que nous souhaitons analyser). Ces données seront collectées de manière complètement anonyme puisque les sujets rempliront ce questionnaire sous le numéro de participant qui leur aura été attribué (sans avoir à y indiquer ni leur nom, ni leur adresse e-mail).

Le questionnaire a été créé sur WebQuest.fr, site ayant fait l'objet d'une déclaration à la CNIL. Numéro de déclaration CNIL : 2001364 v 0 [cf. mentions légales : https://webquest.fr/#mentions-legales].

Il est accessible à l'adresse suivante : https://webquest.fr/?m=24743_questionnaire-individuel-a-remplir
(cf copie jointe au format PDF)
Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Laboratoire ENES-CNPS
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Laboratoire ENES-CNPS
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
23/01/2017
Catégories de personnes concernées
Etudiants (et éventuellement Personnels) de l'IUT et de la Faculté des Sciences et Techniques de l'UJM, volontaires pour participer à notre expérience de psycho-acoustique.
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 13/01/2017 - Première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

Date de naissance / Age Dr. Hélène Bouchet / Pr. Nicolas Mathevon (ENES) 1 an
Cursus universitaire / Profession Dr. Hélène Bouchet / Pr. Nicolas Mathevon (ENES) 1 an
Sexe Dr. Hélène Bouchet / Pr. Nicolas Mathevon (ENES) 1 an
Période du cycle menstruel (pour les femmes) Dr. Hélène Bouchet / Pr. Nicolas Mathevon (ENES) 1 an
Moyen de contraception (pour les femmes) Dr. Hélène Bouchet / Pr. Nicolas Mathevon (ENES) 1 an
Nombre d'enfants, et leur âge Dr. Hélène Bouchet / Pr. Nicolas Mathevon (ENES) 1 an
Nombre de frères et soeurs, et leur âge Dr. Hélène Bouchet / Pr. Nicolas Mathevon (ENES) 1 an
Nombre de neveux et nièces, et leur âge Dr. Hélène Bouchet / Pr. Nicolas Mathevon (ENES) 1 an
Expérience auprès de nourrissons Dr. Hélène Bouchet / Pr. Nicolas Mathevon (ENES) 1 an
Présence de nourrissons dans l'entourage Dr. Hélène Bouchet / Pr. Nicolas Mathevon (ENES) 1 an

 

Domaine
Recherche
Type de formalité
DN - Déclaration
Pièces jointes
Questionnaire


Labo ENES-CNPS-Signification des pleurs des bébés humains

Finalité
Labo ENES-CNPS-Signification des pleurs des bébés humains
Entité Université Jean Monnet
Labo ENES-CNPS-Signification des pleurs des bébés humains
Suite de l'étude "Signification des pleurs des bébés humains"
Description de l'étude : nous enregistrons des bébés qui pleurent à domicile et chez le pédiatre (nous ne touchons pas aux bébés : seuls les parents et le pédiatre en présence des parents le font). Les adultes viennent ensuite à la faculté des sciences, écoutent des pleurs de bébés pendant 45' environ, et répondent pendant le test à un questionnaire informatisé (ex. "Classez ce pleur sur une échelle de douleur de 1 à 7").
Les réponses seront traitées de manière anonyme.
Les personnes participant au test ne perçoivent aucune rémunération. Leur nom ne sera cité nulle part.
Nous espérons inclure une cinquantaine de bébés (et donc environ 100 parents dans le test).
Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Laboratoire ENES-CNPS
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Laboratoire ENES-CNPS
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
30/09/2013
Catégories de personnes concernées
bébés et leurs parents. Recrutés sur Saint-Etienne. Les parents sont informés précisément du déroulement et du but de l'étude (comprendre la signification des pleurs des bébés).
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 2 - 21/10/2013 - étude en cours

Historique des versions
Version 1 - 15/04/2013 - première activation
Version 2 - 21/10/2013 - étude en cours
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

Données : caractéristiques acoustiques des pleurs des bébés ; réponses des parents à un questionnaire. nom, prénom, adresse mail, téléphone Laboratoire ENES (N.Mathevon) 3 ans

 

Nom du logiciel
Enquête sur les pleurs des bébés
Domaine
Recherche
Type de formalité
DN - Déclaration


Labo LHC-fichier de gestion des personnels non permanents du laboratoire

Finalité
Labo LHC-fichier de gestion des personnels non permanents du laboratoire
Entité Université Jean Monnet
Données qui servent au suivi du personnel non permanent présent au laboratoire Hubert Curien : date entrée et de sortie de l'unité, conditions de présence au laboratoire, suivi administratif. Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Laboratoire Hubert Curien
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Laboratoire Hubert Curien
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
01/02/2009
Catégories de personnes concernées
tout type de personnels non permanents présents au laboratoire : post-doctorants, ATER, doctorants, invités, stagiaires
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 12/03/2014 - première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

état civil Direction du Laboratoire 10 ans
état de présence Direction du Laboratoire 10 ans
statut Direction du Laboratoire 10 ans
inscription à l'Ecole doctorale Direction du Laboratoire 10 ans
nationalité et FSD Direction du Laboratoire 10 ans
situation administrative Direction du Laboratoire 10 ans
date d'entrée au laboratoire, de sortie du laboratoire, de soutenance de thèse Direction du Laboratoire 10 ans
scientifique encadrant, département d'affectation Direction du Laboratoire 10 ans
accès au laboratoire Direction du Laboratoire 10 ans
financement Direction du Laboratoire 10 ans

 

Domaine
Recherche
Type de formalité
DN - Déclaration


Labo LHC-fichier de gestion des personnels permanents du laboratoire

Finalité
Labo LHC-fichier de gestion des personnels permanents du laboratoire
Entité Université Jean Monnet
Données destinées à suivre les personnels permanents du laboratoire Hubert Curien Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Laboratoire Hubert Curien
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Laboratoire Hubert Curien
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
01/01/2009
Catégories de personnes concernées
personnels permanents du laboratoire Hubert Curien : enseignants chercheurs, chercheurs, BIATSS, ITA
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 12/03/2014 - première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

état civil Direction du laboratoire 10 ans
temps de travail, type de personnel, grade Direction du laboratoire 10 ans
département d'affectation Direction du laboratoire 10 ans
date d'entrée et de sortie du laboratoire Direction du laboratoire 10 ans
motif de sortie Direction du laboratoire 10 ans

 

Domaine
Recherche
Type de formalité
DN - Déclaration


Labo LHC-Fichier RH des personnels du laboratoire

Finalité
Labo LHC-Fichier RH des personnels du laboratoire
Entité Université Jean Monnet
le fichier Labintel du CNRS rassemble des informations relatives à tous les personnels présents au laboratoire Hubert Curien Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Laboratoire Hubert Curien
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Laboratoire Hubert Curien
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
01/01/2000
Catégories de personnes concernées
tous les personnels du laboratoire Hubert Curien : personnels présents et partis, permanents et non permanents.
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 12/03/2014 - première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

état civil, date et lieu de naissance, nationalité Direction du laboratoire, CNRS 25 ans
statut, grade, date hdr, quotité Direction du laboratoire, CNRS 25 ans
financement, dates de présence dans l'unité Direction du laboratoire, CNRS 25 ans
adresse personnelle, téléphone personnel, mail professionnel Direction du laboratoire, CNRS 25 ans
thématique de recherche, responsable scientfique Direction du laboratoire, CNRS 25 ans
détails sur la thèse préparée pour les doctorants Direction du laboratoire, CNRS 25 ans

 

Nom du logiciel
Labintel-CNRS
Domaine
Gestion
Type de formalité
DN - Déclaration


Labo LHC-Gestion des badges et des clefs des personnels

Finalité
Labo LHC-Gestion des badges et des clefs des personnels
Entité Université Jean Monnet
Gestion et suivi des badges d'accès au locaux (portes principales et laboratoires en contrôle d'accès, parking extérieur, propriété de SEM) et des clefs des personnels du laboratoire Hubert Curien UMR5516 Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Laboratoire Hubert Curien
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Laboratoire Hubert Curien
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
19/03/2012
Catégories de personnes concernées
Personnels permanents et non permanents du laboratoire
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 19/03/2012 - Première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

Nom et prénom

Type de personnel

Type de badge (carte multi service ou badge numéroté)

Statut du badge (actif ou inactif)

Accès spécifique à des salles en contrôle d'accés

Numéro de clef, numéro de salle correspondante, nombre de clef

Date de fin d'utilisation (si necessaire)

Date de retour

Nom du responsable

Le Responsable administratif de l'unité

Le gestionnaire de site

- Informations concernant les personnels permanents :

durée appartenance unité + 5 ans

- Informations concernants les personnels non permanents :

10 ans

 

Nom du logiciel
Gestion_badges, Gestion_clefs
Domaine
Gestion
Type de formalité
DN - Déclaration


Labo LHC-Signalétique interne du laboratoire Hubert Curien

Finalité
Labo LHC-Signalétique interne du laboratoire Hubert Curien
Entité Université Jean Monnet
Gestion de la signalétique interne du laboratoire : étiquetage des bureaux et des casiers de courrier du laboratoire Hubert Curien, UMR5516. Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Laboratoire Hubert Curien
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Laboratoire Hubert Curien
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
28/03/2012
Catégories de personnes concernées
Les personnels du laboratoires Hubert Curien
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 28/03/2012 - première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

nom, prénom, identification du bureau

Le responsable administratif

L'adjoint administratif en charge de l'accueil

Durée de présence au sein de l'unité + 1 an

 

Nom du logiciel
Base_Signaletique
Domaine
Gestion
Type de formalité
DN - Déclaration


Pôle International-Conventions de mobilité internationale des étudiants

Finalité
Pôle International-Conventions de mobilité internationale des étudiants
Entité Université Jean Monnet
Gestion de la mobilité internationale des étudiants dans des conventions avec des établissements d'enseignement partenaires.

Les transferts en Union Européenne ou dans les pays offrant une protection équivalente font l'objet d'une déclaration simple. Voir les conventions concernées, ci-après.

Le transfert de données hors de l'Union Européenne ou dans un pays n'offrant pas une protection équivalente nécessite une autorisation de la CNIL.
Dans la délibération sur le RU 013, la CNIL admet que les autorisations soient demandées périodiquement avec un tableau récapitulatif des conventions.
http://www.cnil.fr/documentation/deliberations/deliberation/delib/223/
Chaque convention fait référence aux Clauses Contractuelles type de l'Union Européenne. Voir les conventions concernées, ci-après.

Certaines conventions prévoient des échanges d'enseignants. Ce transfert nécessite une déclaration normale en invoquant l’exception de l’article 69 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978, si les personnes auxquelles se rapportent les données ont consenti expressément à leur transfert. Voir les conventions concernées, ci-après.

Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Pôle International
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Pôle International
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
25/11/2014
Catégories de personnes concernées
Etudiants Français poursuivant leurs études à l'étranger dans des programmes d'échange. Enseignants participants à ces échanges en enseignant à l'étranger.
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 3 - 12/07/2017 - Correction erreur sur pays hors UE

Historique des versions
Version 1 - 25/11/2014 - première activation
Version 2 - 30/10/2015 - Compléments UE ou non et enseignants
Version 3 - 12/07/2017 - Correction erreur sur pays hors UE
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

Etudiants : nom, prénom, sexe, date de naissance, adresse, numéro de téléphone personnel, domaine d'études, date de départ, date de retour, durée du séjour
Liste définie dans chaque convention

Conventions_Union_Européenne_ou_équivalent

Conventions_hors_Union_Européenne

Etablissements partenaires définis dans chaque convention Définie dans chaque convention

Enseignants : Nom, Prénom et corps

Conventions_enseignement_étranger

Etablissements partenaires définis dans chaque convention Définie dans chaque convention
Nom du logiciel
Conventions pour la mobilité internationale des étudiants
Domaine
Pédagogie
Type de formalité
AUT -Autorisation


Pole International-Gestion de la mobilité internationale

Finalité
Pole International-Gestion de la mobilité internationale
Entité Université Jean Monnet
Gestion de la mobilité internationale des étudiants, des enseignants et enseignants-chercheurs voire des personnels administratifs Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Pôle International
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Pôle International
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
16/06/2000
Catégories de personnes concernées
Etudiants français à l’étranger et étudiants étrangers en France - Enseignants UJM et enseignants étrangers voire personnels administratifs
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 2 - 10/04/2013 - Mise à jour

Historique des versions
Version 1 - 03/11/2011 - Reprise du registre Excel
Version 2 - 10/04/2013 - Mise à jour
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

Nom, prénom, sexe, date de naissance, adresse, numéro de téléphone personnel, niveau de tranche d'imposition des ressources familiales, identification du programme d'échanges, montant des aides accordées, date de départ, date de retour, durée du séjour, pays d'accueil, code de l'établissement d'accueil, département d'études concerné à l'UJM, nom du responsable de l'UJM, niveau pédagogique du séjour.

 

Pôle International, les composantes de l'UJM, la DFIP et l'Agence Comptable.

Université de Lyon

MESR

Région Rhône-Alpes

Agence Exécutive (EACEA) de la Commission Européenne

Conseil Général de la Loire

CLOUS

FnAK (Euraxess)

2 ans

 

Nom du logiciel
Moveon
Domaine
Gestion
Type de formalité
DN - Déclaration
N° Déclaration CNIL
710587, avis tacite n° 003508 du 09/10/2000


Pôle International-Site Internet CILEC

Finalité
Pôle International-Site Internet CILEC
Entité Université Jean Monnet
Le CILEC a créé en octobre 2013 un site indépendant du site de l'UJM, à l'adresse http://cilec.univ-st-etienne, servant à promouvoir son offre de formation. Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Pôle International
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Pôle International
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
01/10/2013
Catégories de personnes concernées
Personnes faisant une demande de pré-inscription
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 09/10/2013 - Première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

Nom Personnels administratifs du CILEC 5 ans
Prénom Personnels administratifs du CILEC

5 ans

Date de naissance Personnels administratifs du CILEC 5 ans
Pays de naissance Personnels administratifs du CILEC 5 ans
Ville de naissance Personnels administratifs du CILEC 5 ans
Nationalité Personnels administratifs du CILEC 5 ans
E-mail personnel Personnels administratifs du CILEC 5 ans
Adresse postale Personnels administratifs du CILEC 5 ans
Numéro de téléphone Personnels administratifs du CILEC 5 ans
Profession Personnels administratifs du CILEC 5 ans

 

Domaine
Gestion
Type de formalité
DN - Déclaration


SCD-Annuaire téléphonique du personnel du SCD

Finalité
SCD-Annuaire téléphonique du personnel du SCD
Entité Université Jean Monnet
Finalité du traitement : Posséder un annuaire à jour des missions et des coordonnées téléphoniques professionnelles du personnel du SCD
Description du traitement : Création d'un fichier word par la secrétaire de la Directrice
Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Service Commun de la Documentation
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Service Commun de la Documentation
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
01/09/2010
Catégories de personnes concernées
Personnel du SCD
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 16/04/2012 - Première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

Nom, Prénom, N° poste, Fonction, Service ou Section Personnel du SCD Année universitaire

 

Nom du logiciel
Annuaire téléphonique du personnel du SCD
Domaine
Gestion
Type de formalité
DN - Déclaration


SCD-Concours de poésie : fichier coordonnées

Finalité
SCD-Concours de poésie : fichier coordonnées
Entité Université Jean Monnet
La finalité du traitement : conserver une liste des participants au concours de poésie
La description du traitement : fichier excel rempli manuellement
Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Service Commun de la Documentation
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Service Commun de la Documentation
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
01/09/2012
Catégories de personnes concernées
personnels des BU UJM
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 16/04/2012 - Première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

Nom, prénom, catégorie, coordonnées, fonction Le public des BU Année universitaire

 

Nom du logiciel
Concours de poésie : fichier coordonnées
Domaine
Gestion
Type de formalité
DN - Déclaration


SCD-Enquête "BU Métare" auprès des étudiants de la faculté des sciences

Finalité
SCD-Enquête "BU Métare" auprès des étudiants de la faculté des sciences
Entité Université Jean Monnet
Dans le cadre de leur gestion de projet, un groupe d'élèves conservateurs de l'ENSSIB travaille de février à juin 2017 pour le SCD. Ils doivent proposer, pour la période 2017-2019, un scénario d’évolution de la bibliothèque universitaire de la Métare dans ses différentes dimensions (espaces, offre documentaire et services), en articulation avec le projet de Learning center du futur Centre des Savoirs pour l'Innovation du campus Manufacture.
Dans ce cadre, ils ont lancé une enquête en ligne auprès des étudiants de la Faculté des sciences et techniques.
Le pôle Statistiques et enquêtes de la Direction du pilotage, audit interne et qualité a épaulé le SCD, en constituant notamment le panel des sondés, à savoir l'ensemble des étudiants de la faculté des sciences, à l'exception des étudiants inscrits au C2i (certificat informatique et internet). Les adresses e-mail institutionnelles de ce panel ont été extraites par le pôle Statistiques et enquêtes de la Direction du pilotage, audit interne et qualité pour constituer une liste, qui a été injectée dans l'instance Limesurvey de l'UJM par la responsable de la BU Sciences. Les questionnaires (puis les relances) ont ainsi pu être envoyés directement aux étudiants concernés.
L'enquête en elle-même est anonyme (réponses anonymisées).
Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Service Commun de la Documentation
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Service Commun de la Documentation
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
17/03/2017
Catégories de personnes concernées
Tous les étudiants de l'UJM étant rattachés à la faculté des sciences de l'UJM dans le cadre de leur première inscription. A l'exception des étudiants inscrits au C2i (certificat informatique et internet).
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 17/03/2017 - 1ère activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

Adresse e-mail Responsable de la BU Sciences Le temps de l'enquête et de son traitement, soit 4 mois.
Domaine
Pédagogie
Type de formalité
DN - Déclaration


SCD-Etagère personnelle de l'ENT Documentaire

Finalité
SCD-Etagère personnelle de l'ENT Documentaire
Entité Université Jean Monnet
Finalité du traitement : gestion d’une étagère virtuelle personnelle accessibles via l’ENT pour certaines ressources numériques (bases de données et revues numériques) gérées par la BU
Description du traitement : est stocké le login ENT de chaque personne créant son étagère personnelle. Le login est récupéré automatiquement de l’authentification faite sur l’ENT (si l’on n’est pas authentifié via l’ENT l’étagère est inaccessible et il n’y a pas d’autre système d’authentification). Avec ce login, sont stockés les id des bases et revues numériques (plus une date type timestamp).
Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Service Commun de la Documentation
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Service Commun de la Documentation
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
01/09/2009
Catégories de personnes concernées
Potentiellement toute personne inscrite dans l’annuaire LDAP de l’UJM. Concrètement, en février 2012, il y a 762 étagères de créées (1 seule possible par login).
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 16/04/2012 - Première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

Login ENT Essentiellement l’utilisateur lui-même, et le SCD pour des bilans statistiques (mais il s’agit alors de comptage, les données utilisées ne sont pas nominatives). Chaque étudiant(e) ou personnel de l’UJM peut à n’importe quel moment créer ou modifier son étagère personnelle. Comme traitement cyclique : 1 fois par an, le décompte du nombre d’étagères (créées, utilisées), le nombre de bases et de revues distinctes, le top 10 des bases ou revues. Aucun traitement n’est fait à partir du login, si ce n’est leur décompte. Au cas par cas : nettoyage des id des ressources auquel nous ne sommes plus abonnées

 

Nom du logiciel
Etagère personnelle de l'ENT Documentaire
Domaine
Gestion
Type de formalité
DN - Déclaration


SCD-Fichier de gestion des longs retards Koha

Finalité
SCD-Fichier de gestion des longs retards Koha
Entité Université Jean Monnet
Finalité du traitement : constituer une liste des lecteurs en retard n’ayant pas rendu leurs documents après les 3 relances automatiques envoyées par Koha. Le logiciel ne gérant plus les retards automatiquement après l’envoi de ces 3 relances, une gestion manuelle s’impose.
Description du traitement : extraction des données depuis Koha sous format excel
Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Service Commun de la Documentation
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Service Commun de la Documentation
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
01/03/2012
Catégories de personnes concernées
tous les lecteurs du réseau BRISE ES ayant encore des ouvrages à rendre après les 3 relances Koha.
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 16/04/2012 - Première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

nom, prénom, numéro de carte, ouvrages empruntés les services de gestion des retards des bibliothèques du réseau BRISE ES. La BU Roanne envoie également un bilan des retards au mois de juin de chaque année aux services scolarité de l’IUT, du CUR et de l’IFSI.

Périodicité : tous les mois

Données conservées tant que les lecteurs n'ont pas rendu ou remboursé les ouvrages

 

Nom du logiciel
Fichier de gestion des longs retards Koha
Domaine
Gestion
Type de formalité
DN - Déclaration


SCD-Fichiers des connections anonymes

Finalité
SCD-Fichiers des connections anonymes
Entité Université Jean Monnet
Objectif : permettre aux lecteurs extérieurs, inscrits à la BU mais ne disposant pas du passeport informatique de l'UJM (authentifiants ENT), d'utiliser les postes informatiques mis à disposition dans les espaces de travail. Il s'agit de garder une trace des connections de ces lecteurs anonymes non authentifiés pour pouvoir remonter d'éventuelles pistes en cas d'utilisation abusive.
Description du traitement : recensement manuel des informations sur un fichier excel à chaque demande de connexion d’un lecteur extérieur. La mise à jour est permanente, au fur et à mesure des connections dites "anonymes".
Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Service Commun de la Documentation
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Service Commun de la Documentation
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
01/09/2009
Catégories de personnes concernées
Les personnes à jour de leur inscription à la BU (dans le réseau BRISE-ES) et non membres de l'UJM, qui demandent une connexion.
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 16/04/2012 - Première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

nom, prénom, numéro de carte de bibliothèque, date de la session, heure d'ouverture, heure de fermeture, numéro de poste occupé. le personnel du SCD, la cellule informatique en cas de problème (usage abusif par exemple). Une année universitaire

 

Nom du logiciel
Fichiers des connections anonymes
Domaine
Gestion
Type de formalité
DN - Déclaration


SCD-Formulaire des animations culturelles

Finalité
SCD-Formulaire des animations culturelles
Entité Université Jean Monnet
La finalité du traitement : Permettre la proposition d’animations culturelles depuis le site internet
La description du traitement : L’usager se connecte sur le site Web de la BU pour avoir accès à ce service, remplit le formulaire et valide. Le formulaire arrive sur la messagerie de l’équipe animation BU.
Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Service Commun de la Documentation
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Service Commun de la Documentation
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
01/09/2011
Catégories de personnes concernées
toute personne souhaitant proposer une animation (extérieur université comme membre de l’université)
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 16/04/2012 - Première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

Nom, prénom, mail, type de manifestation, titre de la manifestation, motifs de la demande, contacts pris, budget l’équipe animation BU Une année universitaire

 

Nom du logiciel
Formulaire des animations culturelles
Domaine
Gestion
Type de formalité
DN - Déclaration


SCD-Gestion du Prêt entre Bibliothèques (PEB)

Finalité
SCD-Gestion du Prêt entre Bibliothèques (PEB)
Entité Université Jean Monnet
2 outils utilisés :
1/. Dans le logiciel PebNet, pour chaque nouveau demandeur, nous entrons le nom, le prénom et le laboratoire (ou le centre de recherche) auquel appartient le demandeur, son adresse courriel et quelquefois son numéro de téléphone professionnel (rarement personnel). Chaque demandeur doit au préalable être inscrit, au moment de sa demande, à la BU.
Chaque demande de prêt ou de copie est ensuite attachée au lecteur (transfert automatique des données quotidien depuis le logiciel WiniBW)
Nous éditons ainsi 1 relevé pour facture par an pour chaque laboratoire (ou centre de recherche).
Le nom de chaque membre du laboratoire ayant demandé du PEB dans l’année précédente apparaît alors en face du numéro de sa demande et de la date de la demande.
Nous utilisons ce logiciel PebNet uniquement pour la facturation du « prêt entre bibliothèques »
2/. Formulaire en ligne de demande de PEB > l’usager se connecte sur le site Web de la BU pour avoir accès à ce service, sélectionne sa bibliothèque d’inscription, remplit le formulaire, prend connaissance des conditions de règlement et droit d’auteur, et valide. Le formulaire arrive sur la messagerie de la bibliothèque d’inscription.
Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Service Commun de la Documentation
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Service Commun de la Documentation
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
01/09/2009
Catégories de personnes concernées
Les utilisateurs du PEB
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 16/04/2012 - Première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

PEBNET > le nom, le prénom et le laboratoire (ou le centre de recherche) auquel appartient le demandeur, son adresse courriel et quelquefois son numéro de téléphone professionnel (rarement personnel). la bibliothèque d’inscription, plus précisément la personne en charge du service de PEB. Une année universitaire
Formulaire en ligne > Date de saisie du formulaire, Nom + prénom de l’utilisateur (éventuellement son adresse), son courriel, le type et les références du document la bibliothèque d’inscription, plus précisément la personne en charge du service de PEB. Une année universitaire

 

Nom du logiciel
PEBNET et Formulaire PEB en ligne
Domaine
Gestion
Type de formalité
DN - Déclaration


SCD-Liste des membres des groupes de travail Koha et des contacts par bibliothèque

Finalité
SCD-Liste des membres des groupes de travail Koha et des contacts par bibliothèque
Entité Université Jean Monnet
Finalité du traitement : constituer une liste des membres des groupes de travail Koha et des contacts par module Koha au niveau du réseau BRISE ES
Description du traitement : récupération des noms et prénoms ainsi que des établissements de chacun des membres, qui sont associés à un ou plusieurs groupe(s) de travail.
Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Service Commun de la Documentation
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Service Commun de la Documentation
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
01/09/2009
Catégories de personnes concernées
Les personnels BRISE ES participant aux groupes de travail Koha
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 16/04/2012 - Première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

noms, prénoms, établissements, groupes Koha d’appartenance L’équipe de direction du SCD et des bibliothèques BRISE ES, les membres des groupes de travail Koha BRISE ES Année universitaire

 

Nom du logiciel
Liste des membres des groupes de travail Koha et des contacts par bibliothèque
Domaine
Gestion
Type de formalité
DN - Déclaration


SCD-Liste des moniteurs de BUDL

Finalité
SCD-Liste des moniteurs de BUDL
Entité Université Jean Monnet
Finalité du traitement : liste permettant de contacter les étudiants recrutés pour effectuer du monitorat à la BU Tréfilerie
Description du traitement : récupération manuelle de données à partir du CV des étudiants
Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Service Commun de la Documentation
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Service Commun de la Documentation
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
01/09/2009
Catégories de personnes concernées
Moniteurs étudiants de la BUDL
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 16/04/2012 - Première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

nom - prénom - numéro de téléphone portable - filière dans laquelle ils seront inscrits pour l'année universitaire - désignation du poste occupé. Données récupérées d'après leur CV. Yolande Moreau, du secrétariat de la BU Tréfilerie Une année univesitaire

 

Nom du logiciel
Liste des moniteurs de BUDL
Domaine
Gestion
Type de formalité
DN - Déclaration


SCD-Personnes ressources SCD sur l’ENT et le site web de l’UJM

Finalité
SCD-Personnes ressources SCD sur l’ENT et le site web de l’UJM
Entité Université Jean Monnet
La finalité du traitement : présenter les contacts SCD au public des BU > chargés de collection, responsables de la documentation numérique, équipe d’animation, responsables des BU, …
La description du traitement : indications sur le site web et l’ENT avec lien annuaire
Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Service Commun de la Documentation
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Service Commun de la Documentation
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
01/09/2010
Catégories de personnes concernées
Personnel du SCD
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 16/04/2012 - Première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

Nom, prénom, catégorie, coordonnées, fonction Public Mise à jour annuelle

 

Nom du logiciel
Personnes ressources SCD sur l’ENT et le site web de l’UJM
Domaine
Gestion
Type de formalité
DN - Déclaration


SCD-Recension des livres d'artistes possédés par la BU Tréfilerie

Finalité
SCD-Recension des livres d'artistes possédés par la BU Tréfilerie
Entité Université Jean Monnet
Finalité du traitement : Recension des livres d'artistes de la collection, dont des travaux d'étudiants du Master pro Edition d'art livre d'artiste. Consultation sur le web
Description du traitement : Catalogage manuel livre à livre
Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Service Commun de la Documentation
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Service Commun de la Documentation
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
01/09/2010
Catégories de personnes concernées
Auteurs des ouvrages de la collection, dont étudiants du Master pro
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 16/04/2012 - Première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

Nom, prénom Mise en ligne sur Internet du catalogue, accès libre. Tant que les ouvrages sont disponibles à la BU

 

Nom du logiciel
Catalogue des livres d'artistes possédés par la BU Tréfilerie
Domaine
Pédagogie
Type de formalité
DN - Déclaration


SCD-Recrutement des moniteurs étudiants

Finalité
SCD-Recrutement des moniteurs étudiants
Entité Université Jean Monnet
Afin de recruter de façon centralisée ses moniteurs étudiants, le SCD a mis en place une fiche de candidature à remplir et à envoyer à l'adresse générique recrutement.moniteursBU@univ-st-etienne.fr
Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Service Commun de la Documentation
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Service Commun de la Documentation
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
14/05/2012
Catégories de personnes concernées
Les étudiants qui postulent pour être moniteurs au SCD
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 16/05/2012 - Première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

Nom, prénom, date de naissance, téléphone, courriel, discipline d'inscription et année d'étude, boursier ou pas, stage à effectuer ou pas, contrat avec l'université ou pas, activité salariale dans la journée ou pas Le personnel SCD implqiué dans le recrutement des moniteurs étudiants 1 an

 

Nom du logiciel
Fiche candidature moniteurs SCD
Domaine
Gestion
Type de formalité
DN - Déclaration
Pièces jointes
Formulaire recrutement moniteurs SCD


SCD-Répertoire des personnels SCD et des personnes extérieures au SCD amenées à collaborer avec lui

Finalité
SCD-Répertoire des personnels SCD et des personnes extérieures au SCD amenées à collaborer avec lui
Entité Université Jean Monnet
Finalité du traitement : Posséder un répertoire des coordonnées personnelles des agents du SCD et des personnes extérieures au SCD amenées à collaborer avec lui
Description du traitement : Création d'un fichier Excel par la secrétaire de la Directrice
Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Service Commun de la Documentation
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Service Commun de la Documentation
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
01/09/2010
Catégories de personnes concernées
Personnels SCD et personnes extérieures au SCD amenées à collaborer avec lui
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 16/04/2012 - Première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

Personnel SCD > Nom, prénom, adresse et numéro de téléphone L’équipe de direction du SCD Année universitaire
Personnes extérieures > Nom, prénom et numéro de téléphone professionnel L’équipe de direction du SCD Année universitaire

 

Nom du logiciel
Répertoire SCD
Domaine
Gestion
Type de formalité
DN - Déclaration


SCD-Système intégré de gestion de bibliothèques : SIGB

Finalité
SCD-Système intégré de gestion de bibliothèques : SIGB
Entité Université Jean Monnet
Système intégré de gestion de bibliothèques pour le SCD de l'Université Jean Monnet et ses partenaires ; gestion des prêts de livres, supports audiovisuels, œuvres artistiques Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Service Commun de la Documentation
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Service Commun de la Documentation
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
01/07/2001
Catégories de personnes concernées
Etudiants, personnel de l'Université Jean Monnet, lecteurs extérieurs
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 2 - 08/07/2016 - Ajout d'une précision concernant les étudiants IFSI (ayant des inscriptions en décalé par rapport aux autres étudiants, nous conservons les dossiers non actifs 2 ans).

Historique des versions
Version 1 - 03/11/2011 - Reprise du registre excel
Version 2 - 08/07/2016 - Ajout d'une précision concernant les étudiants IFSI (ayant des inscriptions en décalé par rapport aux autres étudiants, nous conservons les dossiers non actifs 2 ans).
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

 

Pour les étudiants : Nom, prénom, composante, discipline, nom  de l’étape en cours, adresse, adresse de messagerie, date de naissance, prêts en cours, Numéro d'étudiant, Numéro de carte lecteur
Pour les personnels : Nom, prénom, structure d’affectation, statut, discipline enseignée, adresse, téléphone, adresse électronique, date de naissance, prêts en cours, Numéro de carte lecteur Pour les lecteurs extérieurs : Nom, prénom, adresse, adresse de messagerie, prêts en cours, Numéro de carte lecteur

 

Le personnel du SCD

Tant que le lecteur est actif, Une fois qu'il n'est plus actif : 1 an et demi

Pour les étudiants de l'IFSI : ayant une inscriptions en décalé par rapport aux autres étudiants, leur dossier est conservé 2 ans une fois qu'ils ne sont plus actifs.

Nom du logiciel
KOHA
Domaine
Gestion
Type de formalité
RU - Réglement unique
N° Déclaration CNIL
751620 du 6 avril 2001
Pièces jointes
061130 RU 003 - Création des ENT.pdf


SMPU - Gestion des personnels suivis par le médecin de prévention dans le cadre des risques professionnels

Finalité
SMPU - Gestion des personnels suivis par le médecin de prévention dans le cadre des risques professionnels
Entité Université Jean Monnet
gestion des listes des personnels et des dossiers médicaux par le service de médecine de prévention des personnels Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Médecine Préventive Universitaire
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Médecine Préventive Universitaire
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
13/12/2012
Catégories de personnes concernées
personnels de l'université Jean Monnet, personnels des établissements conventionnés: CNRS, INSERM, CROUS
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 13/12/2012 - première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

identité, profession, lieu d'exercice de l'activité secrétariat et médecin de prévention  données concernant le suivi administratif des visites médicales conservées jusqu'à la fin de la période d'emploi
situation familiale, logement, diplômes, antécédents professionnels, loisirs, habitudes de vie, santé, handicap médecin de prévention données santé transmises avec l'accord de l'employé au médecin de son choix à son départ ou archivées par le médecin de prévention qui en assure la gestion avec le médecin inspecteur du travail et les archives départementales en conformité avec les obligations réglementaires.

 

Nom du logiciel
dossiers papiers pour les dossiers médicaux, tableau EXCEL pour la tenue et mise à jour des listes de personnels
Domaine
Gestion
Type de formalité
DN - Déclaration


SMPU-Gestion des aides financières étudiantes

Finalité
SMPU-Gestion des aides financières étudiantes
Entité Université Jean Monnet
Gestion des aides financières étudiantes par l'assistante sociale MPU à l'aide du logiciel SAGA utilisé par le CROUS Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Médecine Préventive Universitaire
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Médecine Préventive Universitaire
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
11/02/2013
Catégories de personnes concernées
Etudiants consultant l'assistante sociale pour une demande d'aide financière
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 11/02/2013 - première activation
Catégories de données et catégories de destinataires
type de données destinataire durée de conservation des données

identité

coordonnées bancaires

formation

boursier et échelon

mode de virement de l'aide (espèces/virement)

 

assistante sociale MPU

assistantes sociales CROUS

dossier détruit automatiquement au bout de 2 ans si pas de nouvelle saisie

si le dossier reste actif (saisies régulières), destruction automatique au bout de 5 ans

 

Nom du logiciel
SAGA
Domaine
Gestion
Type de formalité
AU - Autorisation Unique
N° Déclaration CNIL
N°1120518
Pièces jointes
Charte utilisateur Saga, Autorisation Unique AU 002


SMPU-Gestion des dossiers médicaux étudiants

Finalité
SMPU-Gestion des dossiers médicaux étudiants
Entité Université Jean Monnet
Gestion des dossiers médicaux étudiants par logiciel Calcium Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Médecine Préventive Universitaire
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Médecine Préventive Universitaire
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
24/09/2012
Catégories de personnes concernées
Etudiants de l'université
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 2 - 25/09/2012 - évolution vers un nouveau logiciel

Historique des versions
Version 1 - 04/11/2011 - Reprise du registre excel
Version 2 - 25/09/2012 - évolution vers un nouveau logiciel
Catégories de données et catégories de destinataires

catégorie de données et catégories de destinataires

Type de données destinataires durée de conservation des données

A= identité C=situation familiale

E= formation, diplômes, distinction

F= logement G=vie professionnelle

H= situation économique et financière

I= déplacement des personnes

L= loisirs M= santé

N= habitudes de vie et comportement

O: handicap

médecins du service: ACEFGHILMNO

Infirmière:

ACEFGHLMNO

assistante sociale:

ACEFGHINO

psychologue:

AEN

Diététicienne:

AN

Secrétaire:

AE

départ de l'étudiant de l'université (archivage papier ensuite: 10 ans pour étudiants non soumis à des risques préprofessionnels, sans limitation de durée pour les autres)

 

Nom du logiciel
Calcium (Santésup conservé en parallèle jusqu'à transfert des données).
Domaine
Gestion
Type de formalité
DN - Déclaration
N° Déclaration CNIL
1219551, 21 février 2006


SUFC-Fichier Clients

Finalité
SUFC-Fichier Clients
Entité Université Jean Monnet
FICHIER EXCEL CENTRALISANT LES COORDONNEES DES CLIENTS DU SUFC DEPUIS 2011 (entreprises, individuels, association, ...) Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Direction de la Formation et de l'Insertion Professionnelle
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Direction de la Formation et de l'Insertion Professionnelle
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
17/10/2012
Catégories de personnes concernées
Les personnes concernées sont les clients du SUFC (personnes individuels, entreprises, associations, financeurs OPCA)
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 17/10/2012 - Première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

NOM / ADRESSE / CODE POSTAL / VILLE/ TEL FIXE / TEL PORTABLE / N° DE FAX / E MAIL / NOM DU CONTACT / FONCTION DU CONTACT / N°TEL CONTACT / EMAIL DU CONTACT / SIRET / N° INTRACOMM / PERSONNE PHYSIQUE OU MORAL / SECTEURS D'activité CODE naf /  Domaine de formation du stagiaire (pour les particuliers ) / FINANCEUR / ENTREPRISE / PARTICULIER / COMMENTAIRES DATES

 

nos clients

fichier utilisé par les responsables de formation, les assistantes formation et le R.A du SUFC

Base mouvementée régulièrement. Apurement des données ou archivage à organisée après 3 ans sans contact

 

Nom du logiciel
Fichier Clients
Domaine
Gestion
Type de formalité
DN - Déclaration


SUFC-Fichier partenaires

Finalité
SUFC-Fichier partenaires
Entité Université Jean Monnet
Fichier excel regroupant les coordonnées de nos différents partenaires institutionnels.

Ce fichier concerne nos partenaires institutionnels
Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Direction de la Formation et de l'Insertion Professionnelle
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Direction de la Formation et de l'Insertion Professionnelle
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
17/10/2012
Catégories de personnes concernées
Partenaires institutionnels du SUFC
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 01/10/2011 - Première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

ONGLET1 / LES PRESCRIPTEURS : nom et prénom du contact, structure, adresse, tel, mail

 

ONGLET 2 / LES OPCA : nom et prénom du contact, structure, adresse, tel, mail, fonction occupée

nos partenaires institutionnels

fichier utilisé par les responsables de formation continue, les assistances de formation et le R.A

Apurement régulier ou archivage après 3 ans sans contact

 

Nom du logiciel
Fichier partenaires
Domaine
Gestion
Type de formalité
DN - Déclaration


SUFC-Gestion de la formation continue

Finalité
SUFC-Gestion de la formation continue
Entité Université Jean Monnet
LOGICIEL FCA de traitement des données formation continue pour l'université JEAN MONNET (gestion des prospects et clients, saisie offre de formation, inscription des stagiaires aux formations, liste des intervenants formateurs) Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Direction de la Formation et de l'Insertion Professionnelle
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Direction de la Formation et de l'Insertion Professionnelle
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
01/09/2014
Catégories de personnes concernées
Les stagiaires et les clients entreprise du service de formation continue.
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 21/11/2014 - PREMIERE ACTIVATION
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

COORDONNEES DES CLIENTS ENTREPRISES : SIRET / SIREN / ADRESSE / NOM COMMERCIAL / COORDONNEES DES CONTACTS DANS L ENTREPRISE

OFFRE DE FORMATION : INTITULES DES FORMATION / PROGRAMME / DATES / TARIFS / MODALITES DE FINANCEMENT DE L'OFFRE DE FORMATION / MODALITES PEDAGOGIQUES

Tous les personnels de la Direction de la Formation

 

 

 UNE ANNEE
INSCRIPTIONS DES STAGIAIRES A LA FORMATION CONTINUE : nom, prénom, adresse, moyen de financement de la formation. tous les personnels de la Direction de la formation
Nom du logiciel
FCA MANAGER
Domaine
Pédagogie
Type de formalité
DN - Déclaration


Suivi du parcours des nouveaux bacheliers 2015 inscrits en L1 (étude conjointe aux 4 universités de la COMUE)

Finalité
Suivi du parcours des nouveaux bacheliers 2015 inscrits en L1 (étude conjointe aux 4 universités de la COMUE)
Entité Université Jean Monnet
- Connaître le profil des nouveaux bacheliers inscrits en première année de Licence,
- Connaître le profil des sortants de première année de Licence,
- Mettre en évidence les facteurs explicatifs « toutes choses égales par ailleurs » de la réussite et de la sortie de filière en comparant ces deux populations d'un point de vue de leurs caractéristiques socio-démographiques ou de la filière d’inscription mais également d'autres critères comme leur position en matière d'orientation, motivation de leur inscription, vécu des premiers mois, méthodes de travail, ...
Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Direction du Pilotage, Audit Interne et Qualité
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Direction du Pilotage, Audit Interne et Qualité
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
01/10/2015
Catégories de personnes concernées
Nouveaux bacheliers 2015 inscrits en 1e année de Licence en 2015/2016 dans une des quatre universités de la COMUE (inscriptions principales en 1e année de Licence, hors équivalence, hors convention, hors CPGE)
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 01/09/2015 - Première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

1/ Données issues d'Apogée :
- Données personnelles nécessaires au recueil de données :
Nom, prénom, numéro étudiant, numéro INE, adresses mails (universitaire et personnelle), numéros de téléphone.
- Données caractéristiques de l'étudiant qui seront agrégées aux données issues des questionnements : sexe, année de naissance, département de naissance, bac, année d'obtention, mention, PCS du parent référent, PCS du second parent référent, code postal de la résidence annuelle et fixe, situation sociale (boursier ou non), composante et filière d'inscription pour l'année N, résultats aux examens pour l'année N, composante et filière d'inscription pour l'année N+1.

2/ Données issues des deux questionnements :

- Automne 2015 auprès de l'ensemble des nouveaux bacheliers 2015 inscrits en 1e année de Licence en 2015/2016.
Thèmes abordés dans le questionnaire : choix d'orientation, perception des premiers mois d'études, méthodes de travail, projet d'études, conditions de vie...

- Automne 2016 auprès des sortants de L1.
 

- La Direction du Pilotage, Audit Interne et Qualité de l'Université Jean Monnet (chaque Université procède au recueil de données auprès de ses étudiants).

- Les 4 Universités de la COMUE : une analyse commune est réalisée à l'échelle des 4 Universités de la COMUE sur données anonymisées.

3 ans
Nom du logiciel
LimeSurvey, SAS, Modalisa
Domaine
Gestion
Type de formalité
DN - Déclaration


SVPE-CARTES CAFETERIA CASINO

Finalité
SVPE-CARTES CAFETERIA CASINO
Entité Université Jean Monnet
Transmission de listes de personne intéressés pour déjeuner à la Cafétéria Casino dans le but d'établir une carte de réduction et d'application de la subvention de l'université. Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Direction Générale des Services
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Direction Générale des Services
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
01/09/2015
Catégories de personnes concernées
TOUS LES PERSONNELS DE L'UJM intéressés
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 21/09/2015 - 1ère activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

NOM ET PRENOM CAFETERIAS CASINO MONTHIEU ET CENTRE 2 3 ans
Domaine
Gestion
Type de formalité
DN - Déclaration


SVPE-gestion des contrats étudiants et vacataires

Finalité
SVPE-gestion des contrats étudiants et vacataires
Entité Université Jean Monnet
Faciliter la gestion des contrats étudiants ( ou vacataires):
-cette liste permet leur recensement afin de les recruter sur des missions d'accompagnements auprès des étudiants en situation de handicap (aide à la prise de notes, tutorat, examens),
- permet la gestion financière des contrats.
Ces données sont enregistrées sous excel.
Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] SVPE
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] SVPE
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
20/12/2016
Catégories de personnes concernées
Concernant le recensement: les responsables administratifs et les secrétaires de scolarités Concernant la gestion financière: le service SVPE/ services financiers
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 20/12/2016 - 1ère activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

Nom, prénom, date de naissance, filière, mail, tel, numéro du contrat, mission, date de début et de fin de contrat, nombre d'heures réalisées, étudiant accompagné, sa filière

concernant le recensement: les secrétaires de scolarité et les responsables administratifs

concernant la gestion financière:  SVPE/ service financier

5 ans
Domaine
Gestion
Type de formalité
DN - Déclaration


SVPE-Gestion des étudiants en situation de handicap

Finalité
SVPE-Gestion des étudiants en situation de handicap
Entité Université Jean Monnet
Recenser les étudiants en situation de handicap Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] SVPE
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] SVPE
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
20/12/2016
Catégories de personnes concernées
Étudiants en situation de handicap recensés par le bureau accueil handicap bénéficiant d'aménagements pédagogiques pour suivre leur parcours de formation.
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 20/12/2016 - 1ère activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

Nom, prénom,  date de naissance, sexe,  téléphone, mail personnel, identifiant ministère, numéro étudiant,  type de handicap, composante, filière, code filière, campus, RQTH, AAH/AEH, carte invalidité,, transport, aide humaine pédagogique, aide technique pédagogique, aménagements d'examens, prêt de matériel, cursus aménagé, code département et ville fixe, code département et ville annuelle

Le bureau accueil handicap (service SVPE) et le service de Médecine Préventive Universitaire 10 ans
Nom du logiciel
excel
Domaine
Gestion
Type de formalité
DN - Déclaration


UFR ALL-Site Master 2 Professionnel édition d'art / Livre d'artiste

Finalité
UFR ALL-Site Master 2 Professionnel édition d'art / Livre d'artiste
Entité Université Jean Monnet
Obtenir une meilleure lisibilité du Master 2 Professionnel édition d'art / livre d'artiste par le biais d'un site spécifique à cette formation. Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté des Arts, lettres et Langues
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté des Arts, lettres et Langues
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
08/10/2013
Catégories de personnes concernées
Anne Béchard-Léauté et Valentine Oncins, Maîtres de conférences UJM Christine Chantelot, Secrétaire Scolarité A.L.L. L'ensemble des formateurs du Master 2 Professionnel édition d'art / livre d'artistes. Les étudiants désireux de s'inscrire à la formation.
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 2 - 29/10/2015 - changement de secrétaire

Historique des versions
Version 1 - 08/10/2013 - Première activation (17/09/2013)
Version 2 - 29/10/2015 - changement de secrétaire
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

Noms, Prénoms Mise en visibilité web données à renouveler chaque année
Date et lieu de naissance, nationalité, adresse, téléphone, adresse e.mail obligatoire Christine Chantelot  

 

Nom du logiciel
Site Master 2 Professionnel édition d'art / Livre d'artiste
Domaine
Pédagogie
Type de formalité
DN - Déclaration


UFR CUR-Gestion du personnel enseignant

Finalité
UFR CUR-Gestion du personnel enseignant
Entité Université Jean Monnet
Gestion du personnel enseignant Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Centre Universitaire Roannais
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Centre Universitaire Roannais
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
01/09/2010
Catégories de personnes concernées
Ensemble des enseignants (statutaires, contractuels, vacataires) intervenant au CUR
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 09/11/2011 - Reprise du fichier excel
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

Noms, prénoms, statut, adresse postale, téléphones, courriels

 

Les enseignants concernés et référencés, le directeur du CUR, le Responsable administratif et ses services administratifs uniquement.

10 ans

 

Nom du logiciel
Liste des enseignants du centre universitaire Roannais (CUR)
Domaine
Gestion
Type de formalité
DN - Déclaration


UFR IAE-Gestion des préinscription des étudiants sur filières sélectives

Finalité
UFR IAE-Gestion des préinscription des étudiants sur filières sélectives
Entité Université Jean Monnet
L'objectif de eCandidat est l'informatisation du processus de candidature des étudiants dans les filières sélectives. Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] IAE
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] IAE
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
01/05/2013
Catégories de personnes concernées
Candidats futurs Etudiants ou salariés en formation continue de l'IAE ou de la Faculté de droit et Département d'études Politiques
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 2 - 04/02/2016 - modifications apportées

Historique des versions
Version 1 - 19/02/2014 - Première activation.
Version 2 - 04/02/2016 - modifications apportées
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

Etat civil, nom, prénom, date de naissance, adresse postale, adresse mail, numéro de téléphone, email, baccalauréat et études post-bac (spécialité, établissement, ville, date d'obtention, mention), cursus professionnel et stages (entreprise, missions, dates de fin et de début de contrat, durée).

Secrétariat scolarité de l'IAE et de la faculté de Droit

Responsables pédagogiques de l'IAE et de la faculté de Droit

Responsables administratifs de l'IAE et de la faculté de Droit

En base active, 3 ans, archivage 10 ans

 

Nom du logiciel
eCandidat
Domaine
Gestion
Type de formalité
RU - Réglement unique
Pièces jointes
2013 Présentation_eCandidat-1


UFR ISEAG-Diffusion d'offres d'emplois, statistiques d'insertion et d'évolution professionnelle

Finalité
UFR ISEAG-Diffusion d'offres d'emplois, statistiques d'insertion et d'évolution professionnelle
Entité Université Jean Monnet
Diffusion d'offres d'emplois, statistiques d'insertion et d'évolution professionnelle à l'ISEAG Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] IAE
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] IAE
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
01/06/2005
Catégories de personnes concernées
L'ensemble des étudiants ayant suivi la formation de Master Contrôle de Gestion et Audit Opérationnel de l'ISEAG
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 3 - 19/03/2012 - modification de l'entité dans le nom

Historique des versions
Version 1 - 09/11/2011 - Reprise du registre excel
Version 2 - 19/03/2012 - intégration de l'entité dans le nom
Version 3 - 19/03/2012 - modification de l'entité dans le nom
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

nom, prénom, adresse, téléphone fixe et mobile, email, emploi actuel, ville, fonction occupée,stage effectué en Master, 1° emploi obtenu

l'ensemble des étudiants ayant suivi la formation de Master Contrôle de Gestion et Audit Opérationnel

10 ans

 

Nom du logiciel
Annuaire des anciens M2 CGAO de l'ISEAG
Domaine
Gestion
Type de formalité
DN - Déclaration


UFR ISEAG-Participation à un réseau d'anciens, statistiques d'insertion et d'évolution professionnelle

Finalité
UFR ISEAG-Participation à un réseau d'anciens, statistiques d'insertion et d'évolution professionnelle
Entité Université Jean Monnet
Participation à un réseau d'anciens étudiants de l'ISEAG, statistiques d'insertion et d'évolution professionnelle Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] IAE
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] IAE
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
01/01/2011
Catégories de personnes concernées
L'ensemble des apprentis ayant suivi la formation du Master Conseil en Développement Territorial de l'ISEAG
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 3 - 19/03/2012 - modification de l'entité dans le nom

Historique des versions
Version 1 - 09/11/2011 - Reprise du fichier excel
Version 2 - 19/03/2012 - intégration de l'entité dans le nom
Version 3 - 19/03/2012 - modification de l'entité dans le nom
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

 

Nom, Prénom, fonction occupée, ville

l'ensemble des apprentis ayant suivi la formation du Master Conseil en Développement Territorial + tous les étudiants intéressés par le Master et souhaitant en connaître les débouchés

10 ans

 

Nom du logiciel
ISEAG Annuaire des anciens M2 Conseil en Développement Territorial (CDT)
Domaine
Gestion
Type de formalité
DN - Déclaration


UFR IUTRO-Annuaire des diplômés de l’IUT de Roanne

Finalité
UFR IUTRO-Annuaire des diplômés de l’IUT de Roanne
Entité Université Jean Monnet
Développer un réseau d’anciens de l’IUT de Roanne, suivre leur parcours post-DUT Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] IUT de Roanne
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] IUT de Roanne
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
19/12/2012
Catégories de personnes concernées
Diplômés de l'IUT de Roanne
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 2 - 17/09/2013 - Hamonisation du titre pour classement dans le registre

Historique des versions
Version 1 - 19/12/2012 - Première activation
Version 2 - 17/09/2013 - Hamonisation du titre pour classement dans le registre
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

Etat civil

Anciens étudiants, étudiants actuels, personnels de l'IUT de Roanne

30 ans (avec possibilité de se désinscrire)

Coordonnées (adresse, téléphone, courriel)

Anciens étudiants, étudiants actuels, personnels de l'IUT de Roanne

30 ans (avec possibilité de se désinscrire)

Formation suivie après le DUT

Anciens étudiants, étudiants actuels, personnels de l'IUT de Roanne

30 ans (avec possibilité de se désinscrire)

Carrière

Anciens étudiants, étudiants actuels, personnels de l'IUT de Roanne

30 ans (avec possibilité de se désinscrire)

Emploi actuel

Anciens étudiants, étudiants actuels, personnels de l'IUT de Roanne

30 ans (avec possibilité de se désinscrire)

 

Nom du logiciel
Excel, Access, HTML
Domaine
Pédagogie
Type de formalité
DN - Déclaration


UFR IUTRO-ANNUAIRE GIM (Génie Industriel et Maintenance) de l'IUT DE ROANNE

Finalité
UFR IUTRO-ANNUAIRE GIM (Génie Industriel et Maintenance) de l'IUT DE ROANNE
Entité Université Jean Monnet
Créer et maintenir des liens entre l'ensemble des D.U.T. GIM de l'IUT de Roanne Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] IUT de Roanne
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] IUT de Roanne
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
15/03/2012
Catégories de personnes concernées
Anciens étudiants, diplômés GIM, de l'IUT de Roanne
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 15/03/2012 - Première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

Etat civil Anciens étudiants, étudiants acutels, enseignants en poste au département GIM de l'IUT de Roanne 30 ans
Coordonnées (adresse, téléphone, courriel) Anciens étudiants, étudiants acutels, enseignants en poste au département GIM de l'IUT de Roanne 30 ans
Formation suivie après le DUT Anciens étudiants, étudiants acutels, enseignants en poste au département GIM de l'IUT de Roanne 30 ans
Carrière Anciens étudiants, étudiants acutels, enseignants en poste au département GIM de l'IUT de Roanne 30 ans
Emploi actuel Anciens étudiants, étudiants acutels, enseignants en poste au département GIM de l'IUT de Roanne 30 ans

 

Nom du logiciel
Excel, Access, HTML
Domaine
Pédagogie
Type de formalité
DN - Déclaration


UFR IUTRO-Bulletin de notes individuel

Finalité
UFR IUTRO-Bulletin de notes individuel
Entité Université Jean Monnet
Outil de saisie des notes d'évaluation des étudiants, calculs de moyenne, saisie des résultats de jury et constitution de bulletin individuel à destination de l'étudiant Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] IUT de Roanne
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] IUT de Roanne
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
01/09/2010
Catégories de personnes concernées
Etudiants
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 29/06/2012 - Première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

Nom, Prénom, date de naissance, notes, nombre d'absences, semestres validés, ECTS capitalisés, décisions de jury Enseignants, responsables pédagogiques, scolarité, 10 ans
Bulletin individuel Etudiant 10 ans

 

Nom du logiciel
IUT Roanne Bulletin de notes
Domaine
Gestion
Type de formalité
DN - Déclaration


UFR IUTRO-dept GIM/RT/QLIO/GEA/TC - serveur Scodoc

Finalité
UFR IUTRO-dept GIM/RT/QLIO/GEA/TC - serveur Scodoc
Entité Université Jean Monnet
DESCRIPTION
serveur Scodoc sur debian 6.0 -
OBJECTIF
Outil de saisie des notes d'évaluation des étudiants, calculs de moyenne,gestion des absences, saisie des résultats de jury et constitution de bulletin individuel à destination de l'étudiant GIM
Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] IUT de Roanne
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] IUT de Roanne
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
18/10/2012
Catégories de personnes concernées
enseignants, directeur des études IUT DE Roanne , étudiants du département IUT DE Roanne , secrétariat IUT DE Roanne , service de la scolarité IUT de Roanne
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 2 - 24/09/2013 - Ajout d'autres départements de l'IUT de Roanne

Historique des versions
Version 1 - 18/10/2012 - 1ère activation
Version 2 - 24/09/2013 - Ajout d'autres départements de l'IUT de Roanne
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

Nom, Prénom, date de naissance, notes, nombre d'absences, semestres validés, ECTS capitalisés, décisions de jury Enseignants, responsables pédagogiques, scolarité, 10 ans  
Bulletin individuel Etudiants

10 ans

Photos (Utilisation des photos des trombinoscopes) Enseignants, responsables pédagogiques, scolarité,

10 ans

 

Nom du logiciel
Scodoc
Domaine
Pédagogie
Type de formalité
DN - Déclaration


UFR IUTRO-enquête auprès des visiteurs des journées portes ouvertes de l'IUT de Roanne

Finalité
UFR IUTRO-enquête auprès des visiteurs des journées portes ouvertes de l'IUT de Roanne
Entité Université Jean Monnet
Identifier auprès de quelle formation les visiteurs se renseignent
Envoyer des informations complémentaires aux visiteurs
Relancer les visiteurs qui ne se sont pas inscrits
Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] IUT de Roanne
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] IUT de Roanne
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
28/01/2015
Catégories de personnes concernées
Visiteurs des journées portes ouvertes de l'IUT de Roanne
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 30/01/2015 - Première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

Nom, prénom, adresse, mail, téléphone, lycée d'origine Responsables de formation de l'IUT de Roanne 1 an
Domaine
Pédagogie
Type de formalité
DN - Déclaration


UFR IUTRO-Gestion des absences

Finalité
UFR IUTRO-Gestion des absences
Entité Université Jean Monnet
Gestion des absences Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] IUT de Roanne
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] IUT de Roanne
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
01/09/2010
Catégories de personnes concernées
Etudiants
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 29/06/2012 - Première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

Nom, Prénom, formation, date d'absence, validation d'absence, total d'absences Enseignants, responsables pédagogiques, directeurs des études, Scolarité 10 ans

 

Nom du logiciel
IUT Roanne Gestion des absences
Domaine
Gestion
Type de formalité
DN - Déclaration


UFR IUTRO-Gestion des stages des étudiants OGP-QLIO IUT Roanne

Finalité
UFR IUTRO-Gestion des stages des étudiants OGP-QLIO IUT Roanne
Entité Université Jean Monnet
Edition de listes et trombinoscopes des étudiants passés et actuels du département OGP-QLIO de l'IUT de Roanne. Constitution d'une BDD des entreprises ayant accueilli un étudiant stagiaire. Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] IUT de Roanne
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] IUT de Roanne
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
01/01/2006
Catégories de personnes concernées
Etudiants, anciens et actuels, du département QLIO de l'IUT de Roanne.
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 10/11/2011 - reprise du fichier excel
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

nom, prénom, date de naissance, date d'entrée et de sortie de l'IUT, baccalauréat, photo d'indentité, stage réalisé (date, lieu, sujet)

Enseignants du département QLIO de l'IUT de Roanne

25 ans

 

Nom du logiciel
GsEt
Domaine
Gestion
Type de formalité
DN - Déclaration


UFR IUTRO-PAIR - gestion de la mobilité étudiante

Finalité
UFR IUTRO-PAIR - gestion de la mobilité étudiante
Entité Université Jean Monnet
Gestion de la mobilité internationale des étudiants Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] IUT de Roanne
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] IUT de Roanne
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
11/09/2012
Catégories de personnes concernées
Etudiants français à l'étranger et étudiants français venant étudier en France . Doctorants étrangers et stagiaires étrangers du LASPI
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 3 - 20/10/2016 - Changement de personel

Historique des versions
Version 1 - 11/09/2012 - première activation
Version 2 - 04/09/2014 - Changement de personnel
Version 3 - 20/10/2016 - Changement de personel
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

Nom, prénom, sexe, date de naissance, lieu de  naissance, pays de naissance, adresse parentale, téléphone personnel , adresse mail, n° étudiant Apogée, filière, identification du programme d’échanges, date d’arrivée et de départ, type de visa, type de bourse, date de demande de titre de séjour, date de visite médicale de l’OFII, date de début et de fin de validité du titre de séjour, type de bailleur , type de mutuelle, type de responsabilité civile, type d’assurance habitation.

Evelyne DOWNS

Alienor PLASTRIER

1 an

 

Nom du logiciel
base de données PAIR
Domaine
Gestion
Type de formalité
DN - Déclaration


UFR IUTRO-Service prévisionnel des enseignants

Finalité
UFR IUTRO-Service prévisionnel des enseignants
Entité Université Jean Monnet
Déterminer le service prévisionnel des enseignants et vacataires ; éviter les sous services et les dépassements de plafond. Estimer les besoins en heures de cours. Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] IUT de Roanne
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] IUT de Roanne
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
01/09/2010
Catégories de personnes concernées
Enseignants titulaires, contractuels, vacataires de l'IUT
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 29/06/2012 - Première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

Nom, Prénom, Statut, service statutaire, affectation de service, vomume horaire prévisionnel par composante Directeur, responsable administratif, service du personnel 10 ans
Fiche individuelle de service prévisionnel Service du personnel, enseignant, vacataire 10 ans

 

Nom du logiciel
IUT Roanne Service prévisionnel des enseignants
Domaine
Gestion
Type de formalité
DN - Déclaration


UFR IUTRO-Suivi des diplômés

Finalité
UFR IUTRO-Suivi des diplômés
Entité Université Jean Monnet
Conserver le contact avec les diplômés de l’IUT – Inviter les anciens étudiants à certaines manifestations – Solliciter leur participation aux enquêtes de suivi des diplômés. Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] IUT de Roanne
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] IUT de Roanne
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
16/04/2014
Catégories de personnes concernées
Ensemble des diplômés
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 16/04/2014 - 1ère activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

Coordonnées des diplômés : adresse postale, mail, téléphone Secrétariat des départements et LP, responsables de formation, référents anciens étudiants des département, scolarité, FCA, Responsable administratif 25 ans

 

Nom du logiciel
ACESS
Domaine
Pédagogie
Type de formalité
DN - Déclaration


UFR IUTST - Annuaire Anciens Etudiants IUT Saint Etienne Département TC

Finalité
UFR IUTST - Annuaire Anciens Etudiants IUT Saint Etienne Département TC
Entité Université Jean Monnet
Il s'agit de suivre l'évolution des étudiants sortant du DUT TC pour aboutir à terme à un annuaire des anciens étudiants. Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] IUT de Saint-Etienne
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] IUT de Saint-Etienne
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
17/10/2012
Catégories de personnes concernées
Il s'agit des anciens étudiants du département TC de l' IUT de Saint-Etienne ayant obtenu un DUT ou une licence professionnelle.
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 17/10/2012 - ok
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

Nom La direction, les administratifs et les enseignants du département, les étudiants, la direction de l'IUT, le service de formation continue de l'IUT, le service emploi de l'IUT. 20 ans (concernant les anciens étudiants, qui ont la possibilité de se désinscrire)
Prénom

Adresse

N° de téléphone fixe et portable
Adresse mail

 

Nom du logiciel
SPHINX
Domaine
Pédagogie
Type de formalité
DN - Déclaration


UFR IUTST-Gestion du recrutement des candidats en licences professionnelles

Finalité
UFR IUTST-Gestion du recrutement des candidats en licences professionnelles
Entité Université Jean Monnet
Gestion du recrutement des candidats en licences professionnelles Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] IUT de Saint-Etienne
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] IUT de Saint-Etienne
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
11/03/2009
Catégories de personnes concernées
Ensemble des candidats aux licences professionnelles
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 07/11/2011 - Reprise du registre excel
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

 

Coordonnées des candidats et informations relatives à leur(s) parcour(s) de formation.

responsables d'actions de formation, services : scolarité, FCA, SIMMAV, Responsable administratif

1 an renouvelable
Nom du logiciel
CIELL 2
Domaine
Gestion
Type de formalité
DN - Déclaration


UFR IUTST-Scodoc pour les departements GB, GMP, GEII, MPh, TC, GEA, GACO

Finalité
UFR IUTST-Scodoc pour les departements GB, GMP, GEII, MPh, TC, GEA, GACO
Entité Université Jean Monnet
Outil de saisie des notes d'évaluation des étudiants, calculs de moyenne, gestion des absences, saisie des résultats de jury et constitution de bulletin individuel à destination de l'étudiant Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] IUT de Saint-Etienne
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] IUT de Saint-Etienne
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
02/09/2013
Catégories de personnes concernées
enseignants, directeur des études , étudiants, secrétariat, service de la scolarité
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 2 - 19/07/2016 - Extension de l'usage à tous les départements

Historique des versions
Version 1 - 13/06/2014 - Première activation
Version 2 - 19/07/2016 - Extension de l'usage à tous les départements
Catégories de données et catégories de destinataires


 

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

Nom, Prénom, coordonnées, date de naissance, notes, nombre d'absences, semestres validés, ECTS capitalisés, décisions de jury Enseignants, responsables pédagogiques, scolarité, - en base active : 3 ans ;
- puis, en base intermédiaire : 7 ans
Bulletin individuel Etudiants - en base active : 3 ans ;
- puis, en base intermédiaire : 7 ans
Photos (provenant de la carte multiservice), Ces photos sont uniquement utilisées pour un usage trombinoscope. Enseignants, responsables pédagogiques, scolarité, - en base active : 3 ans ;
- puis, en base intermédiaire : 7 ans
Nom, Prénom, identifiants des enseignants

Enseignants

 
Nom du logiciel
Scodoc
Domaine
Pédagogie
Type de formalité
DN - Déclaration


UFR Médecine 2014-Thèse de médecine sur la vie des enfants handicapés moteurs

Finalité
UFR Médecine 2014-Thèse de médecine sur la vie des enfants handicapés moteurs
Entité Université Jean Monnet
Etude quantitative, descriptive, déclarative basée sur les questionnaires et emplois du temps distribués aux enfants ; étude qualitative concernant le regard des enfants handicapés moteurs et de leurs parents sur leur rythme de vie. Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
26/05/2014
Catégories de personnes concernées
Enfants handicapés moteurs scolarisés en classes spécialisées (CLIS et ULIS) dans des établissements de la Loire et leurs parents
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 2 - 07/05/2015 - modification durée de conservation des données

Historique des versions
Version 1 - 26/05/2014 - Première activation
Version 2 - 07/05/2015 - modification durée de conservation des données
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

Reconnaissance MDPH de l'enfant, type de handicap, âge, sexe, adultes vivant au foyer, professions des parents, quotité du temps de travail Marion Luquet-Lacroix, interne en médecine générale  jusqu'à octobre 2015

 

Nom du logiciel
Thèse sur les enfants handicapés moteurs
Domaine
Recherche
Type de formalité
DN - Déclaration


UFR Médecine 2014-Thèse prescription nutritionnelle diabétique

Finalité
UFR Médecine 2014-Thèse prescription nutritionnelle diabétique
Entité Université Jean Monnet
modalité de prescription de l'éducation nutritionnelle chez le diabétique de type 2, en médecine de ville, dans la Loire. Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
25/08/2014
Catégories de personnes concernées
Médecins généralistes de la Loire
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 25/08/2014 - première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

année de naissance, lieu d'activité, année d'installation, sexe

Baptiste Chareyras,

Dr Sandra Liebert,

Pr Natacha Germain

1 an
     
Nom du logiciel
thèse sur l'éducation nutritionnelle du diabétique
Domaine
Recherche
Type de formalité
DN - Déclaration


UFR Médecine 2014-Thèse sur l'automédication des femmes face à une cystite

Finalité
UFR Médecine 2014-Thèse sur l'automédication des femmes face à une cystite
Entité Université Jean Monnet
étudier les déterminants de l'automédication par les femmes majeures face à une cystite aiguë, à partir d'un questionnaire anonyme distribué en pharmacie de ville. Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
05/01/2015
Catégories de personnes concernées
femmes majeures se présentant en pharmacie dans la ville de Saint-Etienne, quel qu'en soit le motif
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 08/12/2014 - première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

age, catégorie socio-professionnelle, statut conjugal, nombre d'enfants, antécédents gynécologiques (activité sexuelle, période pré ou post-ménopausique), antécédents de cystite, antécédents de prise en charge médicale et d'automédication en cas de cystite, motifs du choix de l'automédication face à une cystite Reynatou Moussa (étudiante doctorante en médecine générale) Josette Vallée (directrice de thèse, départementd e médecine générale de la faculté de Saint-Etienne) 1 an
Nom du logiciel
thèse sur l'automédication en cas de cystite
Domaine
Recherche
Type de formalité
DN - Déclaration


UFR Médecine 2014-Thèse sur l'évaluation d'un enseignement de la relation médecin-patient par entretien filmé auprès des étudiants du second cycle

Finalité
UFR Médecine 2014-Thèse sur l'évaluation d'un enseignement de la relation médecin-patient par entretien filmé auprès des étudiants du second cycle
Entité Université Jean Monnet
évaluation d'un enseignement de la relation médecin-patient par entretien filmé auprès des étudiants du second cycle Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
16/09/2014
Catégories de personnes concernées
étudiants en médecine du second cycle de la faculté Jacques Lisfranc Les étudiants filmés ont signé un consentement.
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 16/09/2014 - première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

Vidéos d'entretien avec un patient simulé

Dr BALLY, directeur de thèse et Guillaume Smans, interne en médecine générale
Etudiants de la même formation

Enregistrements conservés pour utilisation ultérieure
Domaine
Recherche
Type de formalité
DN - Déclaration


UFR Médecine 2014-Thèse sur l'évaluation de la distance patient/laboratoire médical sur l'observance des recommandations du suivi du diabète

Finalité
UFR Médecine 2014-Thèse sur l'évaluation de la distance patient/laboratoire médical sur l'observance des recommandations du suivi du diabète
Entité Université Jean Monnet
Thèse sur l'évaluation de la distance patient/laboratoire médical sur l'observance des recommandations du suivi du diabète Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
25/08/2014
Catégories de personnes concernées
patients diabétiques nés entre 1938 et 1973 enregistrés dans la base de données des laboratoires.
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 2 - 08/10/2015 - durée de recueil élargie et ajout d'une variable supplémentaire.

Historique des versions
Version 1 - 25/08/2014 - première activation
Version 2 - 08/10/2015 - durée de recueil élargie et ajout d'une variable supplémentaire.
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

année de naissance, commune de domicile, commune du centre préleveur, nombre d'examens biologiques (HbA1C, créatininémie, bilan lipidique, microalbuminurie) réalisé entre le 01/01/2011 et le 31/12/2013. Caisse d'assurance maladie ; numéro ADELI du médecin traitant. Prélèvement réalisé en LAM ou à domicile Valentin Laville, Rodolphe Charles et Béatrice Trombert Paviot 2 ans
Nom du logiciel
Thèse sur les recommandations du suivi du diabète
Domaine
Recherche
Type de formalité
DN - Déclaration


UFR Médecine 2014-Thèse sur l'évaluation des pratiques professionnelles en milieu carcéral

Finalité
UFR Médecine 2014-Thèse sur l'évaluation des pratiques professionnelles en milieu carcéral
Entité Université Jean Monnet
évaluation de l'usage des inhibiteurs de la pompe à protons en milieu carcéral Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
27/06/2014
Catégories de personnes concernées
détenus en milieu carcéral sous inhibiteurs de la pompe à protons (UCSA Bourg-En-Bressse, Saint-Etienne, Roanne et Valence)
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 14/10/2014 - première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

âge, maison d'arrêt ou centre de détention, antécédents médicaux

Données anonymisée à la source à partir des dossiers médicaux du centre de rétention

Pierre-Etienne Deau

Centre de qualité des CHU, Médecins des USN1, équipe soignante, tous les prescripteurs en milieu carcéral

1 à 2 ans
Domaine
Recherche
Type de formalité
DN - Déclaration


UFR Médecine 2014-Thèse sur la contraception d'urgence

Finalité
UFR Médecine 2014-Thèse sur la contraception d'urgence
Entité Université Jean Monnet
Thèse de médecine générale sur la contraception d'urgence vue par les femmes. Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
25/08/2014
Catégories de personnes concernées
femmes âgées de 15 à 50 ans consultant pour leur contraception ou pour leur suivi gynécologique en cabinet de médecine générale et au planning familial en milieu urbain, rural et semi reral dans le département de la Loire.
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 25/08/2014 - première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

âge, catégorie socio-professionnelle, situation familiale, lieu de domicile (urbain, rural ou semi-rural), ancienneté de la déclaration du médecin traitant, professionnel assurant leur suivi gynécologique, type de contraception, recours antérieur à la contraception hormonale d'urgence.

Directrice de thèse : Dr Josette Vallée

Président du jury : Pr Pierre Seffert

Etudiante : Bérengère Arsac

2 ans
Nom du logiciel
Thèse sur la contraception d'urgence
Domaine
Recherche
Type de formalité
DN - Déclaration


UFR Médecine 2014-Thèse sur la prise en charge de la lombalgie aiguë sur le pan médicamenteux

Finalité
UFR Médecine 2014-Thèse sur la prise en charge de la lombalgie aiguë sur le pan médicamenteux
Entité Université Jean Monnet
Thèse sur les conséquences du retrait du tétrazépam (myolastan) du marché européen sur la prise en charge médicamenteuse de lombalgies aiguës par des médecins généralistes.

Questionnaire QCM anonyme
Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
28/05/2014
Catégories de personnes concernées
médecins généralistes libéraux de la Loire et de l'Isère
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 27/05/2014 - première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

initiales, code postal d'exercice, sexe, âge, année d'installation

étudiante en thèse, Oleszko Dorota

Directrice de thèse, Josette Vallée

1 an

 

Nom du logiciel
Lombalgie aiguë
Domaine
Recherche
Type de formalité
DN - Déclaration


UFR Médecine 2014-Thèse sur le ressenti des médecins génralistes quand aux certificats médicaux en pédiatrie

Finalité
UFR Médecine 2014-Thèse sur le ressenti des médecins génralistes quand aux certificats médicaux en pédiatrie
Entité Université Jean Monnet
thèse qualitative dont l'objectif principal est l'évaluation du ressenti et des difficultés rencontrées par les médecins généralistes lors de la rédaction des certificats médicaux demandés pour les enfants de moins de 15 ans Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
02/12/2014
Catégories de personnes concernées
médecins généralistes, thésés et installés dans la Loire
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 02/12/2014 - première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

nom, age, genre, lieu d'exercice (rural, urbain, semi urbain) ; ont-ils des enfants ? ancienneté d'installation, nombre estimé d'enfants (entre 0 et 15 ans) vu par semaine ? nombre moyen de demande de certificats médicaux par semaine pour les enfants de moins de 15 ans ; existence d'une crèche à proximité du cabinet (dans un rayon de 10 km) ;  possession de diplôme complémentaire, formation spécifique (pédiatrie, médecine sportive, médecine légale...) ou maître de stage universitaire. madame Elodie Arbona (enquêtrice), Pr Josette Vallée (ditrectrice de thèse), professeur Vincent Gautheron (président de jury), le jury (non défini) 5 ans
Nom du logiciel
thèse sur le ressenti des généralistes à la délivrance de certificats médicaux en pédiatrie
Domaine
Recherche
Type de formalité
DN - Déclaration


UFR Médecine 2014-Thèse sur le vaccin vu par l'enfant

Finalité
UFR Médecine 2014-Thèse sur le vaccin vu par l'enfant
Entité Université Jean Monnet
recueillir les connaissances et opinions d'enfants au sujet des vaccins. Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
13/05/2014
Catégories de personnes concernées
Enfants âgés de 5 à 17 ans avec accord parental
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 13/05/2014 - première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

sexe, âge, lieu de naissance, statut vaccinal, profession des parents, nombre de frères et soeurs, recueil des connaissances et opinions au sujet des vaccins.

Etudiante Priscillia Wolsztynski

maitre de thèse et jury de thèse

5 ans

 

Nom du logiciel
Thèse sur les vaccins
Domaine
Recherche
Type de formalité
DN - Déclaration


UFR Médecine 2014-Thèse sur les choix contraceptifs

Finalité
UFR Médecine 2014-Thèse sur les choix contraceptifs
Entité Université Jean Monnet
Thèse de médecine générale sur les raisons des choix contraceptifs des femmes – enquête qualitative Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
16/09/2014
Catégories de personnes concernées
Femmes de 15 à 50 ans consultant aux cabinets de médecine générale du département de la Loire et au planning familial de Saint Etienne
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 19/09/2014 - première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

Age, situation conjugale, domicile, catégorie socioprofessionnelle, nombre d'enfants, nombre d'année d'utilisation d'une contraception, nombre de méthodes contraceptives précédemment employées, contraception en cours Etudiante : GANDIN Cindy    Directrice de thèse : Dr VALLEE 2 ans
Nom du logiciel
Thèse sur les choix de contraception
Domaine
Recherche
Type de formalité
DN - Déclaration


UFR Médecine 2014-Thèse sur les femmes et les régimes alimentaires

Finalité
UFR Médecine 2014-Thèse sur les femmes et les régimes alimentaires
Entité Université Jean Monnet
déterminer les conduites alimentaires des femmes faisant des régimes à visée amaigrissante Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
06/09/2014
Catégories de personnes concernées
femmes venant consulter le généraliste pour leur enfant
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 10/09/2014 - première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

catégorie socioprofessionnelle, âge, mode de vie, nombre d'enfants

Isabelle Durand (Interne)

PR. Vercherin (Docteur)

1 an
Nom du logiciel
régimes alimentaires des femmes
Domaine
Recherche
Type de formalité
DN - Déclaration


UFR Médecine 2015-Causes de retrait de l’implant sous cutané contraceptif

Finalité
UFR Médecine 2015-Causes de retrait de l’implant sous cutané contraceptif
Entité Université Jean Monnet
Causes de retrait de l’implant sous cutané contraceptif ; effets indésirables observés, contraceptif ultérieur Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
04/05/2015
Catégories de personnes concernées
Patientes consultant pour le retrait de leur implant contraceptif dans le sud de la Loire : Planning Familial de St Etienne, CHU St Etienne, CH Firminy, CH de St Chamond, médecins généralistes stéphanois et gynécologues libéraux stéphanois.
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 24/04/2015 - première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

Age, statut marital, poids, taille, nombre de grossesses, nombre d’interruption volontaire de grossesse

Docteur Vallet, Docteur Trombert

interne en médecine générale : Lucile Stella

2 ans
Domaine
Recherche
Type de formalité
DN - Déclaration


UFR Médecine 2015-Etude Gustave

Finalité
UFR Médecine 2015-Etude Gustave
Entité Université Jean Monnet
Recueil de données dans le cadre d'une étude descriptive ayant pour objectif de décrire les pratiques habituelles des médecins généralistes dans l'attente de l'échographie doppler veineuse face à une suspicion de thrombose veineuse profonde et la survenue d'évènements thromboemboliques ou hémorragiques dans les 3 mois qui suivent cette suspicion. Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
30/01/2015
Catégories de personnes concernées
patients agés de 18 ans ou plus consultant un médecin généraliste de la région stéphanoise quel que soit le motif de consultation, présentant une suspicion clinique de thrombose veineuse profonde des membres inférieurs et adressé en médecine vasculaire ou aux urgences pour réalisation d'une échographie Doppler
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 01/03/2015 - première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

initiales du nom et prénom du patient, année de naissance, sexe, date et heure de consultation du médecin généraliste (programmée, non programmée, visite), nom du médecin généraliste, du médecin traitant et du médecin vasculaire comité directeur : Cécile Duvillard, Paul Frappé, Sébastien Bruel, Mouzayane Ginzarly, Christian Boissier, Laurent Bertoletti, Bernard Tardy, attaché de recherche clinique de l'étude, biostatisticien de l'étude. 1 an puis archivage 15 ans
Domaine
Recherche
Type de formalité
DN - Déclaration


UFR Médecine 2015-Thèse d’exercice de médecine générale concernant les occasions manquées de dépistage du VIH au cabinet du médecin généraliste

Finalité
UFR Médecine 2015-Thèse d’exercice de médecine générale concernant les occasions manquées de dépistage du VIH au cabinet du médecin généraliste
Entité Université Jean Monnet
Etude anonymisée de dossiers cliniques Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
23/03/2015
Catégories de personnes concernées
Patients dépistés séropositifs pour le VIH en 2013 et 2014
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 17/03/2015 - première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

Données épidémiologiques (âge, sexe, nationalité, profession), données sensibles (orientation sexuelle, nationalité, date d’arrivée en France, statut marital), données cliniques (symptômes, date et modalité de dépistage) Mathilde PILLARD, IMG de 3e semestre 2 ans
Domaine
Recherche
Type de formalité
DN - Déclaration


UFR Médecine 2015-Thèse portant sur la vision qu'ont les médecins généralistes de la Loire de la vasectomie.

Finalité
UFR Médecine 2015-Thèse portant sur la vision qu'ont les médecins généralistes de la Loire de la vasectomie.
Entité Université Jean Monnet
Etude qualitative ayant pour objet d'explorer la vision des médecins généralistes de la Loire sur la vasectomie. Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
08/10/2015
Catégories de personnes concernées
Médecins généralistes de la Loire.
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 08/10/2015 - 1ère activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

questionnaire anonyme ; genre, âge, durée d'installation, mode d'exercice, lieu d'exercice

Alexis Raboteau, Jonathan Chambost : confrères de thèse

Docteur Josette Vallée : directrice de thèse

jury de thèse

1 an
Domaine
Recherche
Type de formalité
DN - Déclaration


UFR Médecine 2015-Thèse sur ce que pensent les parents de la gastroentérite des nourrissons

Finalité
UFR Médecine 2015-Thèse sur ce que pensent les parents de la gastroentérite des nourrissons
Entité Université Jean Monnet
Gastroentérite des nourrissons : qu'en pensent leurs parents ? Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
01/03/2015
Catégories de personnes concernées
hommes et femmes de plus de 18 ans ayant au moins un enfant de moins de 2 ans
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 4 - 08/04/2015 - Ajout apporté concernant la catégorie de personnes concernées

Historique des versions
Version 1 - 03/03/2015 - première activation
Version 2 - 01/04/2015 - ajout apporté concernant la catégorie de personnes concernées
Version 3 - 08/04/2015 - Ajout apporté concernant la catégorie de personnes concernées
Version 4 - 08/04/2015 - Ajout apporté concernant la catégorie de personnes concernées
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

état civil, adresse, catégorie socio- professionnelle, situation familiale et composition du foyer.

étudiante thésarde : Marina Juillard

membres du jury de la thèse

2 ans
Domaine
Recherche
Type de formalité
DN - Déclaration


UFR Médecine 2015-Thèse sur l'automesure tensionnelle, pratique des patients hypertendus.

Finalité
UFR Médecine 2015-Thèse sur l'automesure tensionnelle, pratique des patients hypertendus.
Entité Université Jean Monnet
Analyse phénologique par thème des entretiens de patients. Etude qualitative : verbatims concernant l'utilisation de l'appareil d'auto-mesure tensionnelle en dehors du cabinet médical. Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
27/03/2015
Catégories de personnes concernées
patients de 30 à 85 ans présentant une HTA essentielle utilisant un appareil d'auto-mesure tensionnelle en dehors du cabinet médical.
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 27/03/2015 - première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

âge, sexe, catégorie socioprofessionnelle, historique de l'hypertension artérielle et son traitement, ancienneté d'utilisation de l'appareil. Fanny Lambert (étudiante) 2 ans
Domaine
Recherche
Type de formalité
DN - Déclaration


UFR Médecine 2015-Thèse sur l'évaluation de la douleur ressentie lors de la pose de dispositifs intra-utérins par la technique directe .

Finalité
UFR Médecine 2015-Thèse sur l'évaluation de la douleur ressentie lors de la pose de dispositifs intra-utérins par la technique directe .
Entité Université Jean Monnet
Etude comparative, prospective, randomisée en simple aveugle pour évaluer la perception de la douleur ressentie par les patientes lors de la pose de dispositifs intra-utérins.
Les patientes seront randomisées en deux groupes :
groupe A : pose de DIU par la technique directe dite de la torpille
groupe B : pose de DIU par la technique classique
Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
01/11/2015
Catégories de personnes concernées
toutes les patientes majeures pour lesquelles un dispositif intra utérin en forme de T (hormonal ou au cuivre) a été prescrit et consultant au CHU de Saint-Etienne pour la pose de ce DIU.
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 2 - 18/01/2016 - nouveaux éléments précisés

Historique des versions
Version 1 - 15/10/2015 - première activation
Version 2 - 18/01/2016 - nouveaux éléments précisés
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

nom, prénom, date de naissance, adresse, téléphone

investigateur principal : Professeur Céline Chauleur

co-investiateur : Dr Mehdi, Dr Huss, Dr Lima, dr Lacoste, Dr Corsini, Dr Noblot

directrice de thèse : Dr Veillard

expérimentateurs : Pr Chauleur, Dr Mehdi, Dr Huss, Dr Lima, Dr Lacoste, Dr Corsini, Dr Noblot

Chef de projet de l'étude : Djazia Rahou Aissat

4 ans
Domaine
Recherche
Type de formalité
DN - Déclaration


UFR Médecine 2015-Thèse sur l'évaluation des connaissances des femmes sur les effets secondaires du tabagisme sur la grossesse

Finalité
UFR Médecine 2015-Thèse sur l'évaluation des connaissances des femmes sur les effets secondaires du tabagisme sur la grossesse
Entité Université Jean Monnet
Questionnaire anonyme visant l'amélioration de l'information de prévention des effets secondaires du tabagisme sur la grossesse. Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
28/08/2015
Catégories de personnes concernées
femmes agées de 18 à 30 ans n'ayant jamais été enceintes et se présentant dans un cabinet de médecine générale
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 28/08/2015 - première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

âge, profession, tabagisme, situation maritale, données épidémiologiques, consommation de toxiques, questions sur les effets secondaires du tabagisme pendant la grossesse.

Aurélie Jandard, interne en médecine générale

Josette Vallée, directeur de thèse

2 ans
Domaine
Recherche
Type de formalité
DN - Déclaration


UFR Médecine 2015-Thèse sur l'évaluation des stage de médecine générale en cabinet

Finalité
UFR Médecine 2015-Thèse sur l'évaluation des stage de médecine générale en cabinet
Entité Université Jean Monnet
Améliorer ce terrain de stage Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
01/10/2014
Catégories de personnes concernées
Les internes de médecine générale de la Faculté de médecine de Saint-Etienne et les maitres de stage universitaires
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 30/01/2015 - première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

noms, prénoms

responsable de thèse : Josette Vallée

étudiant : benjamin Colombel

1 an
Domaine
Recherche
Type de formalité
DN - Déclaration


UFR Médecine 2015-Thèse sur l'influence de la parentalité sur le cursus et le projet professionnel des internes de médecine générale en région Rhône-Alpes

Finalité
UFR Médecine 2015-Thèse sur l'influence de la parentalité sur le cursus et le projet professionnel des internes de médecine générale en région Rhône-Alpes
Entité Université Jean Monnet
influence de la parentalité sur le cursus et le projet professionnel des internes de médecine générale dans la région Rhône-Alpes Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
10/02/2015
Catégories de personnes concernées
internes de médecine générale dans la région Rhône-Alpes
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 10/02/2015 - première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

sexe, âge, situations familiale et conjugale (nombre d'enfants, date 1° enfant, durée allaitement, mode de garde, profession du conjoint, distance lieu habitation et lieu de stage,...) cursus : année d'étude, thèse passée ou non, surnombre, droit de remord...

l'étudiante, Nadia Bénavent et son mari (aide statistique)

la directrice de thèse et la présidente du jury

1 an
Domaine
Recherche
Type de formalité
DN - Déclaration


UFR Médecine 2015-Thèse sur l'information relative à la contraception chez l'adolescente : perceptions et attentes

Finalité
UFR Médecine 2015-Thèse sur l'information relative à la contraception chez l'adolescente : perceptions et attentes
Entité Université Jean Monnet
Nous nous sommes intéressés aux adolescentes consultant en centre de planification, nous avons voulu explorer leur perception de l'information reçue pour leur contraception et leurs attentes éventuelles vis-à-vis de cette information et savoir si leurs caractéristiques socio-démographiques avaient une influence sur cette perception et ces attentes. Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
25/11/2015
Catégories de personnes concernées
Femmes de moins de 21 ans consultant au CPEF du Havre (Seine Maritime)
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 2 - 25/01/2016 - Version 2 : Correction orthographe du nom de la doctorante

Historique des versions
Version 1 - 27/11/2015 - première activation
Version 2 - 25/01/2016 - Version 2 : Correction orthographe du nom de la doctorante
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

Age, rang dans la fratrie, niveau et type d'études, profession, statut conjugal, contraceptif en cours et sa durée depuis la date de l'entretien et secret ou non des consultations vis à vis des parents

Tekfa Ahfir Amokrane : thésarde

Josette Vallée : directrice de thèse

jury de soutenance

2 ans
Domaine
Recherche
Type de formalité
DN - Déclaration


UFR Médecine 2015-Thèse sur la compréhension des parents ne lisant pas le français aux pictogrammes du carnet de santé de l'enfant

Finalité
UFR Médecine 2015-Thèse sur la compréhension des parents ne lisant pas le français aux pictogrammes du carnet de santé de l'enfant
Entité Université Jean Monnet
Que comprennent les parent ne lisant pas le français aux pictogrammes du carnet de santé de l'enfant, rubrique : conseils aux parents. Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
02/12/2014
Catégories de personnes concernées
parents de nourrissons patients
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 02/12/2014 - première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

nom, prénom, signature, entretien semi dirigé anonymisé Jessica Dumez (doctorante), Pr Christophe Bois (directeur de thèse), Pr Béatrice Trombert (santé publique en charge des statistiques) 2 ans
Nom du logiciel
Thèse sur la compréhension des pictogrammes du carnet de santé par les parents ne lisant pas le français
Domaine
Recherche
Type de formalité
DN - Déclaration


UFR Médecine 2015-Thèse sur la contraception de l'adolescente : vision des adolescentes

Finalité
UFR Médecine 2015-Thèse sur la contraception de l'adolescente : vision des adolescentes
Entité Université Jean Monnet
Thèse sur la contraception de l'adolescente qui vient en consultation accompagnée de sa mère. Etude qualitative par entretiens semi dirigés auprès d'adolescentes ligériennes sur la vision de la présence maternelle lord de la demande de première contraception.
Utilisation statistique des données dans la thèse.
Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
08/06/2015
Catégories de personnes concernées
Adolescentes ligériennes de 14 à 18 ans
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 08/07/2015 - première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

Age de l'adolescente et de sa mère, place dans la fratrie, CSP de la mère, niveau d'étude de l'adolescente, lieu d'habitation (rural, semi rural, urbain)

Claude Blanchard Robert, étudiante et remplaçante en médecine générale

Docteur Josette Vallée, directrice de thèse

2 ans
Domaine
Recherche
Type de formalité
DN - Déclaration


UFR Médecine 2015-Thèse sur la contraception de l’adolescente

Finalité
UFR Médecine 2015-Thèse sur la contraception de l’adolescente
Entité Université Jean Monnet
Thèse sur la contraception de l’adolescente qui vient en consultation accompagnée de sa mère, vision des MG. Evaluer la vision des MG sur la présence maternelle lors de la demande de première contraception de l’adolescente et évaluer les modalités de prise en charge de l’adolescente lors de cette consultation tripartite.
Etude Qualitative par entretiens semi dirigés auprès de médecins généralistes installés dans la Loire sur leur vision de la présence maternelle lorsqu'une adolescente consulte pour débuter une contraception.
Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
13/05/2015
Catégories de personnes concernées
Médecins généralistes installés dans la Loire
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 13/05/2015 - première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

genre, âge, ont-ils des enfants ?,  lieu d'exercice (rural, semi-rural, urbain), année d’installation, formation en gynécologie-obstétrique, pratique de l’IVG, activité parallèle en centre de planification familiale

Marie Quibel, étudiante et remplaçante en médecine

Dr Josette Vallée, directrice de thèse
2 ans
Domaine
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UFR Médecine 2015-Thèse sur la contraception et la perception de la stérilisation tubaire par les femmes

Finalité
UFR Médecine 2015-Thèse sur la contraception et la perception de la stérilisation tubaire par les femmes
Entité Université Jean Monnet
entretiens individuels abordant le moyen de contraception des femmes, leur information et non-information sur les différents moyens de contraception et en particulier évaluer ce qu'elles pensent de la stérilisation tubaire. Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
20/07/2015
Catégories de personnes concernées
femmes de 18 à 50 ans consultant en cabinet de médecine générale dans la Plaine du Forez
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 20/07/2015 - première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

âge, situation familiale (en couple ou célibataire), activité professionnelle, niveau d'études (moins que le brevet/brevet/bac/études supérieures), nombre d'enfants, suivi gynécologique (médecin généralistes/gynécologue/sage-femme), antécédents d'IVG

étudiante en thèse : Péroline Place

directrice de thèse : Josette Vallée

Céline Chauleur : présidente du jury de thèse

les autres membres du jury, un statisticien, une personne de santé publique

2 ans
Domaine
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Type de formalité
DN - Déclaration


UFR Médecine 2015-Thèse sur la perception de la qualité relationnelle entre un médecin généraliste et son confrère qui le soigne

Finalité
UFR Médecine 2015-Thèse sur la perception de la qualité relationnelle entre un médecin généraliste et son confrère qui le soigne
Entité Université Jean Monnet
Entretiens semi dirigés auprès de médecins généralistes de Rhône-Alpes pour évaluer la relation médecin-patient lorsque le patient est médecin. Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
20/01/2015
Catégories de personnes concernées
Médecins généralistes de la Loire
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 29/01/2015 - première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

nom, prénom, âge, sexe, ville d'exercice, date d'installation, type d'exercice, type de patients

L'étudiant, Emilien Guetat

Le directeur de Thèse, Docteur Jean Noël Bailly

2 ans
Domaine
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Type de formalité
DN - Déclaration


UFR Médecine 2015-Thèse sur la perception du risque par les patients sous anticoagulants oraux

Finalité
UFR Médecine 2015-Thèse sur la perception du risque par les patients sous anticoagulants oraux
Entité Université Jean Monnet
l'objectif est de savoir ce que les patients pensent des risques de leur traitement anticoagulant oral et des risques de thrombo emboliques. L'objectif est le recueil de données via un questionnaire papier qui sera remis aux patients. Ils y répondront seulement s'ils sont d'accord pour participer à cette étudie. Le recueil consiste à connaitre leur âge, leur sexe, le traitement anticoagulant et l'indication. Dans les suites, il y aura trois questions sur leur perception du risque de thrombose et du risque hémorragique de leur traitement. A l'issu des réponses, le question sera remis au médecin qui le rangera dans une enveloppe ou une boite fermée. Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
05/01/2015
Catégories de personnes concernées
patients de 18 ans et plus, consultant leur médecin généraliste quel que soit le motif de consultation, sous anticoagulant oral (acenocoumarol, warfarine, fluindione, rivaroxaban, apixaban, dabigatran) associé ou non à un anticoagulant injectable. Répondant à un questionnaire papier après accord.
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 16/12/2014 - première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

âge, sexe, traitement anticoagulant oral pris, indication de ce traitement (arythmie, phlébite, embolie pulmonaire, suite d'opération), question sur la perception du risque thrombotique dans différentes situations (âge de plus de 65 ans, antécédents de caillot, cancer, pilule contraceptive, fracture, immobilisation, pathologie cardiaque ou pulmonaire chronique, obésité, tabac). Question sur 10 pour perception de la force de protection du traitement et du risque hémorragique du traitement. Nadège Legriel (interne de médecine générale), directeur de thèse, membres du jury 2 ans
Nom du logiciel
thèse sur les anticoagulants
Domaine
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Type de formalité
DN - Déclaration


UFR Médecine 2015-Thèse sur la perception par les femmes des effets indésirables des traitements lors de la prise en charge de leur cancer du sein

Finalité
UFR Médecine 2015-Thèse sur la perception par les femmes des effets indésirables des traitements lors de la prise en charge de leur cancer du sein
Entité Université Jean Monnet
Explorer le ressenti des effets indésirables liés aux traitements adjuvants par les femmes traitées pour un cancer du sein et leur perception de l’information reçue préalablement notamment par le médecin généraliste Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
01/01/2015
Catégories de personnes concernées
Les femmes de plus de 35 ans ayant été traitées pour un cancer du sein et qui consultent à l'Institut de Cancérologie de la Loire.
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 26/05/2015 - première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

Age, situation familiale ,lieu d’habitation, catégorie socioprofessionnelle, date de la découverte de leur maladie, traitements habituels.

Maud Jodar, étudiante en thèse

Josette Vallée, directrice de thèse

2 ans
Domaine
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Type de formalité
DN - Déclaration


UFR Médecine 2015-Thèse sur la vision des étudiants de 2° année de formation générale en science médicale sur la médecine générale

Finalité
UFR Médecine 2015-Thèse sur la vision des étudiants de 2° année de formation générale en science médicale sur la médecine générale
Entité Université Jean Monnet
Objectif principal : Explorer les représentations sur la médecine générale des étudiants au cours de la 2° année. Etude qualitative réalisée par le biais d'entretiens individuels semi dirigés afin de recueillir le témoignage des étudiants. Les entretiens seront enregistrés et retranscrits mot à mot. Afin de permettre une meilleure fiabilité de l'étude, le choix de l'échantillon d'étudiants se fait à la recherche de variation maximale. Pour cela, on cherche à varier au maximum les profils pour obtenir les opinions extrêmes, d'où la nécessité de recueillir des informations sur le profil des étudiants. Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
22/06/2015
Catégories de personnes concernées
Etudiants en deuxième année de médecine à Saint-Etienne et Grenoble
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 22/06/2015 - première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

âge, sexe, type de baccalauréat, diplôme de médecin étranger, classement PACES, redoublant/primant PACES, formation complémentaire pendant la PACES, profession personnelle, profession des parents, stage à l'hôpital, passerelle pour entrée en médecine, médecins généralistes ou autres spécialités dans l'entourage, lieu d'habitation prédominant pendant l'enfance (ville de plus de 100 000, 10-100 000, moins 10 000, campagne)

Emilie Raoul : étudiante

Directrice de thèse : Professeur Josette Vallée

5 ans
Domaine
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Type de formalité
DN - Déclaration


UFR Médecine 2015-Thèse sur la vision des généralistes quant aux référentiels d'arrêts de travail

Finalité
UFR Médecine 2015-Thèse sur la vision des généralistes quant aux référentiels d'arrêts de travail
Entité Université Jean Monnet
l'objectif principal de cette étude est d'explorer la vision des médecins généralistes sur les référentiels d'arrêts de travail maladie établis par la caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés pour des arrêts initiaux de moins d'un mois. Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
31/08/2015
Catégories de personnes concernées
médecins généralistes, thésés et installés dans la Loire
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 31/08/2015 - première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

age, sexe, année d'installation, lieu d'exercice, nombre moyen de consultations dans la semaine, nombre approximatif d'arrêt de travail par semaine, informatisation, utilisation télétransmission arrêt de travail via Ameli ou logiciel

Adrien Guigon : interne en médecine générale

Professeur Josette Vallée : directrice de thèse

Professeur luc Fontana : président de thèse

 

5 ans
Domaine
Recherche
Type de formalité
DN - Déclaration


UFR Médecine 2015-Thèse sur la vision que les hommes ont de la vasectomie

Finalité
UFR Médecine 2015-Thèse sur la vision que les hommes ont de la vasectomie
Entité Université Jean Monnet
Etude qualitative quant au point de vue des hommes sur la vasectomie. Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
09/10/2015
Catégories de personnes concernées
Hommes âgés de 30 à 50 ans habitant les départements de la Loire ou du Rhône
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 09/10/2015 - première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

âge, situation conjugale, âge de la conjointe, nombre d'enfants, profession, volonté d'avoir de nouveaux enfants, méthode de contraception actuelle du couple.

Jonathan Chambost et Alexis Raboteau : co-thésards

Josette Vallée : directrice de thèse

membres du jury de thèse

1 an
Domaine
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Type de formalité
DN - Déclaration


UFR Médecine 2015-Thèse sur le groupe rend-il plus "fort" ?

Finalité
UFR Médecine 2015-Thèse sur le groupe rend-il plus "fort" ?
Entité Université Jean Monnet
l'objectif principal de cette étude est d'explorer les représentations des enfants, adolescents et parents à la suite de la réalisation d'une prise en charge en groupe du surpoids et l'objectif secondaire est d'analyser les améliorations possibles. Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
01/03/2015
Catégories de personnes concernées
enfants et parents ayant participé à la prise en charge en groupe du surpoids de l'enfant à l'hôpital du Gier de Saint-Chamond entre janvier et juin 2015
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 2 - 11/07/2016 - changement au niveau de la durée de conservation des données

Historique des versions
Version 1 - 28/08/2015 - première activation
Version 2 - 11/07/2016 - changement au niveau de la durée de conservation des données
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

nom, prénom, adresse, téléphone Mélanie Bernard, épouse Laurioux, interne en médecine générale jusqu'en janvier 2017
Domaine
Recherche
Type de formalité
DN - Déclaration


UFR Médecine 2015-Thèse sur le regard phénoménologique des patients douloureux chroniques

Finalité
UFR Médecine 2015-Thèse sur le regard phénoménologique des patients douloureux chroniques
Entité Université Jean Monnet
regards phénoménologiques des patients douloureux chroniques Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
01/09/2012
Catégories de personnes concernées
patients tout venant, majeurs, avec des douleurs chroniques, sans altération cognitive avancée, recruté par effet boule de neige dans des cabinets de médecine générale de la Loire et de la Haute-Loire. Entretiens semi directifs
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 19/05/2015 - première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

âge, sexe, pathologie mise en cause dans les douleurs chroniques, milieu socio-professionnel, type de douleur et de traitements

Jocelyne Mourgues, étudiante en thèse de médecine générale

Docteur Gocko, directeur de thèse

jusqu'à la soutenance, soit 4 ans puis archivage des données sur un support distinct (thèse papier)
Domaine
Recherche
Type de formalité
DN - Déclaration


UFR Médecine 2015-Thèse sur le report de vaccination en cas de pathologie bénigne transitoire

Finalité
UFR Médecine 2015-Thèse sur le report de vaccination en cas de pathologie bénigne transitoire
Entité Université Jean Monnet
étude qualitative anonyme par entretiens semi-dirigés Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
01/04/2015
Catégories de personnes concernées
24 médecins généralistes, de PMI et pédiatres exerçant dans la Loire.
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 06/06/2015 - première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

sexe, durée et lieu d'exercice des médecins interrogés

Charlène Huet, interne en médecine générale

Directeur et jury de thèse

1 mois après la validation de la thèse soit novembre 2015
Domaine
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Type de formalité
DN - Déclaration


UFR Médecine 2015-Thèse sur le suivi à 5 ans de patients opérés de chirurgie bariatrique

Finalité
UFR Médecine 2015-Thèse sur le suivi à 5 ans de patients opérés de chirurgie bariatrique
Entité Université Jean Monnet
Etude descriptive à 5 ans, constat de l’évolution de différents paramètres post chirurgie bariatrique (paramètres cliniques (poids, IMC, tension artérielle, diabète… ; biologiques : carences nutritionnelles, dyslipidémies…), retentissement psychosocial, qualité de vie, suivi médical, grossesses et complications…
Par entretien, questionnaire patients, accès dossiers médicaux chirurgien et médecin traitant.
A terme, l’objectif est de proposer une amélioration de la prise en charge globale de ces patients.
Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
01/09/2015
Catégories de personnes concernées
Patients ayant subis une chirurgie bariatrique en 2009 à la Clinique Mutualiste ou au HPL.
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 23/07/2015 - Première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

Paramètres cliniques (tension, poids, IMC…), biologiques (carences nutritionnelles, bilan lipidique…), psychosocial (insertion professionnelle, statut familial), troubles du comportement alimentaire…

Dr JACQUIN Laurence (Médecin diabétologue, nutritionniste)

Dr VALLEE Josette (Médecin généraliste)

MARTIN VIAL Marie-Laure (Interne de médecine générale)
2ans et demi (soit jusqu’en mars 2018)
Domaine
Pédagogie
Type de formalité
DN - Déclaration


UFR Médecine 2015-Thèse sur le suivi enfant et femme chez les maîtres de stages universitaires de la région stéphanoise

Finalité
UFR Médecine 2015-Thèse sur le suivi enfant et femme chez les maîtres de stages universitaires de la région stéphanoise
Entité Université Jean Monnet
Etat des lieux de l'activité des maîtres de stages universitaires des stages ambulatoires de niveau 1 afin de pouvoir créer des terrains de stages ambulatoires de pôle mère-enfant pour les internes de médecine générale de Saint-Etienne. Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
01/06/2015
Catégories de personnes concernées
maîtres de stages universitaires de stages ambulatoires niveau 1 anonymisés par un numéro
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 23/11/2015 - première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

nombre d'actes et tranche d'âge des patients (anonyme, pas de données personnelles mais uniquement des effectifs)

Professeur Vallée

Magali Dumas-Protte

Claire Tassinari-Chabert

jusqu'à fin décembre 2015
Domaine
Recherche
Type de formalité
DN - Déclaration


UFR Médecine 2015-Thèse sur le test de dépistage de la trisomie 21 au 1er trimestre de grossesse par les médecins généralistes libéraux installés dans la Loire

Finalité
UFR Médecine 2015-Thèse sur le test de dépistage de la trisomie 21 au 1er trimestre de grossesse par les médecins généralistes libéraux installés dans la Loire
Entité Université Jean Monnet
Evaluation de la pratique du test de dépistage de la trisomie 21 au 1er trimestre de grossesse par les médecins généralistes libéraux installés dans la Loire et, mise en évidence de facteurs influençant leur pratique. Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
17/03/2015
Catégories de personnes concernées
Médecins généralistes libéraux installés dans le département de la Loire
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 17/03/2015 - première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

Données personnelles : nom, coordonnées postales, age, sexe, statut marital, ancienneté d’installation, type d’activité

Grégory BOIZAN (étudiant doctorant en médecine générale) Josette Vallée (directrice de thèse, département de médecine générale de la faculté de Saint-Etienne) 1 an
Domaine
Recherche
Type de formalité
DN - Déclaration


UFR Médecine 2015-Thèse sur le vécu de la grossesse durant les stages d'interne en médecine

Finalité
UFR Médecine 2015-Thèse sur le vécu de la grossesse durant les stages d'interne en médecine
Entité Université Jean Monnet
Thèse d'exercice de médecine générale. entretiens oraux personnalisés semi directif -avec des internes de toutes spécialités- retranscrits et analysés via NVIVO visant au recueil du ressenti de la grossesse pendant un stage d'interne : complications de grossesse ou pas, fatigue, validation de leur semestre, modifications pour améliorer leurs conditions de travail, côtés positifs.
Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
25/11/2015
Catégories de personnes concernées
internes du CHU Saint-Etienne ayant eu une grossesse entre 2011 et 2015
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 25/11/2015 - première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

age, classement ECN, statut conjugal, nombre d'enfants, distance travail domicile, année cursus universitaire, spécialité médicale

Laurence Merlin, interne en Médecine

professeur et docteur en médecine participant au jury de thèse

 

1 an
Domaine
Recherche
Type de formalité
DN - Déclaration


UFR Médecine 2015-Thèse sur les questions autour de la pratique du BCG-Etude qualitative

Finalité
UFR Médecine 2015-Thèse sur les questions autour de la pratique du BCG-Etude qualitative
Entité Université Jean Monnet
recherche qualitative par focus group sur l'analyse des pratiques de vaccination par le BCG chez les enfants éligibles, dans le cadre d'une thèse d'exercice en médecine générale. Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
20/07/2015
Catégories de personnes concernées
médecins généralistes, pédiatres, sages femmes de la Loire
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 20/07/2015 - première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

Questionnaire pour l'échantillonnage des participants : noms, année de naissance, sexe, lieu d'exercice, mode d'exercice, nombre d'années d'exercice, courriel

 

Chloé Gouttefangeas : interne doctorante

Sandra Liebart : directrice de thèse

Elisabeth Rivollier : co-directrice de thèse

1 an
Domaine
Recherche
Type de formalité
DN - Déclaration


UFR Médecine 2015-Thèse sur les trajectoires thérapeutiques de personnes sourdes

Finalité
UFR Médecine 2015-Thèse sur les trajectoires thérapeutiques de personnes sourdes
Entité Université Jean Monnet
explorer les stratégies pour faire face à la maladie des sourds. Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
01/05/2015
Catégories de personnes concernées
sourds de la région Stéphanoise rencontrés en consultation de médecine générale
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 2 - 03/11/2015 - erreur dans les destinataires dans la version 1

Historique des versions
Version 1 - 11/09/2015 - première activation
Version 2 - 03/11/2015 - erreur dans les destinataires dans la version 1
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

nom, prénom, profession, adresse Cécile Martinez : interne en médecine générale jusqu'en juin 2016
Domaine
Recherche
Type de formalité
DN - Déclaration


UFR Médecine 2016-Etat des lieux de la santé musculo-squelettique des étudiants en médecine et de l'exposition à des facteurs de risques de troubles musculo-squelettiques.

Finalité
UFR Médecine 2016-Etat des lieux de la santé musculo-squelettique des étudiants en médecine et de l'exposition à des facteurs de risques de troubles musculo-squelettiques.
Entité Université Jean Monnet
Etude menée via des questionnaires en ligne anonyme (google forms). il s'agit d'évaluer la prévalence des plaintes musculo-squelettiques du rachis chez les étudiants en médecine. Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
03/10/2016
Catégories de personnes concernées
Externes en médecine en 4° et 5° année des facultés de médecine de la région Rhône-Alpes-Auvergne.
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 2 - 18/10/2016 - Indication du nom de l'Interne

Historique des versions
Version 1 - 03/10/2016 - première activation
Version 2 - 18/10/2016 - Indication du nom de l'Interne
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

Age, Genre, habitudes, terrain de stage, type d’activité salariale,plainte rachidienne aigue et chronique (intensité et retentissement sur le quotidien), charge de travail (manutention, stress, temps devant écran) Josephine Lemaître, interne en année thèse de médecine générale/ Directeurs de Thèse : Pr FONTANA et le Dr PELISSIER, du service de Santé au Travail et Pathologies Professionnelles du CHU de St Etienne 2 ans
Domaine
Recherche
Type de formalité
DN - Déclaration
Pièces jointes
thèse Joséphine Lemaitre


UFR Médecine 2016-Liste des étudiants issus de la PACES admis au concours de masso-kinésithérapeute et autorisés à s'inscrire à l'U+IFMK

Finalité
UFR Médecine 2016-Liste des étudiants issus de la PACES admis au concours de masso-kinésithérapeute et autorisés à s'inscrire à l'U+IFMK
Entité Université Jean Monnet
inscription des lauréats du concours masso-kinésithérapeute par l'IFMK Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
29/03/2016
Catégories de personnes concernées
étudiants inscrits en PACES, présentant le concours de Masso-Kinésithérapeutes et classés en rang utile
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 29/03/2016 - première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

nom, prénom, numéro d'étudiant, note, rang de classement, coordonnées. direction et scolarité de l'IFMK 15 ans
Domaine
Gestion
Type de formalité
DN - Déclaration


UFR Médecine 2016-Mémoire DIU portant sur une étude SSNAQ

Finalité
UFR Médecine 2016-Mémoire DIU portant sur une étude SSNAQ
Entité Université Jean Monnet
Comparer les résultats des questionnaires sur le stress utilisés en médecine du travail/PSS, Siegrist, GHQ12, Maslach Burnout Inventory avec les résultats de l'activité du Système Nerveux Autonome enregistré par Neurocoach chez 25 soignants Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
15/03/2016
Catégories de personnes concernées
Soignants des résidences EHPAD Valbenoite et Bernadette. Questionnaire et enregistrement rendus anonymes avant traitement informatique.
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 2 - 10/03/2016 - Ajout d'un destinataire

Historique des versions
Version 1 - 07/03/2016 - première activation
Version 2 - 10/03/2016 - Ajout d'un destinataire
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

âge, consommation de tabac, d'alcool, de café ou de thé, évaluation du stress au quotidien, nombre d'enfants à charge en bas âge, poste occupé, ancienneté sur le poste, horaires de travail, contrat de travail, antécédents personnels de troubles psychiatriques, dépression, anxiété. conditions de travail : tâches à accomplir. état de santé actuel. mesure du SNA. Choix des questionnaires : PSS, Siegrist, GHQ12, Maslach Burnout Inventory, échelle analogique de stress. Dr Yannick Guimpied, Dr Carole Pélissier, Pr Fontana, Pr Roche Frédéric, éventuellement le service d'épidémiologie en cas de difficulté avec les données statistiques. 6 mois
Domaine
Recherche
Type de formalité
DN - Déclaration


UFR Médecine 2016-Thèse d'étude comparative sur les hospitalisations en courts séjours de gériatrie soit via le service d'urgence soit via la hotline

Finalité
UFR Médecine 2016-Thèse d'étude comparative sur les hospitalisations en courts séjours de gériatrie soit via le service d'urgence soit via la hotline
Entité Université Jean Monnet
Etude descriptive et comparative d'une population gériatrique vivant à domicile, hospitalisée en court séjour de gériatrie soit via le service d'urgence soit via la hotline afin de comprendre l'intérêt d'une hospitalisation directe via une hotline, notamment en terme de pronostic et d'optimisation de parcours de soin.

Identifier si les patients hospitalisés directement en courts séjours de gériatrie (CSG) via une hotline, ont un profil différent des patients hospitalisés en CSG après un passage aux urgences.

Identifier si l'hospitalisation via la hotline a un intérêt en terme de pronostic.
Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
01/06/2016
Catégories de personnes concernées
patients hospitalisés en courts séjours de gériatrie au CHU de Saint-Etienne
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 15/06/2016 - première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

données présentes sur l'étiquette du patient : nom, prénom, IPP, date de naissance, date d'hospitalisation, code barre patient

(permettant d'aller récupérer les informations manquantes non remplies sur les questionnaires distribués dans les services.

Justine Dijon, auteur de la thèse

Pr Béatrice Thrombert

Dr Marianne Sarazin

Dr Emilie Achour

Pr Gonthier

3 ans
Domaine
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Type de formalité
DN - Déclaration


UFR Médecine 2016-Thèse portant sur l'étude des complications anastomotiques bronchiques après greffe pulmonaire, par désobstruction mécanique et appareillage prothétique.

Finalité
UFR Médecine 2016-Thèse portant sur l'étude des complications anastomotiques bronchiques après greffe pulmonaire, par désobstruction mécanique et appareillage prothétique.
Entité Université Jean Monnet
Etude qualitative anonymisée, monocentrique de morbi-mortalité visant à étudier les dossiers et le devenir de patients greffés pulmonaires qui présentent des complications des coutures bronchiques. Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
01/04/2016
Catégories de personnes concernées
patients greffés mono ou bi-pulmonaire depuis août 2010 à l'hôpital Louis Pradel de Lyon
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 02/06/2016 - première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

sur dossier médical, données anthropométriques, compte-rendus de consultation et opératoires ; nom, date de naissance, conditions cliniques, délai d'attente de greffe et suivi.

Arnaud Pat, étudiant auteur de la thèse

pneumologues et chirurgiens thoraciques affiliés à la prise en charge des patients greffés de Lyon et Saint-Etienne

1 an
Domaine
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Type de formalité
DN - Déclaration
Pièces jointes
Declaration-traitement -thèse A.Patoir


UFR Médecine 2016-Thèse qualitative sur la vision et la connaissance des médecins généralistes de la contraception d'urgence

Finalité
UFR Médecine 2016-Thèse qualitative sur la vision et la connaissance des médecins généralistes de la contraception d'urgence
Entité Université Jean Monnet
enregistrement de l'entrevue par dictaphone puis retranscription sous forme de texte. Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
14/03/2016
Catégories de personnes concernées
Médecins généralistes de la Loire participant à l'étude
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 15/03/2016 - première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

état civil, adresse, formation

Josette Vallée, directrice de thèse

Ludovic Chane-Wet, étudiant

2 ans
Domaine
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Type de formalité
DN - Déclaration


UFR Médecine 2016-Thèse sur l'allaitement maternel au cours du DES de médecine générale

Finalité
UFR Médecine 2016-Thèse sur l'allaitement maternel au cours du DES de médecine générale
Entité Université Jean Monnet
enregistrements audio d'entretiens semi dirigés et retranscription papier Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
29/03/2016
Catégories de personnes concernées
internes de médecine générale en cours d'allaitement maternel ou ayant allaité pendant leur internat et qui sont encore internes actuellement
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 29/03/2016 - première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

état civil, formation, situation familiale, mode de vie, expérience vécue de l'allaitement maternel, représentations socioculturelles et impact sur une pratique professionnelle future.

Orane Mahe (interne de médecine générale

Directrice de thèse, jury et doyen de la factulté de médecine

5 ans
Domaine
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Type de formalité
DN - Déclaration


UFR Médecine 2016-Thèse sur l'aromathérapie

Finalité
UFR Médecine 2016-Thèse sur l'aromathérapie
Entité Université Jean Monnet
Transcription informatique des entretiens enregistrés sur dictaphone. Analyse thématique, découpe, recherche de mots-clés et d'idées-clés. Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
15/10/2016
Catégories de personnes concernées
Personnes ayant accepté un entretien avec l'interne concernant l'utilisation d'aromathérapie. Les personnes sont recrutées dans une pharmacie et un magasin d'huiles essentielles. Une affichette et une notice d'information seront disponibles dans les magasins. Le patient aura le descriptif de l'étude. Le numéro de l'interne sera disponible sur le document s'il souhaite participer. De plus, d'autres patients seront recrutés par "effet boule de neige". Le patient initial donnera le numéro de l'interne à une ou plusieurs connaissances pouvant être intéressées par le projet, qui seront libres de contacter l'interne pour un entretien.
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 28/09/2016 - première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

âge, lieu de vie rural ou urbain, niveau d'études

Fanny André, interne auteur de la thèse

département de médecine générale, faculté de médecine Jacques lisfranc

18 mois
Domaine
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Type de formalité
DN - Déclaration


UFR Médecine 2016-Thèse sur l'échelle de dépistage d'un syndrome confusionnel

Finalité
UFR Médecine 2016-Thèse sur l'échelle de dépistage d'un syndrome confusionnel
Entité Université Jean Monnet
Application d’une échelle de dépistage de la confusion, la CAM pour les médecins (outil validé) et l’EDD (échelle de dépistage du délirium) pour les IDE du 01/12/2016 au 31/05/2017 sur les patients présentant des symptômes d’un syndrome confusionnel. Echelles non appliquées à tous les patients. Questionnaire annexe avec recueil d’informations anonymisées tels que : âge, sexe, motif d’hospitalisation, étiologies possibles de la confusion, statut palliatif, facteurs prédisposant de la confusion, prise en charge thérapeutique de la confusion et devenir du patient. Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
15/11/2016
Catégories de personnes concernées
patients hospitalisés du 01/12/2016 au 31/05/2017 (population gériatrique et ou en soins palliatifs) aux C4 au CHU de nord, L2 à la charité, USP Bellevue
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 15/11/2016 - première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

âge, sexe, motif d'hospitalisation, étiologies possibles de la confusion, facteurs prédisposant de la confusion, prise en charge médicale et devenir. Marie Schnetzler automne 2017
Domaine
Recherche
Type de formalité
DN - Déclaration


UFR Médecine 2016-Thèse sur l'éducation thérapeutique du chuteur de plus de 75 ans vivant à domicile

Finalité
UFR Médecine 2016-Thèse sur l'éducation thérapeutique du chuteur de plus de 75 ans vivant à domicile
Entité Université Jean Monnet
évaluation de l'impact d'un programme multidisciplinaire d'éducation thérapeutique suivi en hôpital de jour par le sujet âgé chuteur de plus de 75 ans vivant à domicile sur la fréquence des chutes, la qualité de vie et la peur de chuter. Déterminer chez une population âgée de plus de 75 ans chuteuse et vivant à domicile, l'impact du programme d'éducation thérapeutique réalisé à l'hopital de jour Cordier avant et après prise en charge, puis à 3 mois de la fin de la prise en charge sur la survenue des chutes par rapport à une population témoin chuteuse de plus de 75 ans ne bénéficiant pas d'éducation thérapeutique. Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
01/09/2015
Catégories de personnes concernées
personnes âgées de plus de 75 ans de sexe féminin ou masculin et vivant à domicile. Patients venant à l'hôpital de jour Cordier (pôle gérontologique CHU de Saint-Etienne) dans le cadre d'une visite programmée pour prise en charge de la chute, en dehors de toute randomisation. Patients hospitalisés en courts séjours gériatriques (CHU de Saint-Etienne) suite à une chute.
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 02/02/2016 - première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

données biologiques (albuminémie, poids) sexe, âge en années, évaluation autonomie (échelle ADL et IADL) et marche (up and go test) ; nombre de chutes déclaré par le patient ; score échelle de qualité de vie (EQVPA) ; peur de chuter (Echelle verbale numérique sur la peur de chuter)

Hôpital de jour Cordier, CHU de Saint-Etienne (pôle gérontologique), DIM du CH de Firminy

Laure Martinez, interne

2 ans à compter de la fin de l'étude
Domaine
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Type de formalité
DN - Déclaration
Pièces jointes
Modele_declaration_simplifiee-5, Fiche information CNIL-1


UFR Médecine 2016-Thèse sur l'évaluation des pratiques professionnelles sur la prise en charge des infections ostéo-articulaires

Finalité
UFR Médecine 2016-Thèse sur l'évaluation des pratiques professionnelles sur la prise en charge des infections ostéo-articulaires
Entité Université Jean Monnet
Thèse sur l'évaluation des pratiques professionnelles sur la prise en charge des infections ostéo-articulaires sur matériel orthopédique prothétique au centre hospitalier du gier. Evaluer si la prise en charge des infections ostéo-articulaires sur matériel orthopédique prothétique au centre hospitalier du Gier est bien conforme aux recommandations de bonnes pratiques de la SPILF (Site officiel de la société de pathologie infectieuse de langue française) de 2009 et de la HAS (Haute Autorité de Santé) 2014 Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
01/11/2014
Catégories de personnes concernées
toute personne ayant été prise en charge en partie ou totalement pour une IOA sur prothèse orthopédique au centre hospitalier du Gier entre janvier 2010 et décembre 2015.
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 04/07/2016 - première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

sexe, âge, nom et prénom (lors du recueil de données mais aucun nom n'apparaitra dans la thèse rédigée ni lors de la soutenance).

jury de thèse, personnes présentes lors de la soutenance de thèse, membres praticiens soignants et administratifs de l'hôpital.

Vincent MONTECUCCO, auteur de la thèse

Jusqu'en mai 2017
Domaine
Recherche
Type de formalité
DN - Déclaration


UFR Médecine 2016-Thèse sur l'évaluation du pourcentage de mauvaise observance des perscription médicamenteuses dans la population âgée de plus de 75 ans

Finalité
UFR Médecine 2016-Thèse sur l'évaluation du pourcentage de mauvaise observance des perscription médicamenteuses dans la population âgée de plus de 75 ans
Entité Université Jean Monnet
Auto questionnaire visant à l'évaluation du pourcentage de mauvaise observance des prescriptions médicamenteuses dans la population âgé de plus de 75 ans Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
22/01/2016
Catégories de personnes concernées
personnes âgées de plus de 75 ans venant dans les pharmacies de Haute-Loire (dans un rayon de 20 km autour de la RN88 entre le Puy en Velay et Firminy) chercher leurs médicaments chroniques.
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 15/02/2016 - première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

âge, sexe, code postal, présence ou non d'un défaut d'observance, nom du médicament "mal pris", raisons de ce défaut d'observance (effets indésirables, nombre total de médicaments important, lassitude)

Aurélie Barron interne en médecine générale réalisant la thèse

Dr Brabant Ezanno Isabelle, directrice de thèse

1 an
Domaine
Recherche
Type de formalité
DN - Déclaration
Pièces jointes
thèse Aurélie Barron


UFR Médecine 2016-Thèse sur l'impact du régime végétarien sur la prise en charge par le médecin du patient

Finalité
UFR Médecine 2016-Thèse sur l'impact du régime végétarien sur la prise en charge par le médecin du patient
Entité Université Jean Monnet
enquête via un questionnaire annonyme fait via les réseaux sociaux (groupes facebook de végétariens/forum de discussion d'associations végétarienne françaises) sur l'impact du régime végétarien sur la prise en charge par le médecin généraliste du patient végétarien. Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
01/05/2016
Catégories de personnes concernées
personnes végétariennes contactées via des groupes facebook de végétariens et des forum de discussion d'associations végétariennes françaises.
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 25/04/2016 - première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

questionnaire anonyme ; âge, sexe, département de vie, habitudes alimentaires, habitudes de soins, relation avec le médecin traitant. Sébastien Demange, auteur de la thèse 2 ans
Domaine
Recherche
Type de formalité
DN - Déclaration


UFR Médecine 2016-Thèse sur l'insomnie et la médecine générale

Finalité
UFR Médecine 2016-Thèse sur l'insomnie et la médecine générale
Entité Université Jean Monnet
Recueil de données et analyse des résultats pour enquête quantitative dans le cadre d'une thèse.
plate-forme d'enquêtes internet "survey monkey"
Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
01/09/2016
Catégories de personnes concernées
Médecins généralistes de la Loire
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 05/09/2016 - première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

commune d'installation, ancienneté d'installation, types de formations professionnelles suivies, pratiques de diagnostic et de prise en charge médicale des patients souffrant d'insomnie.

Clémentine Girardey, interne auteur de la thèse

Docteur Besson, directeur de thèse

Jury de thèse

6 mois
Domaine
Recherche
Type de formalité
DN - Déclaration


UFR Médecine 2016-Thèse sur la campagne de sensibilisation à la vaccination anti-grippale des personnels des crèches municipales de la ville de Saint-Etienne

Finalité
UFR Médecine 2016-Thèse sur la campagne de sensibilisation à la vaccination anti-grippale des personnels des crèches municipales de la ville de Saint-Etienne
Entité Université Jean Monnet
recueillir les réticences à la vaccination anti-grippale du personnel des crèches municipales de la ville de Saint-Etienne. Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
28/04/2016
Catégories de personnes concernées
Personnels des crèches municipales de la ville de Saint-Etienne concernés par la vaccination anti-grippale
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 03/05/2016 - première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

état civil, âge, sexe, région d'origine, formation/profession, statut vaccinal, ATCD médicaux

Guylène Perrichon, auteur de la thèse

enseignants universitaires

5 ans
Domaine
Recherche
Type de formalité
DN - Déclaration


UFR Médecine 2016-Thèse sur la collaboration entre médecins généralistes et infirmiers dans le traitement de la douleur chronique non cancéreuse en gériatrie.

Finalité
UFR Médecine 2016-Thèse sur la collaboration entre médecins généralistes et infirmiers dans le traitement de la douleur chronique non cancéreuse en gériatrie.
Entité Université Jean Monnet
Ce travail s’inscrit dans le cadre d’une étude qualitative. Elle a été réalisée entre le 01/07/2015 et le 30/09/2015 sous forme d’entretiens individuels téléphoniques ou d’entrevues directes, selon le choix des enquêtés. Les entretiens ont été réalisés à l’aide d’un questionnaire semi dirigé comprenant sept questions ouvertes pour les médecins généralistes et sept questions ouvertes pour les infirmiers(ères) Les entretiens sont complètement dirigés, pour s’assurer que toutes les personnes interrogées parlent bien de la même chose, car dans cette étude, nous avons affaire à des professionnels de santé aux compétences, qualités et formations différentes. Les entretiens ont été testés pour l’un, avec un professeur de médecine générale de la Faculté de médecine de Saint-Etienne et pour l’autre, une infirmière formatrice de l’Institut de formation aux soins infirmiers de Saint-Etienne, pour vérifier leur validité avant de débuter l’étude. Ce travail reprend les résultats principaux de cette enquête.
Un questionnaire de renseignement a été réalisé avant chaque entretien pour s’assurer des critères d’inclusion ou d’exclusion.
Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
01/07/2015
Catégories de personnes concernées
Médecins généralistes et infirmiers
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 04/11/2016 - première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

âge, sexe, année de diplôme et mode d'exercice (seul ou en groupe) lucile Javerliat 3 mois après la soutenance de thèse prévue le 9 décembre 2016
Domaine
Recherche
Type de formalité
DN - Déclaration


UFR Médecine 2016-Thèse sur la connaissance des infections sexuellement transmissibles et représentation des modes de prévention et de dépistage chez les consultants de centres de dépistage

Finalité
UFR Médecine 2016-Thèse sur la connaissance des infections sexuellement transmissibles et représentation des modes de prévention et de dépistage chez les consultants de centres de dépistage
Entité Université Jean Monnet
évaluer les connaissances et représentations des modes de prévention et de dépistage des Infections Sexuellement Transmissibles, chez les consultants du CDAG (actuel CeGIDD = Centres Gratuits d’information, de Dépistage et de Diagnostic) et du CPEF (centre de planification et d'éducation familiale) de Saint-Etienne Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
31/05/2016
Catégories de personnes concernées
consultants de 15 à 65 ans venus pour une demande de dépistage IST
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 31/05/2016 - première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

vie sexuelle et moyens de prévention

Hélène Beauvy, étudiante auteur de la thèse

département de médecine générale

3 ans
Domaine
Recherche
Type de formalité
DN - Déclaration


UFR Médecine 2016-Thèse sur la diversification alimentaire chez le nourrisson de 0 à un an et statut socioéconomique

Finalité
UFR Médecine 2016-Thèse sur la diversification alimentaire chez le nourrisson de 0 à un an et statut socioéconomique
Entité Université Jean Monnet
étude observationnelle visant à étudier si les habitudes alimentaires lors de la diversification alimentaire du nourrisson sont en lien avec les recommandations et rechercher quels sont les critères qui influent sur le respect des recommandations concernant la diversification alimentaire. Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
15/11/2016
Catégories de personnes concernées
mères d'un enfant de 1 à 3 ans qui se voient remettre un questionnaires dans les cabinets de généralistes sur Saint-Etienne et sa périphérie (Loire et Haute-Loire).
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 15/11/2016 - première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

mères : âge, statut marital, niveau d'étude, revenu mensuel du ménage

Directrice de thèse : Docteur Sylvie Destombe

Docteur Paul Vercherin (statisticien)

Professeur Christophe bois

Anaïs Maillier étudiante réalisant la thèse

2 ans
enfants : âge, poids de naissance, ainé ou non, prématuré ou non et de combien de semaines, si l'enfant présente des allergies alimentaires et lesquelles,  type d'alimentation solide de 0 à 1 an ainsi que le type d'allaitement et les moyens d'information concernant la diversification alimentaire des enfants.
Domaine
Recherche
Type de formalité
DN - Déclaration


UFR Médecine 2016-Thèse sur la fiabilité des déclarations du patient sur son traitement en cours. Etude non interventionnelle : PAR COEUR

Finalité
UFR Médecine 2016-Thèse sur la fiabilité des déclarations du patient sur son traitement en cours. Etude non interventionnelle : PAR COEUR
Entité Université Jean Monnet
Evaluation de la connaissance que les patients ont de leur traitement, lors des consultations aux urgences et en cabinet de médecine générale afin de déterminer s'il est possible de se baser sur les propos du patient pour évaluer le traitement rapidement. Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
19/01/2016
Catégories de personnes concernées
Patients âgés de 18 ans et plus consultant un généraliste de la région stéphanoise ou aux urgences de Firminy, Saint-Chamond et Montbrison, en possession de leur ordonnance, et s'occupant eux-mêmes de leur traitement, capable de répondre à un questionnaire rempli par un investigateur. Médecins généralistes de la Loire et médecins des urgences de Firminy, Saint-Chamond et Montbrison.
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 19/01/2016 - première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

âge et sexe du patient, date de consultation, lieu de consultation, recueil du traitement de la prise éventuelle de 13 classes thérapeutiques différentes (anti-coagulant, anti-agrégant, antibiotique, anti-hypertenseur, anti-diabétique, antimycotique, hypolipémiant, antalgique, anti-inflammatoire, immunosuppresseur, antidépresseur, anxiolytique, contraceptif) avec si possible citation du traitement par le patient.

ordonnances anonymisées par masquage du nom lors de la copie

identification groupée de l'ordonnance et du questionnaire par série alphanumérique.

investigateurs biostatisticiens : Paul Frappe, Marion Montchal, Pierre Bernardi 1 an et 15 ans d'archivage
nom du médecin prescripteur, date et lieu de prescription ; préparation du traitement par un tiers, réponse affirmative ou négative. investigateurs biostatisticiens : Paul Frappe, Marion Montchal, Pierre Bernardi 1 an et 15 ans d'archivage
Domaine
Recherche
Type de formalité
DN - Déclaration
Pièces jointes
Etude PAR COEUR CNIL Modele_declaration_simplifiee-1


UFR Médecine 2016-Thèse sur la gestion des DASRI par les médecins généralistes de la Loire

Finalité
UFR Médecine 2016-Thèse sur la gestion des DASRI par les médecins généralistes de la Loire
Entité Université Jean Monnet
Etude sur la gestion des DASRI (déchets d'activités de soins à risques infectieux) par les médecins généralistes de la Loire grâce à un questionnaire téléphonique. Un listing des médecins généralistes libéraux via les pages jaunes.fr a été réalisé sur un tableur excel puis une randomisation est faite sur ce listing, attribuant un numéro d'anonymat au questionnaire. L'association nom+numéro d'anonymat n'apparait que sur le listing randomisé. Le recueil des données sera réalisé sur un autre tableur excel avec uniquement le numéro d'anonymat. Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
01/01/2016
Catégories de personnes concernées
Médecins généralistes libéraux de la Loire.
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 12/02/2016 - première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

Nom, prénom, code postal de cabinet, téléphone professionnel L'interne en médecine : Julie Chazal 24 mois
Domaine
Recherche
Type de formalité
DN - Déclaration


UFR Médecine 2016-Thèse sur la perception d'une prise en charge osteopathique en medecine polyvalente

Finalité
UFR Médecine 2016-Thèse sur la perception d'une prise en charge osteopathique en medecine polyvalente
Entité Université Jean Monnet
étude statistique pour une thèse de médecine générale Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
01/05/2015
Catégories de personnes concernées
27 patients hommes et femmes hospitalisés entre le 1° mai 2015 et le 30 octobre 2015, en service de médecine polyvalente, service 1, de Montbrison, pour une étude sur la perception d'une prise en charge osteopathique.
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 22/01/2016 - première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

nom, prénom, date de naissance, sexe, pathologie

Clément Rigot, médecin

Directeur de thèse et jury

3 ans
Domaine
Recherche
Type de formalité
DN - Déclaration


UFR Médecine 2016-Thèse sur la perception des médecins généralistes de la pertinence de la recherche en médecine générale française

Finalité
UFR Médecine 2016-Thèse sur la perception des médecins généralistes de la pertinence de la recherche en médecine générale française
Entité Université Jean Monnet
Questionnaire anonyme, gratuit en ligne visant à évaluer la perception de la recherche en médecine générale par les médecins généralistes et son intérêt dans la pratique quotidienne Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
31/03/2016
Catégories de personnes concernées
médecins généralistes, internes en médecine générale amenés à répondre à ce questionnaire en ligne à l'occasion du congrès de médecine générale à Paris en mars 2016. www.recherchemg.fr
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 14/06/2016 - première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

1° lettre du nom, année de naissance, lieu d'exercice, sexe, appréciation des travaux de recherche (quantitatif)

Benjamin Robert et Caroline marchand, auteurs de la thèse

directeur de thèse, Dr Paul Frappe

6 mois, jusqu'à fin octobre 2016
Domaine
Recherche
Type de formalité
DN - Déclaration


UFR Médecine 2016-Thèse sur la prescription des inhibiteurs de la pompe à proton en milieu carcéral

Finalité
UFR Médecine 2016-Thèse sur la prescription des inhibiteurs de la pompe à proton en milieu carcéral
Entité Université Jean Monnet
Thèse sur la prescription des inhibiteurs de la pompe à proton en milieu carcéral ; suite à celle de Pierre Etienne Deau qui l'a présentée en 2015. Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
28/01/2016
Catégories de personnes concernées
détenus en milieu carcéral sous inhibiteur de la pompe à protons (Unités de Consultation et de Soins Ambulatoires de Saint-Etienne, Roanne et Valence)
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 26/01/2016 - première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

âge, maison d'arrêt ou centre de détention, antécédents médicaux. Données anonymisées à la source à partir des dossiers médicaux du centre de détention

Amandine Chantre (auteur de la thèse)

centre de qualité des CHU, médecins des USN1, équipe soignante, tous les prescripteurs en milieu carcéral.

1 à 2 ans
Domaine
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Type de formalité
DN - Déclaration


UFR Médecine 2016-Thèse sur la prise en charge des métrorragies du premier trimestre de la grossesse par les médecins généralistes

Finalité
UFR Médecine 2016-Thèse sur la prise en charge des métrorragies du premier trimestre de la grossesse par les médecins généralistes
Entité Université Jean Monnet
explorer la prise en charge par les médecins généralistes, des femmes enceintes présentant des métrorragies au premier trimestre de leur grossesse et secondairement de cerner les limites de cette prise en charge en ambulatoire. Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
04/05/2016
Catégories de personnes concernées
médecins généralistes du département de la Loire
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 04/05/2016 - première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

âge, sexe, secteur d'activité, formation gynécologique et obstétricale

Cyrielle Parcevaux, auteur de la thèse

Pr Vallée, Pr Trombert, Pr chauleur

10 mois
Domaine
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Type de formalité
DN - Déclaration


UFR Médecine 2016-Thèse sur la prise en charge par les médecins généralistes des patients consultants pour une souffrance morale au travail.

Finalité
UFR Médecine 2016-Thèse sur la prise en charge par les médecins généralistes des patients consultants pour une souffrance morale au travail.
Entité Université Jean Monnet
Enquête par questionnaires pour un travail de thèse ayant pour objectif principal de décrire les modalités de prise en charge par les médecins généralistes des patients venant consulter pour une souffrance morale au travail. (2 questionnaires papiers et 1 questionnaire internet lime survey). Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
09/01/2017
Catégories de personnes concernées
Questionnaire internet : ensemble des médecins généralistes libéraux de la Loire. Questionnaire papier médecin : une trentaine de médecins généralistes volontaires installés dans la Loire. Questionnaire papier patient : patients volontaires qui viennent consulter leur médecin (parmi la trentaine de médecins volontaires cités ci-dessus) pour une souffrance morale au travail.
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 21/11/2016 - première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

pour les patients : sexe, âge, situation familiale, catégorie socio-professionnelle, conséquences de leur souffrance au travail sur leur santé, attentes vis-à-vis de leur médecin et de la consultation.

 

Charlotte Nivon : interne en médecine générale

enseignants chercheurs : Pr Luc Fontana et Dr Carile Pélissier

2 ans
pour les médecins : sexe, ancienneté, code postal du cabinet, nombre de demi-journées travaillées par semaine, nombre de patients reçus par demi-journée, nombre de patients consultant pour une souffrance morale au travail par semaine,modalités de prise en charge de ces patients.
Domaine
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Type de formalité
DN - Déclaration


UFR Médecine 2016-Thèse sur la relation entre le médecin généraliste et des proches qu'il soigne

Finalité
UFR Médecine 2016-Thèse sur la relation entre le médecin généraliste et des proches qu'il soigne
Entité Université Jean Monnet
Etude qualitative visant à évaluer en parallèle le ressenti des médecins soignant leurs proches ainsi que le ressenti des patients soignés par un médecin proche ; pour avoir une approche globale de la qualité relationnelle entre un médecin et des proches qu'il soigne. Entretiens semi-dirigés auprès de médecins généralistes de Rhône-alpes et de patients proches de médecins de toute la France pour évaluer la relation médecin-patient lorsque médecins et patients sont proches (amis, famille).
L'étude est basée sur deux séries de 17 et 15 entretiens individuels semi-dirigés : 17 entretiens avec des praticiens et 15 entretiens avec des patients ; réalisés par deux intervieweurs entre mars 2015 et février 2016.
Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
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[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
21/03/2016
Catégories de personnes concernées
médecins généralistes de la région Rhône Alpes ; patients proches de médecins de toute la France
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 21/03/2016 - première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

pour les médecins : nom, prénom, âge, sexe, ville d'exercice, date d'installation, type d'exercice, type de patients

les étudiantes Sabine Grayel Perret et Manon Méchin et le directeur de thèse, Docteur Jean Noël Bailly 2 ans
pour les patients : nom, prénom, âge, sexe, métier
Domaine
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Type de formalité
DN - Déclaration


UFR Médecine 2016-Thèse sur la représentation de la salle d'attente idéale en médecine générale du point de vue des patients

Finalité
UFR Médecine 2016-Thèse sur la représentation de la salle d'attente idéale en médecine générale du point de vue des patients
Entité Université Jean Monnet
étude qualitative visant à explorer les représentations de la salle d'attente idéale en médecine générale du point de vue du patient afin de voir s'il faut la concevoir comme un espace de détente et de préparation à la consultation ou comme un espace d'information médicale.
Entretiens enregistrés explorant les représentations de la salle d'attente des personnes interrogées/
Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
02/05/2016
Catégories de personnes concernées
personnes âgées de plus de 16 ans interrogées au hasard dans les rues d'Annecy, de Saint-Etienne, de Roanne, et des villages environnant ces villes dans un rayon de 30 km maximum.
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 25/04/2016 - première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

âge, sexe, profession, nombre d'enfants et leur âge, lieu d'exercice du médecin traitant. Thomas Michelet, interne auteur de la thèse 5 ans
Domaine
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Type de formalité
DN - Déclaration
Pièces jointes
questionnaire thèse Thomas Michelet


UFR Médecine 2016-Thèse sur la sociologie de la cohorte PROOF

Finalité
UFR Médecine 2016-Thèse sur la sociologie de la cohorte PROOF
Entité Université Jean Monnet
La cohorte PROOF, créée en 2001, est une cohorte en population générale déjà constituée et en cours d’étude au sein du CHU de Saint-Etienne par le Pr Jean Claude Barthelemy (laboratoire SNA-EPIS) : elle comprenait initialement 1011 sujets volontaires sains de 65 ans et plus, tirés au sort à partir des listes électorales de la ville de Saint Etienne. L’étude porte le même nom que la cohorte PROOF : CNIL (15/11/2000).
Recueil et retranscription des entretiens et questionnaires pour exploitation par analyse qualitative des données.
Cette étude s’organise autour d’une enquête sociologique visant à comprendre comment se construit collectivement une preuve scientifique. Ainsi, il sera nécessaire :

* De réaliser des entretiens libres auprès de plusieurs membres de la cohorte PROOF (une soixantaine d’entretiens) exploitant :
- l’état civil et les coordonnées des sujets
- l’histoire de vie personnelle
- les motivations et implications dans la recherche scientifique et particulièrement dans la cohorte PROOF
- les motivations et implications dans l’association SYNAPSE (pour ceux que cela concernera)
- l’avis et ressentis sur cette recherche médicale
- les liens avec l’équipe de recherche
- l’investissement dans la promotion de la recherche et la diffusion des résultats de la recherche

Un consentement d’autorisation de réalisation de l’entretien et de son enregistrement sera rédigé et soumis à l’ensemble des personnes interrogées.

* De réaliser des questionnaires exploitant les mêmes caractéristiques et adressés à l’ensemble des membres de la cohorte PROOF

* De réaliser des entretiens libres auprès des membres de l’équipe de recherche du laboratoire SNA-EPIS ayant travaillé sur la cohorte PROOF exploitant :
- l’état civil et les coordonnées des chercheurs
- leur parcours et carrière professionnelle
- les thématiques et axes de recherche développés dans cette étude
- leur rôle au sein du laboratoire et leur implication au sein de l’étude PROOF
- les liens avec les sujets de l’étude
- les liens avec les autres membres du laboratoire de recherche
- leur vision de cette recherche et leur analyse des productions scientifiques issues de cette recherche

Un consentement d’autorisation de réalisation de l’entretien et de son enregistrement sera rédigé et soumis à l’ensemble des personnes interrogées.
Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
03/10/2016
Catégories de personnes concernées
Sujets de la cohorte PROOF créée en 2001 au sein du laboratoire de recherche SNA-EPIS. Membres de l'association SYNAPSE créée en 2004 Membres de l'équipe de recherche du laboratoire SNA-EPIS L'appel à témoignage au sein de la cohorte Proof sera effectué par le CHU qui gère cette cohorte. Les personnes volontaires recevront une notice d'information et signeront un consentement pour être enregistrées.
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 19/09/2016 - première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

sujets de la cohorte et membres de l'association : état civil, histoire de vie personnelle et motivations d'implication dans la recherche médicale, avis et ressentis de participation à la cohorte et à l'association, liens avec l'équipe de recherche et investissement.

enquêtrice principale : Angélique Savall

membres du comité de pilotage de l'étude doctorale : Pr. Jean-Claude Barthélémy, Pr. Vololona Rabeharisoa, Dr Rodolphe Charles, et Thomas Bujon (sociologue)

 

5 ans
membres de l'équipe de recherche : état civil, carrière professionnelle, thématiques et axes de recherche, rôle au sein du laboratoire et implication dans l'étude PROOF.
Domaine
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Type de formalité
DN - Déclaration
Pièces jointes
Thèse Angélique Savall


UFR Médecine 2016-Thèse sur la supplémentation en vitamine D des femmes enceintes par les médecins généralistes

Finalité
UFR Médecine 2016-Thèse sur la supplémentation en vitamine D des femmes enceintes par les médecins généralistes
Entité Université Jean Monnet
L'objectif de la thèse est d'explorer les pratiques des médecins généralistes concernant la supplémentation en VITD des femmes enceintes puis de les comparer aux différentes recommandations françaises ayant cours en 2016.

Il s'agit d'une étude quantitative descriptive transversale qui vise à explorer les pratiques des médecins généralistes concernant la supplémentation en vitamine D des femmes enceintes.
Un questionnaire a été réalisé et sera envoyé à 300 médecins généralistes libéraux de la Loire et de la Haute-Loire. Il comprend plusieurs parties : la première reprend des données socio démographiques des médecins (sexe, âge, milieu d'exercice, formation) puis la seconde partie se concentre sur le thème principal de la supplémentation en vitamine D des femmes enceintes (dosage, supplémentation, posologie...).
Le questionnaire est anonymisé dès sa réception.
Les réponses aux questionnaires reçues seront analysées et comparées aux recommandations actuelles disparates de supplémentation en vitamine D.
Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
31/12/2015
Catégories de personnes concernées
Médecins généralistes participant à l'étude installés dans la Loire ou la Haute-Loire.
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 05/09/2016 - première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

Age, sexe, milieu d'exercice, formations, habitudes en terme de supplémentation en vitamine D des femmes enceintes

Chloé Beyron, interne auteur de la thèse

Josette Vallée, directrice de thèse

Paul Vercherin, médecin statisticien

2 ans
Domaine
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Type de formalité
DN - Déclaration


UFR Médecine 2016-Thèse sur la vision des médecins généralistes concernant la contraception féminine définitive

Finalité
UFR Médecine 2016-Thèse sur la vision des médecins généralistes concernant la contraception féminine définitive
Entité Université Jean Monnet
thèse de médecine générale visant à évaluer les représentations des médecins généralistes de la contraception féminine définitive ainsi que la place qu'ils lui accordent dans leur pratique quotidienne. Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
20/02/2016
Catégories de personnes concernées
médecins généralistes participant à l'étude installés dans la Loire et dans le Var
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 11/03/2016 - première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

âge, sexe, type et lieu d'exercice, type de formation, réponses à l'interview

Anne-Laure Duparchy : étudiante

Docteur Josette Vallée : directrice de thèse

3 ans
Domaine
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Type de formalité
DN - Déclaration


UFR Médecine 2016-Thèse sur le dépistage et le diagnostic du syndrome confusionnel par des échelles cliniques validées

Finalité
UFR Médecine 2016-Thèse sur le dépistage et le diagnostic du syndrome confusionnel par des échelles cliniques validées
Entité Université Jean Monnet
étude rétrospective de dossiers cliniques sur un mois d'hospitalisation (décembre 2015) : recherche de la corrélation entre les syndromes confusionnels retrouvés dans les dossiers médicaux et les confusions cotés dans les RUM (diagnostic "délirium") correspondant à ces séjours. Si concordance, utilisation des RUM des séjours de novembre 2015 à mai 2016 afin d'évaluer la fréquence de diagnostic du syndrome confusionnel avant action dans une étude "avant-après". Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
25/04/2016
Catégories de personnes concernées
patients hospitalisés en courts séjours gériatriques au CHU et patients hospitalisés en soins palliatifs au CHU.
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 25/04/2016 - première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

étude anonymisée des dossiers : recherche d'un épisode de confusion relaté dans le dossier médical.

Marie Schnetzler, interne auteur de la thèse

médecins encadrant la thèse

directeur de thèse

2 ans
Domaine
Recherche
Type de formalité
DN - Déclaration
Pièces jointes
thèse Marie Schnetzler


UFR Médecine 2016-Thèse sur le devenir des patientes ayant eu un frottis cervico-utérin de dépistage pathologique en médecine de ville (thèse)

Finalité
UFR Médecine 2016-Thèse sur le devenir des patientes ayant eu un frottis cervico-utérin de dépistage pathologique en médecine de ville (thèse)
Entité Université Jean Monnet
Evaluer le suivi des patientes ayant eu en médecine de ville un frottis cervico utérin de dépistage pathologique. Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
01/10/2016
Catégories de personnes concernées
Patientes dont le frottis a été analysé par le laboratoire d'anatomopathologie Technopole Pathologie à Saint-Etienne. Prescripteurs des frottis étudiés (professionnels de santé exerçant en ville).
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 01/10/2016 - première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

Caractéristiques socio-démographiques des patientes : nom, prénom (anonymisé), date de naissance, commune de résidence.

Emilie Peccatte : doctorante

Angélique Savall : directrice de thèse

Josette Vallée : co-directrice de thèse

2 ans
Caractéristiques socio-démographiques des prescripteurs du frottis : nom, prénom, âge, sexe, spécialité, coordonnées, lieu d'exercice, ancienneté d'installation, mode d'exercice.
Caractéristiques du frottis initial : résultat cytologique, date de réalisation, technique utilisée, cadre de réalisation : dépistage individuel ou organisé.
Examens de suivi réalisés pour chaque patiente suite au frottis pathologique : nature, date, résultat.
Domaine
Recherche
Type de formalité
DN - Déclaration
Pièces jointes
thèse Emilie Peccatte


UFR Médecine 2016-Thèse sur le respect de la "bientraitance" des personnes âgées vivant en EHPAD lors de la visite médicale à domicile du médecin généraliste

Finalité
UFR Médecine 2016-Thèse sur le respect de la "bientraitance" des personnes âgées vivant en EHPAD lors de la visite médicale à domicile du médecin généraliste
Entité Université Jean Monnet
identifier les leviers et écueils pouvant promouvoir ou compromettre le respect de la "bientraitance" des personnes âgées lors de la visite médicale à domicile en EHPAD (établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes) Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
15/06/2016
Catégories de personnes concernées
médecins généralistes de la commune de Rochefort-sur-Mer
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 15/06/2016 - première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

nom, prénom, lieux d'exercice, durée d'exercice, horaires de travail, habitudes lors des visites en EHPAD

Lucie Mayer, auteur de la thèse

Angélique Savall, directrice de thèse

1 an
Domaine
Recherche
Type de formalité
DN - Déclaration


UFR Médecine 2016-Thèse sur le ressenti des patients adressés aux urgences de l'hôpital de Roanne par un médecin généraliste

Finalité
UFR Médecine 2016-Thèse sur le ressenti des patients adressés aux urgences de l'hôpital de Roanne par un médecin généraliste
Entité Université Jean Monnet
Quels sont la perception et le vécu du patient adressé aux urgences par un médecin généraliste entre la consultation initiale et sa prise en charge au service d'accueil des urgences. Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
03/10/2016
Catégories de personnes concernées
Patients hospitalisés aux urgences de l'hôpital de Roanne
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 01/10/2016 - première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

sexe, âge, image pour vidéo

Perrine Marinthe : interne auteur de la thèse

public de thèse (enseignants, proches)

1 an
Domaine
Recherche
Type de formalité
DN - Déclaration


UFR Médecine 2016-Thèse sur le travail de l'Unité Mobile de neuro-Psycho-gériatrie intervenant en EHPAD du CHU de Saint-Etienne

Finalité
UFR Médecine 2016-Thèse sur le travail de l'Unité Mobile de neuro-Psycho-gériatrie intervenant en EHPAD du CHU de Saint-Etienne
Entité Université Jean Monnet
analyse quantitative de l'activité, évaluation du rôle et de l'impact de l'équipe. Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
27/05/2016
Catégories de personnes concernées
Résidents en EHPAD pour lesquels un avis auprès de l'UMNPG-EHPAD a été demandé entre mars 2014 et décembre 2015. 45 EHPAD au sein de la filière gérontologique de Saint-Etienne (bassin stéphanois)
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 27/05/2016 - première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

âge, sexe, lieu de résidence, situation familiale, groupe iso ressource, antécédents neuropsychiatriques, traitements en cours, motifs de l'intervention, caractéristiques de l'intervention de l'UMNPG, suivi à distance des préconisations.

Aurélien Vicériat : étudiant auteur de la thèse

Docteur Aurélie Buisson

12 mois
Domaine
Recherche
Type de formalité
DN - Déclaration


UFR MEDECINE 2016-Thèse sur le vécu et la représentation des internes en soins palliatifs terminaux

Finalité
UFR MEDECINE 2016-Thèse sur le vécu et la représentation des internes en soins palliatifs terminaux
Entité Université Jean Monnet
Explorer et analyser les vécus des internes dans les prises en charge de soins palliatifs terminaux. Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
02/05/2016
Catégories de personnes concernées
internes en médecine à la Faculté de Saint-Etienne
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 07/02/2017 - première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

état civil, spécialité médicale, semestre d'études, formation en soins palliatifs, vécu en soins palliatifs terminaux

Dr Achour, Dr Savall, Dr Charles

interne : Marianne Bérard

5 ans
Domaine
Recherche
Type de formalité
DN - Déclaration


UFR Médecine 2016-Thèse sur les caractéristiques des patients évalués à l'hôpital de jour de repérage de la Fragilité du CHU de Saint-Etienne et bilan du suivi des préconisations à 6 mois

Finalité
UFR Médecine 2016-Thèse sur les caractéristiques des patients évalués à l'hôpital de jour de repérage de la Fragilité du CHU de Saint-Etienne et bilan du suivi des préconisations à 6 mois
Entité Université Jean Monnet
Evaluation de l'observance du suivi à 6 mois des préconisations faites lors de l'évaluation gériatrique standardisée à l'hôpital de jour de repérage de la fragilité du CHU de Saint-Etienne Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
01/10/2015
Catégories de personnes concernées
patients de plus de 65 ans adressés par le centre de santé de la CARMI de Saint-Etienne
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 29/03/2016 - première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

données biologiques (albumine, vitamine D, TSH, ionogramme sanguin, NFP), poids, sexe, âge, niveau d'étude, couverture sociale (mutuelle, APA,...) ECG, radiologie pulmonaire, avis médical spécialisé, échelle d'évaluation médicale (MMSE, EQVPA, mini MNA, mini GDS, ALD, IADL, trouble de la marche), Polymédication, polypathologies, présence ou absence d'aide au domicile formelle (IDE, Auxilliaire de vie, kinésithérapeute) ou informelle (entourage), aide technique de l'environnement (barre d'appui, chaise garde robe,...) critères simplifié de FRIEDS

pôle gérontologique clinique de la Charité, HDJ repérage de la fragilité, madame le docteur Achour (pour le volet statistique)

l'étudiant Romain Jugand

1 an
Domaine
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Type de formalité
DN - Déclaration


UFR Médecine 2016-Thèse surl'impact des thérapies non médicamenteuses sur la prescription des psychotropes et contention

Finalité
UFR Médecine 2016-Thèse surl'impact des thérapies non médicamenteuses sur la prescription des psychotropes et contention
Entité Université Jean Monnet
Etude quantitative et prospective avec élaboration d'une grille analytique et évaluation sur un an dont l'objectif est de déterminer l'impact des thérapies non médicamenteuses sur les troubles du comportement chez une population présentant des troubles cognitifs et donc leurs impacts sur la prescription des psychotropes et ses contentions. Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
31/03/2016
Catégories de personnes concernées
Résidents de l'EHPAD Stéphane Hessel à Saint-Etienne.
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 08/03/2016 - première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

Type de troubles du comportement, type de thérapies non médicamenteuses, psychotrope, contention, antécédents, traitement Noémie Lacour, étudiante 2 ans
Domaine
Recherche
Type de formalité
DN - Déclaration
Pièces jointes
Thèse Noémie Lacour


UFR Médecine 2017-Thèse portant sur l'évaluation de l'outil RSCA

Finalité
UFR Médecine 2017-Thèse portant sur l'évaluation de l'outil RSCA
Entité Université Jean Monnet
Evaluation de l'outil RSCA. Le RSCA est un travail de réflexion de l'interne sur une situation qu'il a personnellement vécue au cours de sa pratique professionnelle. Analyse des résumés de situations complexes authentiques. Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
13/04/2017
Catégories de personnes concernées
Internes en médecine générale ayant achevé leur cursus en novembre 2016 et mai 2017 à la Faculté de Saint-Etienne
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 2 - 17/05/2017 - Suppression du brouillon de la thèse

Historique des versions
Version 1 - 13/04/2017 - première activation
Version 2 - 17/05/2017 - Suppression du brouillon de la thèse
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

Nom, prénom, intitulé du RSCA

Simon Jaillot, auteur de la thèse

présidente de jury et membre du jury en ayant formulé la demande

2 ans
Domaine
Recherche
Type de formalité
DN - Déclaration
Pièces jointes
fiche de lecture type


UFR Médecine 2017-Thèse sur l'accessibilité des cabinets de médecine générale de la Loire aux personnes handicapées

Finalité
UFR Médecine 2017-Thèse sur l'accessibilité des cabinets de médecine générale de la Loire aux personnes handicapées
Entité Université Jean Monnet
Etat des lieux de l'accessibilité des cabinets de médecine générale conformément à la loi de 2005. Questions aux médecins généralistes sur la mise en oeuvre de cette loi ainsi que les difficultés qu'ils ont pu rencontrer lors de la mise en application de cette loi. Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
19/05/2017
Catégories de personnes concernées
Médecins généralistes de la Loire
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 09/05/2017 - première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

Accessibilité du cabinet

Mesure de certains éléments (ascenseur, toilettes, porte d'entrée, cabinet médical)

Questions sur la règlementation ainsi que l'avis des praticiens sur cette loi et le handicap de manière générale.

Aucune donnée pouvant identifier les médecins hormis une question facultative qui est le code postal du cabinet afin de pouvoir réaliser ensuite une carte géographique de l'accessibilité.

Le recueil de ces données est en questionnaire en ligne dont le support est le logiciel Limesurvey.

Aucune donnée

l'interne en médecine générale, Jonathan Andréa

Le directeur de thèse Pr. V. Gautheron

Le statisticien en charge de l'analyse des données, Dr P. Vercherin

jusqu'à la soutenance de thèse prévue en novembre 2017
Domaine
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Type de formalité
DN - Déclaration


UFR Médecine 2017-Thèse sur l'effet du tiers payant sur la relation médecin/malade en médecine générale

Finalité
UFR Médecine 2017-Thèse sur l'effet du tiers payant sur la relation médecin/malade en médecine générale
Entité Université Jean Monnet
Thèse qualitative pour recueillir l'avis des médecins généralistes sur le tiers payant pour les patients en affection longue durée après la modification de la loi santé ; différence dans la relation médecin/patient, consommation des soins, déroulement de la consultation.
Environ 15 entretiens seront menés et enregistrés puis une retranscription manuelle sur word sera effectuée. Les données seront ensuite anonymisées pour la réalisation et la publication de la thèse.
Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
15/06/2017
Catégories de personnes concernées
Médecins généralistes de la Loire ayant accepté de répondre aux entretiens pour la thèse.
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 06/06/2017 - première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

âge, sexe, lieu d'exercice, date d'installation, habitudes, avis sur le système de santé

Gaëlle Cara, auteur de la thèse

maitre de thèse : Dr christophe Bois

jury de thèse et spectateurs une fois les données anonymisées

4 ans
Domaine
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Type de formalité
DN - Déclaration


UFR Médecine 2017-Thèse sur l'état des lieux de l'utilisation du portfolio électronique par les internes de médecine générale stéphanois en 2016 et propositions d'améliorations

Finalité
UFR Médecine 2017-Thèse sur l'état des lieux de l'utilisation du portfolio électronique par les internes de médecine générale stéphanois en 2016 et propositions d'améliorations
Entité Université Jean Monnet
Le Diplôme d'Etudes Spécialisées de Médecine Générale sera réformé en 2017. Un changement de plateforme est en cours à l'UJM, ci qui impose de réfléchir à l'utilisation et à l'évolution du portfolio électronique (E-PF). L'objectif principal de cette étude est d'évaluer le ressenti de l'utilisation de l'E-PF par les internes en médecine générale stéphanois et secondairement d'analyser les améliorations envisageables. Enquête d'opinion menée en juin 2016 auprès des IMG stéphanois, par auto-questionnaire anonyme au format papier. Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
07/06/2016
Catégories de personnes concernées
Internes de médecine générale stéphanois inscrits à la Faculté de Médecine Jacques Lisfranc au cours du deuxième semestre de l'année universitaire 2015-2016.
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 07/02/2017 - première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

semestre d'internat, année de naissance, Faculté de médecine pendant l'externat, stages ambulatoires effectués, nombre d'entretiens avec le tuteur de Groupe d'Echanges de Pratiques

M. Vlad Boldea, étudiant en thèse de médecine générale

Pr Josette Vallée, directrice de thèse

Dr Radia Spiga

3 ans
Domaine
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Type de formalité
DN - Déclaration


UFR Médecine 2017-Thèse sur l'évaluation de la prescription actuelle de solutés de réhydratation orale en médecine générale chez les enfants de moins de 3 ans dans la gastro-entrérite aigüe

Finalité
UFR Médecine 2017-Thèse sur l'évaluation de la prescription actuelle de solutés de réhydratation orale en médecine générale chez les enfants de moins de 3 ans dans la gastro-entrérite aigüe
Entité Université Jean Monnet
Evaluer la prescription actuelle de soluté de réhydratation orale chez les enfants de moins de 3 ans qui consultent aux urgences pédiatriques et qui ont déjà consulté un médecin en libéral pour une gastro-entérite aigüe avant de venir.
Questionnaire anonyme
Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
01/06/2017
Catégories de personnes concernées
parents et enfants de moins de 3 ans consultant aux urgences pédiatriques de l'hôpital nord pour une gastro-entérite aigüe après avoir consulté un médecin libéral.
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 31/05/2017 - première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

âge de l'enfant, lien de parenté entre l'enfant et l'accompagnant, catégorie socio professionnelle des parents, nombre d'enfants dans la fratrie

Charlotte Duplay, auteur de la thèse

Directeur de thèse, jury de thèse

1 an
Domaine
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Type de formalité
DN - Déclaration


UFR Médecine 2017-Thèse sur l'évaluation du niveau d'information des français sur les directives anticipées.

Finalité
UFR Médecine 2017-Thèse sur l'évaluation du niveau d'information des français sur les directives anticipées.
Entité Université Jean Monnet
Déterminer le nombre de Français connaissant et/ou ayant rédigé des directives anticipées ; et évaluer l'impact du statut socio-économique des Français sur leur niveau d'information. Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
01/07/2017
Catégories de personnes concernées
Toute personne (malade ou non) venant en pharmacie à Saint-Etienne.
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 20/06/2017 - première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

auto questionnaires anonymes déposés dans les pharmacies stéphanoises ; âge, sexe, antécédents de pathologie(s )chronique(s)/grave(s) et niveau d'information sur les directives anticipées.

Loïc Guinet, auteur de la thèse

Directeurs de thèse : Dr Gocko Xavier, Dr Bally jean-Noël, Dr Bruel Sébastien

3 ans maximum
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Type de formalité
DN - Déclaration


UFR Médecine 2017-Thèse sur l'évaluation du risque cardiovasculaire global des pompiers de la Loire.

Finalité
UFR Médecine 2017-Thèse sur l'évaluation du risque cardiovasculaire global des pompiers de la Loire.
Entité Université Jean Monnet
Évaluation d'une échelle de calcul du risque cardio-vasculaire des pompiers de la Loire (Échelle du SDIS 42) par comparaison avec les échelles recommandées de Framingham et SCORE.

Données recueillies sur le registre des pompiers, de façon anonyme (bien veiller à l'impossibilité d'identifier les personnes).
L'utilisation de ces données dans la thèse sera statistique sans données individuelles.
Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
28/08/2017
Catégories de personnes concernées
Sapeurs-pompiers volontaires et professionnels de 40 ans ou plus en activité dans la Loire(42).
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 06/09/2017 - première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

Données biométriques (âge,taille, poids, pression artérielle), anamnestiques (tabagisme, diabète, traitement en cours, antécédents familiaux de maladies cardiovasculaires) et biologiques (cholestérol, triglycérides, HDL cholestérol, LDL cholestérol)

Anaïs Bertholon : auteur de la thèse

Dr Angélique Savall, directrice de thèse

Pr Béatrice Trombert, Statisticienne au service santé publique CHU de Saint-Etienne

2 ans
Domaine
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Type de formalité
DN - Déclaration


UFR Médecine 2017-Thèse sur l'homéopatie pédiatrique : ressenti et utilisation spontanée parentale

Finalité
UFR Médecine 2017-Thèse sur l'homéopatie pédiatrique : ressenti et utilisation spontanée parentale
Entité Université Jean Monnet
thèse sur l'utilisation spontanée de l'homéopathie pédiatrique et du ressenti des parents d'enfants âgés de 0 à 12 ans.
Questionnaire anonyme remis aux parents en pharmacie par les pharmaciens, a remplir sur place dans le département de la Loire, sur les villes de Saint-Etienne et de Roanne.
Objectif de la thèse : Définir la part des parents utilisant l’homéopathie sans en parler au médecin traitant
Justifications :
- révéler une possible volonté de non information des médecins traitant sur l’utilisation de l’homéopathie
- révéler une insatisfaction parentale vis-à-vis de la médecine traditionnelle
Objectif secondaires :
- contextualiser l’utilisation de l’homéopathie dans le parcours de soin de l’enfant
- Savoir si l’utilisation de l’homéopathie pédiatrique est liée au médecin ou aux parents"
Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
07/07/2017
Catégories de personnes concernées
parents d'enfants de 0 à 12 ans
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 07/07/2017 - première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

questionnaire anonyme, âge, sexe, âge de l'enfant

médecins et statisticiens

Maxence THUAUD, auteur de la thèse

2 ans
Domaine
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Type de formalité
DN - Déclaration
Pièces jointes
questionnaire de thèse M. Thuaud


UFR Médecine 2017-Thèse sur l'impact de la coordination de proximité pour le maintien à domicile des patients en situation complexe.

Finalité
UFR Médecine 2017-Thèse sur l'impact de la coordination de proximité pour le maintien à domicile des patients en situation complexe.
Entité Université Jean Monnet
Analyse de données AMADIS (Personnes âgées de +
75 ans: parcours de santé et coordination en ville) 2013 à 2016 (rétrospective ; base de données numériques).

Données utilisées de façon statistique dans la thèse.
Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
08/09/2017
Catégories de personnes concernées
Patients suivis et intégrés dans le réseau AMADIS (réseau de coordination gériatrique sur Saint Étienne).
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 14/09/2017 - première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

âge, critères médicaux de fragilité, parcours, devenir

praticiens universitaires, jury de thèse, médecins

Martin Saint-Paul : interne auteur de la thèse

2 ans
Domaine
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Type de formalité
DN - Déclaration


UFR Médecine 2017-Thèse sur la contraception et le tabagisme

Finalité
UFR Médecine 2017-Thèse sur la contraception et le tabagisme
Entité Université Jean Monnet
Connaitre les représentations du lien tabac-pilule des femmes tabagiques, et son influence sur leur choix contraceptif. Recueil de données personnelles pour que le recrutement des femmes tabagiques soit réalisé selon un échantillonnage raisonné, avec la recherche d'une variation maximale des données. Les données sont anonymes. Etude qualitative par entretiens individuels semi-dirigés. Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
01/09/2017
Catégories de personnes concernées
Femmes tabagiques de la Loire, âgées entre 15 et 34 ans, consultant en cabinet de médecine générale ou au planning familial.
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 06/09/2017 - Première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

âge, catégorie socio-professionnelle, parité, situation conjugale, antécédents médicaux, contraception.

Interne de médecine générale, Maud Brunon

Directrice de thèse : Dr Josette Vallée

3 ans
Domaine
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Type de formalité
DN - Déclaration


UFR Médecine 2017-Thèse sur la délivrance de la contraception hormonale d'urgence par les pharmaciens

Finalité
UFR Médecine 2017-Thèse sur la délivrance de la contraception hormonale d'urgence par les pharmaciens
Entité Université Jean Monnet
entretiens anonymes visant l'étude de la délivrance de la contraception d'urgence par les pharmaciens Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
01/05/2016
Catégories de personnes concernées
les pharmaciens
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 16/01/2017 - première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

Age
Année d’obtention du diplôme :
Situation géographique de la pharmacie (ville> 10000 habitants, semi-rural entre 3000 et 10000 habitants ou rural< 3000 habitants)
Nombre de pharmaciens dans l’officine
Personnes dans  la pharmacie susceptibles de délivrer la CHU sans ordonnance
Nombre estimé de délivrance de CHU  sans ordonnance sur une semaine
Nombre estimé de délivrance de CHU  avec ordonnance
maître de thèse, jury de thèse, interne : Marine Augoyard 1 an
Domaine
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Type de formalité
DN - Déclaration


UFR Médecine 2017-Thèse sur la pratique des médecins généralistes de la Loire lors d’une consultation axée sur le surpoids

Finalité
UFR Médecine 2017-Thèse sur la pratique des médecins généralistes de la Loire lors d’une consultation axée sur le surpoids
Entité Université Jean Monnet
Etude quantitative via questionnaire anonyme adressé aux généralistes de la Loire par voie postale. Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
23/03/2017
Catégories de personnes concernées
Médecins généralistes de la Loire
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 23/03/2017 - première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

sexe, âge, lieu d''exercice, formation dédiée à la nutrition ou pas

Etudiant auteur de la thèse, Steven Jolivet

Directrice de Thèse, Josette Vallée

Epidémiologiste au CHU de Saint-Etienne, Docteur Spiga

septembre/octobre 2017
Domaine
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Type de formalité
DN - Déclaration
Pièces jointes
Questionnaire Surpoids_ JOLIVET-1


UFR Médecine 2017-Thèse sur la préoccupation des végétariens et des végétaliens quant à leur santé et leur régime alimentaire

Finalité
UFR Médecine 2017-Thèse sur la préoccupation des végétariens et des végétaliens quant à leur santé et leur régime alimentaire
Entité Université Jean Monnet
L'objectif principal est de déterminer la représentation qu'ont les personnes végétariennes ou végétaliennes concernant leur santé en rapport avec leur régime : effet bénéfique, aucun effet, risques de carences, etc, et quelles sont leurs trajectoires. Il s'agit d'entretiens semi-dirigés, en face à face ou par Skype si les personnes sont trop éloignées géographiquement ou si ça les arrange. Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
01/04/2017
Catégories de personnes concernées
Végétariens et végétaliens volontaires recrutés par bouche à oreille par des amis. Assiste également à des événements tels que la Vegan World, Vegan Place, etc. et se présente directement aux individus en leur présentant son travail de thèse.
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 09/06/2017 - première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

Nom, prénom, code postal, coordonnées téléphoniques ou mail

Sophie Sun, auteur de la thèse

directrice de thèse

un an maximum
Domaine
Recherche
Type de formalité
DN - Déclaration


UFR Médecine 2017-Thèse sur la prévalence de la (pré)hypertension chez l'enfant en surpoids âgé de 6 à 18 ans.

Finalité
UFR Médecine 2017-Thèse sur la prévalence de la (pré)hypertension chez l'enfant en surpoids âgé de 6 à 18 ans.
Entité Université Jean Monnet
Etude rétrospective : déterminer la prévalence de la (pré)HTA dans une population française d'enfants en surpoids issue d'un échantillonnage suivi en milieu hospitalier. Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
15/05/2017
Catégories de personnes concernées
recueil de données sur dossiers (rétrospectif) concernant des patients enfants entre 6 et 18 ans dans une population suivie en milieu hospitalier sur l'hôpital de Saint-Chamond, Loire.
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 15/05/2017 - première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

âge, poids, taille, sexe, IMC, tension artérielle. Pas de données personnelles identifiantes recueillies

Brice Lassauce, auteur de la thèse

directeur de thèse, jury, médecin pédiatre coordinateur, soumission pour publication, faculté de médecine

décembre 2018
Domaine
Recherche
Type de formalité
DN - Déclaration
Pièces jointes
déclaration cnil lassauce


UFR Médecine 2017-Thèse sur la recherche sur l'indication d'un scanner cérébral et le devenir des patients ayant subi un traumatisme crânien

Finalité
UFR Médecine 2017-Thèse sur la recherche sur l'indication d'un scanner cérébral et le devenir des patients ayant subi un traumatisme crânien
Entité Université Jean Monnet
recherche sur l'indication d'un scanner cérébral et le devenir des patients ayant subi un traumatisme crânien léger sous atiaggregant plaquettaire, AC, AOD rétrospectif sur l'année 2015. Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
01/12/2015
Catégories de personnes concernées
Toute personne de 18 à 105 ans sous AAP, AOD ayant subit un TCL consultant à l'hôpital de Montbrison ou aux urgences.
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 16/01/2017 - première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

scanner cérébral, devenir à 24h puis à 10 jours Juliette Cucuel, interne en médecine générale 5 ans
Domaine
Recherche
Type de formalité
DN - Déclaration


UFR Médecine 2017-Thèse sur la reprise de la conduite automobile après un traumatisme crânien, type AVC

Finalité
UFR Médecine 2017-Thèse sur la reprise de la conduite automobile après un traumatisme crânien, type AVC
Entité Université Jean Monnet
L'objectif est d'étudier si les recommandations sur la reprise de la conduite automobile après un AVC sont respectées Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
06/06/2017
Catégories de personnes concernées
patients hospitalisés dans le service de MPR de l'hôpital de Bellevue de Saint-Etienne suite à un AVC, du mois de janvier 2010 au mois de décembre 2016.
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 06/06/2017 - première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

numéro de téléphone, âge (date de naissance), sexe, diagnostic, date d'hospitalisation pour l'AVC

Diana Kozma, auteur de la thèse

Pr. Christophe Bois, Pr. Pascal Giraux

4 mois
Domaine
Recherche
Type de formalité
DN - Déclaration


UFR Médecine 2017-Thèse sur la vision que les jeunes ont des effets indésirables médicamenteux (EIM)

Finalité
UFR Médecine 2017-Thèse sur la vision que les jeunes ont des effets indésirables médicamenteux (EIM)
Entité Université Jean Monnet
Evaluer la perceptions que les jeunes adultes ont des EIM ainsi que leurs réactions et comportements face à l'apparition d'un EIM. Questionnaire papier anonymisé. Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
02/05/2017
Catégories de personnes concernées
Patients vus en cabinet de médecine générale ayant entre 18 et 30 ans.
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 27/03/2017 - première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

âge, sexe, situation familiale, catégorie socio-professionnelle, niveau d'études

étudiante auteur de la thèse, Elodie Bourrat

directeur de thèse

jury de thèse tout lecteur de la thèse

jusqu'à la soutenance de la thèse en 2019
Domaine
Recherche
Type de formalité
DN - Déclaration


UFR Médecine 2017-Thèse sur le dépistage de la dépression du post-partum dans les maternités de la Loire-Sud

Finalité
UFR Médecine 2017-Thèse sur le dépistage de la dépression du post-partum dans les maternités de la Loire-Sud
Entité Université Jean Monnet
Etude de la prévalence de la dépression du post-partum chez les patientes consultant lors de la visite du post-partum en milieu hospitalier à l'aide de l'échelle d'Edinburgh Postanal Depression Scale (EPDS).
Etude quantitative descriptive transversale multicentrique. Evaluation de la possibilité de l'utilisation du questionnaire EPDS à titre systématique dans les maternités.
Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
01/04/2017
Catégories de personnes concernées
Patientes consultant lors de la visite post-natale dans les maternités de la Loire-Sud (CHU Nord, CH Firminy, CH Saint-Chamond, CH Montbrison)
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 20/04/2017 - première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

äge de la patiente, code postal du domicile, catégorie socioprofessionnelle, statut marital, nombre d'enfants, date d'accouchement, gémellarité ou non de la grossesse

Aude Chavant, auteur de la thèse

directrice de thèse

statisticien

1 an pour toutes les données traitées
Domaine
Recherche
Type de formalité
DN - Déclaration


UFR Médecine 2017-Thèse sur le papillomavirus

Finalité
UFR Médecine 2017-Thèse sur le papillomavirus
Entité Université Jean Monnet
Hésitation et perplexité vaccinale : analyse des forums de discussion ; explorer les représentations du vaccin HPV par analyse des forums de discussion en ligne et envisager une meilleure information délivrée par les médecins. Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
27/06/2017
Catégories de personnes concernées
Femmes et parents de jeunes filles de 11 à 14 ans (population pour laquelle le vaccin est recommandée)
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 27/06/2017 - première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

en fonction des éléments disponibles sur les forums :

- caractéristiques de la personne (maman, papa, jeune fille concernée, autre), âge

- représentation du vaccin HPV

- réticences face au vaccin HPV

- arguments apportés face à la décision vaccinale anti HPV

Service universitaire de médecine générale de Saint-Etienne

Karine Peyrard Chevrier, auteur de la thèse

2 ans
Domaine
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Type de formalité
DN - Déclaration


UFR Médecine 2017-Thèse sur le rôle du médecin généraliste dans l'arrêt du tabac vu par des patients sevrés.

Finalité
UFR Médecine 2017-Thèse sur le rôle du médecin généraliste dans l'arrêt du tabac vu par des patients sevrés.
Entité Université Jean Monnet
Le but de l'étude est d'observer quelles sont les représentations des patients anciens fumeurs sur la place du médecin généraliste dans l'arrêt du tabac. Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
13/04/2017
Catégories de personnes concernées
patients aciens tabagiques recrutés par le bouche à oreille.
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 19/06/2017 - première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

Etude anonyme, sexe et âge, recueil du vécu personnel de sevrage de chaque patient interrogé,

Angela Peyron Baladjanova auteur de la thèse

directeur de thèse, Pr C Bois

jury de thèse

groupe CirrrAQ

courant 2018, soutenance de la thèse
Domaine
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Type de formalité
DN - Déclaration


UFR Médecine 2017-Thèse sur le tabagisme et l'aide au sevrage tabagique à la maison d'arrêt de la Talaudière.

Finalité
UFR Médecine 2017-Thèse sur le tabagisme et l'aide au sevrage tabagique à la maison d'arrêt de la Talaudière.
Entité Université Jean Monnet
Déterminer la proportion de fumeur parmi les entrants 2016 à la maison d'arrêt de la Talaudière. Evaluer la capacité de la procédure d'aide au sevrage tabagique proposée par l'USN1 de la Talaudière à faire entrer un détenu fumeur dans un processus de changement (cycle de prochaska et di clemente). Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
19/06/2017
Catégories de personnes concernées
les détenus entrant en 2016 à la maison d'arrêt de la Talaudière.
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 06/06/2017 - première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

données relevées de manière rétrospective sur dossiers médicaux (papier) avec processus d'anonymisation pour chaque dossier traité : âge, sexe, statut carcéral, antécédents médicaux et habitudes toxiques, date des différentes étapes de la procédure d'aide, nombre de cigarettes consommées, dose du patch nicotinique.

Solenne Raymond, auteur de la thèse

Directrice de thèse : Dr Sandra Liebart, chef de structure de l'USN1

Jury de thèse

Département de médecine générale de la faculté de médecine de Saint-Etienne USN1 du CHU nord de Saint-Etienne

Service de tabacologie du CHU Nord

12 à 18 mois puis 10 ans en archivage.
Domaine
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Type de formalité
DN - Déclaration


UFR Médecine 2017-Thèse sur les attitudes des médecins généralistes confrontés à la recherche clinique pourtant sur un essai clinique vaccinal préventif

Finalité
UFR Médecine 2017-Thèse sur les attitudes des médecins généralistes confrontés à la recherche clinique pourtant sur un essai clinique vaccinal préventif
Entité Université Jean Monnet
Comprendre l'attitude des médecins généralistes vis-à-vis de la recherche vaccinale ainsi que les éléments intervenant dans la décision de recommander ou non la participation à un essai vaccinal préventif. Médecins généralistes sollicités par l'intermédiaire de l'URPS (Union régionale des professionnels de santé médecins libéraux auvergne-rhône-alpes) . Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
07/07/2017
Catégories de personnes concernées
médecins généralistes de la région Auvergne Rhône-Alpes inscrits à l'URPS
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 07/07/2017 - première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

Genre, âge, lieu d'exercice

Camille Touche, auteur de la thèse

jury de thèse

équipe de thèse

URPS

2 ans
Domaine
Recherche
Type de formalité
DN - Déclaration


UFR Médecine 2017-Thèse sur les besoins des médecins généralistes en termes d'éducation thérapeutique du patient diabétique de type 2

Finalité
UFR Médecine 2017-Thèse sur les besoins des médecins généralistes en termes d'éducation thérapeutique du patient diabétique de type 2
Entité Université Jean Monnet
Evaluation des besoins des médecins généralistes en termes d'éducation thérapeutique du patient diabétique de type 2 Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
08/02/2017
Catégories de personnes concernées
Médecins généralistes exerçant dans la ville de Saint-Etienne
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 08/02/2017 - première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

état civil, pratiques et exercice médical

directrice de thèse

interne : Ahmed Ali-Kada

1 an
Domaine
Recherche
Type de formalité
DN - Déclaration
Pièces jointes
Declaration CNIL-1


UFR Médecine 2017-Thèse sur les connaissances et représentations du dépistage organisé du cancer du sein.

Finalité
UFR Médecine 2017-Thèse sur les connaissances et représentations du dépistage organisé du cancer du sein.
Entité Université Jean Monnet
Analyse qualitative et quantitative du site "concertation-dépistage.fr"
Donner un support d'information aux médecins généralistes dans l'idée qu'ils adaptent leurs discours et les informations délivrées en fonction des connaissances et de la représentation de leur patientèle.
Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
29/09/2017
Catégories de personnes concernées
ensemble des personnes ayant publié une contribution numérique sur le site "concertation-depistage.fr"
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 14/09/2017 - première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

Données anonymes. Les contributions sont postées avec un pseudo, la situation se fait au choix entre citoyen, professionnel,association et institution.
Certaines femmes racontent leur histoire avec des détails qui pourraient permettre de les identifier => Ces témoignages seront soit anonymisés, même indirectement ou ne seront pas pris en compte

médecins abonnés à la revue

étudiants en médecine ayant accès à la lecture de la thèse

Virginie Chel et Anthony Court, auteurs de la thèse

4 ans
Domaine
Recherche
Type de formalité
DN - Déclaration


UFR Médecine 2017-Thèse sur les points de repères sur les rumeurs et allégations de santé au quotidien en médecine générale

Finalité
UFR Médecine 2017-Thèse sur les points de repères sur les rumeurs et allégations de santé au quotidien en médecine générale
Entité Université Jean Monnet
Questionnaire anonyme et consultatif sur différentes idées reçues en médecine visant à catégoriser les réponses en fonction des données socio-professionnelles. Montrer des allégations en santé qui nécessitent une mise à jour pour la population. Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
16/05/2017
Catégories de personnes concernées
Personnes de la population de médecine générale consultant aux urgences ou dans les cabinets de médecine générale, âgées de 18 à 100 ans.
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 16/05/2017 - première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

Age, sexe, catégorie socio-professionnelle, réponses aux questions Antoine Dodane-Loyenet, auteur de la thèse 5 ans
Domaine
Recherche
Type de formalité
DN - Déclaration


UFR Médecine 2017-Thèse sur les prescriptions d'antibiotiques dans les otites de l'enfant vues par les parents

Finalité
UFR Médecine 2017-Thèse sur les prescriptions d'antibiotiques dans les otites de l'enfant vues par les parents
Entité Université Jean Monnet
recueillir le ressenti des parents d'enfants ayant bénéficié d'une prescription anticipée d'antibiotiques à l'aide d'entretiens individuels Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
01/10/2016
Catégories de personnes concernées
Parents d'enfants ayant bénéficié d'une prescription anticipée d'antibiotiques
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 16/03/2017 - première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

nom, prénom, âge des parents, âge des enfants, nombre d'enfants, numéro de téléphone, zone d'habitation (rural, semi rural, urbain), catégorie socio professionnelle

Alexis Gaumon, étudiant auteur de la  thèse

Josette Vallée, directrice de Thèse

Jury de thèse

jusqu'à la soutenance de thèse courant 2018
Domaine
Recherche
Type de formalité
DN - Déclaration


UFR Médecine 2017-Thèse sur les risques liés à la consommation d'alcool pendant la grossesse.

Finalité
UFR Médecine 2017-Thèse sur les risques liés à la consommation d'alcool pendant la grossesse.
Entité Université Jean Monnet
Evaluer les connaissances des femmes nulligestes sur les risques de l'alcoolisation pendant la grossesse et comparer les résultats à ceux obtenus par l'INPES en population générale Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
01/09/2017
Catégories de personnes concernées
patientes nulligestes âgées de 18 ans à 45 ans recrutées en cabinet de médecine générale des départements de l'Isère, de la Loire et de la Savoie.
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 2 - 14/09/2017 - corrections apportées à la première version

Historique des versions
Version 1 - 23/05/2017 - première activation
Version 2 - 14/09/2017 - corrections apportées à la première version
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

âge, grossesses, situation familiale, catégorie socioprofessionnelle, consommation d'alcool, tabac et autres produits illicites.

Mathilde Belle, étudiante auteur de la thèse

Directrice et présidente de thèse

jury de thèse

service de santé publique du CHU de Saint-Etienne

printemps 2018
Domaine
Recherche
Type de formalité
DN - Déclaration
Pièces jointes
Mathilde Belle


UFR Médecine 2017-Thèse sur les situations de désaccord avec le médecin généraliste traitant : vécu des patients dans le cadre du traitement par statine

Finalité
UFR Médecine 2017-Thèse sur les situations de désaccord avec le médecin généraliste traitant : vécu des patients dans le cadre du traitement par statine
Entité Université Jean Monnet
Caractériser les enjeux relationnels, du point du vue du patient, dans une situation de conflit avec le médecin généraliste traitant dans le cadre d’un traitement par Statine : Evolutions relationnelles et leurs déterminants Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
15/05/2017
Catégories de personnes concernées
Patients de cabinets de médecins généralistes libéraux Médecins généralistes libéraux
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 15/05/2017 - première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

Patients

Données administratives : nom, prénom, date de naissance, profession, adresse, numéro de téléphone, adresse mail.

Données médicales : traitements médicamenteux antérieurs et en cours. Antécédents médicaux

Données issues d'entretiens semi directifs et libres

Sandrine Cottaz, auteur de la thèse

les deux directeurs de thèse

3 ans

Médecins :

Nom, prénom, âge et lieu d'exercice

Domaine
Recherche
Type de formalité
DN - Déclaration


UFR Médecine 2017-Thèse sur l’itinéraire thérapeutique des sujets suicidaires et suicidants

Finalité
UFR Médecine 2017-Thèse sur l’itinéraire thérapeutique des sujets suicidaires et suicidants
Entité Université Jean Monnet
Amélioration de la prise en charge des sujets suicidaires et suicidants. Visée pédagogique pour les soignants. Recherche des déterminants des occasions manquées avec les soignants. Données obtenues à partir des dossiers médicaux ou lors des entretiens semi-directifs avec les patients, après consentement éclairé écrit. Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
21/02/2017
Catégories de personnes concernées
Patients hospitalisés au service de psychiatrie adulte de Montbrison pour des idées suicidaires ou des tentatives de suicide entre 2017 et 2018.
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 16/05/2017 - première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

Sexe, âge, parcours de soins, situation familiale, profession, maladies, habitudes toxiques

Jasmine Delaunay-Driquert, auteur de la thèse

directeurs de thèse

2 ans
Domaine
Recherche
Type de formalité
DN - Déclaration


UFR Médecine-2014-Thèse sur l'évaluation des stages hospitaliers par les internes en médecine générale stéphanois

Finalité
UFR Médecine-2014-Thèse sur l'évaluation des stages hospitaliers par les internes en médecine générale stéphanois
Entité Université Jean Monnet
Evaluation des stages hospitaliers par les internes en médecine générale stéphanois par analyse de
fiches d'évaluation anonymes numérotées
Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
28/01/2014
Catégories de personnes concernées
internes de médecine générale de Saint-Etienne de 2008 à 2013
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 18/02/2014 - première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

noms et prénoms, stage effectué, nombre de semestres, année scolaire, évaluation du stage Claire Tassinari-Chabert (statisticienne) et Mohamed Boukhadra, interne en médecine générale 9 mois

 

Nom du logiciel
Thèse sur l'évaluation des stages hospitaliers
Domaine
Recherche
Type de formalité
DN - Déclaration


UFR Médecine-2014-Thèse sur la compétence relationnelle de l'interne avec le patient

Finalité
UFR Médecine-2014-Thèse sur la compétence relationnelle de l'interne avec le patient
Entité Université Jean Monnet
Thèse d'exercie de Médecine Générale (dont le titre est "tendre vers une compétence relationnelle de l'interne en médecine générale. Evaluation d'un enseignement de la relation médecin-malade par entretien filmé avec patient simulé")
Evaluer un dispositif d'enseignement de la relation médecin-malade par les internes de médecine générale. Il s'agit d'entretiens filmés avec patient simulé par un acteur.
Questionnaires anonymes pour les étudiants et vidéo des entretiens simulés
Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
20/03/2014
Catégories de personnes concernées
Internes en médecine générale participant à ce nouvel enseignement sur la base du volontariat durant une séance de groupe d'acquisition de pratique (enseignement obligatoire du DESMG) et l'acteur qui joue le rôle du patient.
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 20/03/2014 - première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

Image vidéo des participants

Myriam Outabia, interne en médecine générale

Jean noël Bally et Xavier Gocko, directeurs du projet et maitres de conférences

1 an
Le questionnaire est annonyme    

 

Nom du logiciel
Thèse relation médecin-malade
Domaine
Recherche
Type de formalité
DN - Déclaration


UFR Médecine-2014-Thèse vision des médecins généralistes installés sur les prescriptions de leurs remplaçants

Finalité
UFR Médecine-2014-Thèse vision des médecins généralistes installés sur les prescriptions de leurs remplaçants
Entité Université Jean Monnet
Vision des médecins généralistes installés sur les prescriptions de leurs remplaçants dans le cadre du suivi de patients chroniques
Questionnaire nominatif mais utilisation des données anonymisées dans la publication de la thèse.
Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
06/01/2014
Catégories de personnes concernées
Médecins généralistes installés dans la Loire
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 25/02/2014 - première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

Etat civil, adresse, carrière, vision sur les prescriptions de leurs remplaçants

Pondelin Perrive, interne en médecine

Professeur Josette Vallée

Professeur Pascal Cathébras

10 mois

 

Domaine
Recherche
Type de formalité
DN - Déclaration


UFR Médecine-Choix des stages des internes MG et Spécialités

Finalité
UFR Médecine-Choix des stages des internes MG et Spécialités
Entité Université Jean Monnet
tableau de bord de choix des stages des internes et du respect des maquettes pédagogiques Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
24/07/2012
Catégories de personnes concernées
les internes de la faculté de médecine de médecine générale et de spécialités
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 24/07/2012 - Première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

Deux fichiers l'un pour les spécialités, l'autre pour la médecine générale, récapitulent l'ensemble des internes en formation, le déroulement de leur maquette, et par rang de classement pour le choix des stages avec l'ARS

Ces fichiers sont gérés par les gestionnaires de scolarité, et à destination de l'équipe pédagogique de la médecine générale et l'équipe de direction 8 ans

 

Nom du logiciel
excel
Domaine
Pédagogie
Type de formalité
DN - Déclaration


UFR Médecine-Contrôle continu étudiants deuxième cycle médecine

Finalité
UFR Médecine-Contrôle continu étudiants deuxième cycle médecine
Entité Université Jean Monnet
tableau de suivi de la participation et des notes des étudiants du deuxième cycle des études médicales Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
24/07/2012
Catégories de personnes concernées
étudiants de deuxième cycle des études médicales
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 2 - 23/10/2012 - Correction faute de frappe

Historique des versions
Version 1 - 24/07/2012 - 1ère activation
Version 2 - 23/10/2012 - Correction faute de frappe
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

Liste nominative des étudiants avec leur participation et leur note à chaque épreuve de contrôle continu par bloc

Scolarités et équipe de direction 5 ans

 

Nom du logiciel
excel
Domaine
Pédagogie
Type de formalité
DN - Déclaration


UFR Médecine-Fichier groupes de td d'étudiants

Finalité
UFR Médecine-Fichier groupes de td d'étudiants
Entité Université Jean Monnet
listing des étudiants répartis par année et par groupes de TD. Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
24/07/2012
Catégories de personnes concernées
étudiants de la première à la sixième année d'études de médecine
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 24/07/2012 - première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

Liste nominative des étudiants répartis par groupe de TD

service de scolarité premier cycle 3 ans

 

Domaine
Pédagogie
Type de formalité
DN - Déclaration


UFR Médecine-Liste d'étudiants tuteurs

Finalité
UFR Médecine-Liste d'étudiants tuteurs
Entité Université Jean Monnet
liste d'étudiants de deuxième et troisième année volontaires pour être tuteurs auprès des étudiants de première année. cette liste comprend le classement et les notes des étudiants lors de leur concours de médecine pour les sélectionner. Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
24/07/2012
Catégories de personnes concernées
étudiants de deuxième et troisième année de médecine
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 24/07/2012 - première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

Liste d'étudiants de deuxième et troisième année volontaires pour être tuteurs, classement et notes des étudiants La gestionnaire du tutorat, l'équipe de direction et les enseignants responsables des UE de tutorat 4 ans

 

Nom du logiciel
excel
Domaine
Pédagogie
Type de formalité
DN - Déclaration


UFR Médecine-Liste étudiants choix des stages

Finalité
UFR Médecine-Liste étudiants choix des stages
Entité Université Jean Monnet
fichier des étudiants de médecine par année et par rang de classement pour le choix des stages hospitaliers Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
24/07/2012
Catégories de personnes concernées
étudiants de deuxième à sixième année de médecine
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 24/07/2012 - première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

Liste nominative des étudiants par année et par rang de classement

Etudiants, scolarités, équipe de direction, et CHU Direction des affaires médicales 6 ans

 

Nom du logiciel
excel
Domaine
Pédagogie
Type de formalité
DN - Déclaration


UFR Médecine-Résultats colles tutorat

Finalité
UFR Médecine-Résultats colles tutorat
Entité Université Jean Monnet
Pour chaque colle, un classement des étudiants par résultats et numéro d'étudiant est mis en ligne sur le Bureau virtuel "tutorat".
Il s'agit de fichier excel de relevé des notes obtenues lors des colles du tutorat par les étudiants de première année de médecine. ces listes sont mises en ligne sur le bureau virtuel pour que les étudiants se déterminent. il est utilisé également par le personnel de scolarité, le responsable du tutorat et l'équipe de direction.
Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
24/07/2012
Catégories de personnes concernées
étudiants de première année de médecine inscrit au tutorat
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 24/07/2012 - première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

Nom, n° d'étudiant et notes obtenues lors des colles Etudiants, personnel de scolarité, responsable du tutorat et l'équipe de direction 4 ans

 

Nom du logiciel
excel
Domaine
Pédagogie
Type de formalité
DN - Déclaration


UFR Médecine-SIDES (Système d'Information Distribué d'Evaluation en Santé)

Finalité
UFR Médecine-SIDES (Système d'Information Distribué d'Evaluation en Santé)
Entité Université Jean Monnet
Le passage à l'informatisation des épreuves nationales classantes (ECN) est à l'origine de deux projets intimement liés.
- Premièrement, le CNG du ministère de la Santé, qui est en charge des ECN (Epreuves Classantes nationales), envisage des épreuves dématérialisées pour mai 2016. Le principe est de réaliser les ECN sur tablettes tactiles avec correction automatique.
- Deuxièmement, les universités, de leur côté, s'organisent pour proposer à leurs étudiants une préparation adaptée à ce type de support. Pour cela, elles envisagent de partager une même plate-forme d'évaluation, intitulée SIDES (Système d'Information Distribué d'Evaluation en Santé), avec la constitution d'une base de données docimologique nationale d'entraînement.
Le but du traitement est de fournir les éléments pour la connexion à la plateforme SIDES Nationale, gérée par l'Université Joseph Fourier à Grenoble
Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
01/10/2013
Catégories de personnes concernées
Etudiants de médecine, inscrits à partir de la 4ème année de médecine (D2) jusqu'à la 6ème année. Personnels et Enseignants de l'université
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 2 - 12/02/2016 - ajouts d'informations concernant les catégories de personnes concernées et catégories de données.

Historique des versions
Version 1 - 08/10/2013 - Première activation
Version 2 - 12/02/2016 - ajouts d'informations concernant les catégories de personnes concernées et catégories de données.
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

Etudiants : Numéro d'identification de l'étudiant (INE), nom, prénom, identification de connexion (login), adresse électronique institutionnelle (délivrée par l'université)

Université Joseph Fourier (UJF)  à Grenoble, gestionnaire de la plateforme nationale SIDES 1 an
Enseignants et personnels : nom, prénom, spécialité, identifiant de connexion (login), adresse électronique institutionnelle (délivrée par l'université) Université Joseph Fourier (UJF) à Grenoble,gestionnaire de la plateforme nationale SIDES 1 an

 

Nom du logiciel
SIDES
Domaine
Pédagogie
Type de formalité
DN - Déclaration
Pièces jointes
Demande d'avis de la CNIL par l'Université Joseph Fourier


UFR Médecine-Tableau de suivi des postes de chefs de clinique

Finalité
UFR Médecine-Tableau de suivi des postes de chefs de clinique
Entité Université Jean Monnet
tableau de suivi de l'occupation des postes des chefs de clinique Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
24/07/2012
Catégories de personnes concernées
les chefs de clinique de la faculté de médecine
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 24/07/2012 - première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

liste des chefs de clinique sur les 4 années

service du personnel faculté de médecine, DRH université, équipe de direction faculté 8 ans

 

Domaine
Pédagogie
Type de formalité
DN - Déclaration


UFR Médecine-thèse "Etude sur la contraception masculine"

Finalité
UFR Médecine-thèse "Etude sur la contraception masculine"
Entité Université Jean Monnet
Ressenti des femmes sur la possibillité d'utiliser une contraception masculine exclusive Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
30/06/2012
Catégories de personnes concernées
Femmes de 18 à 50 ans recrutées dans un cabinet de médecine générale pour étude qualitative par questionnaire semi dirigé. Etude nominative basée sur des résultats statistiques non nominatifs.
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 21/06/2012 - première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

paramètres personnels : âge, statut matrimonial, catégorie socio professionnelle de la patiente et de son conjoint, nombre d'enfants du couple.

directeur de thèse : J Vallée

étudiante : Aurélie Cussac

1 an
     

 

Nom du logiciel
Etude sur la contraception masculine
Domaine
Recherche
Type de formalité
DN - Déclaration


UFR Médecine-Thèse de médecine générale "prescription soluté réhydratation quand diarrhée enfant de moins de 5 ans"

Finalité
UFR Médecine-Thèse de médecine générale "prescription soluté réhydratation quand diarrhée enfant de moins de 5 ans"
Entité Université Jean Monnet
thèse de médecine générale : les difficultés rencontrées par les médecins généralistes pour prescrire des solutés de réhydratation en cas de diarrhée de l'enfant de moins de 5 ans Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
28/04/2012
Catégories de personnes concernées
les médecins généralistes de la Loire
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 04/05/2012 - première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

habitudes médecins généralistes 5 mois

 

Nom du logiciel
Thèse sur les prescriptions de solutés de réhydratation en cas de diarrhée de l'enfant de moins de 5 ans
Domaine
Recherche
Type de formalité
DN - Déclaration


UFR Médecine-Thèse de médecine générale sur l'activité physique régulière

Finalité
UFR Médecine-Thèse de médecine générale sur l'activité physique régulière
Entité Université Jean Monnet
Thèse et étude clinique pour valoriser l'intérêt d'une activité physique régulière, via des questionnaires word réguliers. Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
03/06/2013
Catégories de personnes concernées
patients endocrinologie CH Firminy
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 2 - 05/07/2013 - précision quant à la gestion des données recueillies (questionnaire papier nominatif suivi d'un dossier informatique anonymisé).

Historique des versions
Version 1 - 04/07/2013 - première activation
Version 2 - 05/07/2013 - précision quant à la gestion des données recueillies (questionnaire papier nominatif suivi d'un dossier informatique anonymisé).
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

nom, prénom, âge, taille, poids, biologie, temps de sport pratiqué, état du moral, qualité de vie (questionnaires papier nominatif saisis ensuite sur  dossiers informatique anonymisés). les médecin du service. Augustin Protte, interne en médecine générale. 1 an

 

Nom du logiciel
thèse de médecine sur l'intérêt de pratiquer une activité physique régulière
Domaine
Recherche
Type de formalité
DN - Déclaration


UFR Médecine-Thèse de médecine générale sur l'analyse des pratiques de 11 médecins généralistes

Finalité
UFR Médecine-Thèse de médecine générale sur l'analyse des pratiques de 11 médecins généralistes
Entité Université Jean Monnet
Thèse de médecine générale sur l'analyse des pratiques de 11 médecins généralistes Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
29/09/2011
Catégories de personnes concernées
11 médecins généralistes interrogés pour un travail qualitatif
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 06/12/2011 - Reprise du fichier excel
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

 Analyse des pratiques, pas de données sur les patients  Le directeur de thèse et l'étudiant : Dominique Bédoin  2 ans

 

Nom du logiciel
Thèse de médecine
Domaine
Recherche
Type de formalité
DN - Déclaration


UFR Médecine-Thèse de médecine générale sur la perception des effets indésirables médicamenteux par les patients

Finalité
UFR Médecine-Thèse de médecine générale sur la perception des effets indésirables médicamenteux par les patients
Entité Université Jean Monnet
Dans le cadre d’une thèse pour le doctorat de médecine générale. Etude qualitative par entretiens individuels semi-dirigés.
L’objectif est de connaître la perception et le ressenti qu’ont les patients de médecine générale des évènements indésirables médicamenteux, mais également d’évaluer leurs conséquences sur l’utilisation ultérieure du médicament et leurs attentes vis-à-vis du médecin généraliste à ce niveau-là
Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
01/09/2012
Catégories de personnes concernées
Patients de médecine générale âgés de 50 à 70 ans et ayant au moins 2 traitements pour une pathologie chronique, recrutés dans 3 cabinets de médecine générale du département de la Loire
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 11/12/2012 - première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

Données sociodémographiques : nom, prénom, âge, sexe, lieu de résidence, n° de téléphone, catégorie socio-professionnelle, traitement habituel médicamenteux, nom du médecin traitant

Le reste des données est anonymisés et comprend la publication des jugements et des opinions

Stélie Martins (interne)

Josette Vallée (directrice de thèse)

Jury de la thèse

3 ans après la soutenance de la thèse dont la date est estimée au mois d'octobre 2013

 

Nom du logiciel
Thèse sur les effets indésirables des médicaments
Domaine
Recherche
Type de formalité
DN - Déclaration


UFR Médecine-thèse de médecine générale sur la pratique de l'IVG médicamenteuse

Finalité
UFR Médecine-thèse de médecine générale sur la pratique de l'IVG médicamenteuse
Entité Université Jean Monnet
Utilisation de données personnelles (de médecins généralistes) dans le cadre d'un travail de thèse concernant : l'évaluation de la pratique de l'interruption volontaire de grossesse (IVG) médicamenteuse en région Rhône-Alpes par les médecins généralistes : Étude qualitative.
But : obtention d'un échantillonnage raisonné en recherche de variation maximale.

La collecte des informations personnelles des médecins généralistes sera réalisées lors d'entretiens individuels.
Chaque entretien sera enregistré sur dictaphone après accord du participant. Les données seront ensuite retranscrite sous Word. La présentation du médecin interviewé sera renseignée à la fin de l'entretien pour l 'échantillonnage mais non retranscrite afin de garantir, dès l’analyse, l' anonymat.
L'analyse thématique sera réalisée grâce au logiciel QSR N vivo 8.
D'autre part, aucune donnée personnelle concernant les patientes ayant subi une IVG ne sera nécessaire à l'étude.
Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
15/02/2013
Catégories de personnes concernées
Médecins généralistes de la région Rhône-Alpes pratiquant des IVG médicamenteuses.
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 14/02/2013 - première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

nom, prénom (initiales), genre, âge, lieu d'exercice (rural, semi-rural, urbain), formation en gynécologie-obstétrique, année d'installation, nombre d'IVG pratiquées par an

Hidoussi Hada, étudiante

Dr Josette Vallée, médecin responsable de thèse

8 mois

 

Nom du logiciel
thèse sur l'IVG
Domaine
Recherche
Type de formalité
DN - Déclaration


UFR Médecine-Thèse de médecine générale sur les anticoagulants

Finalité
UFR Médecine-Thèse de médecine générale sur les anticoagulants
Entité Université Jean Monnet
Thèse sur les anticoagulants : recherche des facteurs de risque de surdosage en anticoagulants. Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
01/10/2012
Catégories de personnes concernées
patients des urgences avec un INR (marqueur des anticoagulants) supérieur à 4.5
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 04/07/2013 - première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

initiales, année de naissance étudiant en médecine : Michaël Fichter ; statisticien : Dr Cédric Bousquet ; Directeur de thèse : Josette Vallée 6 mois

 

Nom du logiciel
Thèse sur les anticoagulants
Domaine
Recherche
Type de formalité
DN - Déclaration


UFR Médecine-Thèse de médecine générale sur les stérilets

Finalité
UFR Médecine-Thèse de médecine générale sur les stérilets
Entité Université Jean Monnet
Thèse de médecine générale sur les représentations des médecins généralistes sur les stérilets Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
01/07/2012
Catégories de personnes concernées
médecins généralistes du Rhône et de la Loire
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 29/08/2012 - première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

Nom, âge, genre, formation médicale, ancienneté d'exercice, mode d'exercice, statut familial, lieu d'exercice, nombre d'actes journaliers, orientation gynécologique

Ramsey Gonthier, étudiante en TCEM3

Josette Vallée, professeur de TCEM3

6 mois (temps d'élaboration et de soutenance de la thèse

 

Nom du logiciel
les stérilets
Domaine
Recherche
Type de formalité
DN - Déclaration


UFR Médecine-Thèse de Médecine, étude épidémiologique sur les implants contraceptifs sous cutané

Finalité
UFR Médecine-Thèse de Médecine, étude épidémiologique sur les implants contraceptifs sous cutané
Entité Université Jean Monnet
Analyser les caractéristiques épidémiologiques de la population féminine de l’agglomération stéphanoise qui se fait poser un implant contraceptif sous cutané.
Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
26/09/2013
Catégories de personnes concernées
Femmes en âge de procréer durant une hospitalisation, en salle d'attente ou pendant la consultation pour l'insertion de l'implant sous-cutané ou post IVG si le questionnaire n'avait pas pu être rempli précédemment dans les centres hospitaliers de Firminy, St Chamond, et du CHU de St Etienne, au planning familial de St Etienne et auprès de gynécologues et médecins généralistes de Saint Etienne.
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 2 - 26/09/2013 - Changement de la date de mise en oeuvre

Historique des versions
Version 1 - 25/09/2013 - 1ère activation
Version 2 - 26/09/2013 - Changement de la date de mise en oeuvre
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

Age, statut conjugual, département de résidence, pays de naissance, niveau d'étude, catégorie socioprofessionnelle, protection sociale, poids, taille, antécédants obstétrico (parité, nb de grossesses, IVG), précédentes méthodes de grossses utilisées, implication du partenaire ou des parents dans le choix contraceptif, motif de choix de l'implant sous cutané, l'information sur l'implant, date de pose de l'implant, informations sur la dernière grossesse. Interne (Laura Massardier), Responsable de thèse, Béatrice Trombert, Médecin en Santé Publique. 5 ans pour poursuite éventuelle de l'étude sur 3 ans.

 

Domaine
Pédagogie
Type de formalité
DN - Déclaration


UFR Médecine-Thèse stage externe chez MG-Saint-Etienne

Finalité
UFR Médecine-Thèse stage externe chez MG-Saint-Etienne
Entité Université Jean Monnet
Evaluation et vécu par les externes des stages de second cycle en médecine générale dans le cadre d'une thèse. Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
02/04/2013
Catégories de personnes concernées
échantillon parmi les 60 externes ayant effectué le stage de second cycle en médecine générale les années 2010-2011 et 2011-2012, à l'Université de Médecine de Saint-Etienne
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 02/04/2013 - première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

nom, prénom, âge, courriel, cursus actuel Wilfried Perez (interne en médecine générale) jusqu'en novembre 2013 (date soutenance de thèse)

 

Nom du logiciel
Thèse sur le stage externe chez MG-Saint-Etienne
Domaine
Recherche
Type de formalité
DN - Déclaration


UFR Médecine-Thèse sur l'infarctus artériel cérébral de l'enfant

Finalité
UFR Médecine-Thèse sur l'infarctus artériel cérébral de l'enfant
Entité Université Jean Monnet
Etude sur le vécu de l'AVC pédiatrique par les parents
Enquête qualitative auprès des parents avec questionnaire semi-dirigé après signature d'une fiche de consentement
Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
03/12/2013
Catégories de personnes concernées
Parents d'enfants ayant vécu un AVC dans la région Rhône Alpes
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 03/12/2013 - première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

Date de naissance, sexe, profession, niveau d'études (parents)

Age (mois et année de naissance) et sexe de l'enfant ayant fait l'AVC ; date de l'AVC

Stéphane Darteyre

Les données sont annonymisées avant utilisation

2 ans

Consultation du Comité d'Ethique du CHU avant le début de l'enquête.

Nom du logiciel
Thèse sur l'infarctus artériel cérébral de l'enfant
Domaine
Recherche
Type de formalité
DN - Déclaration


UFR Médecine-Thèse sur la fratrie des adultes handicapés

Finalité
UFR Médecine-Thèse sur la fratrie des adultes handicapés
Entité Université Jean Monnet
Thèse sur la fratrie des adultes handicapés ; entretiens duels enregistrés. Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
12/01/2013
Catégories de personnes concernées
Fratries d'adultes handicapés moteur ou mental
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 13/05/2013 - première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

aType de données

Destinataires

Durée de conservation des données

âge, sexe, profession, situation familiale  Elodie Seemann, interne en médecine, Enseignant, jury de thèse 3 ans

 

Nom du logiciel
Thèse sur les fratrie d'adultes handicapés
Domaine
Recherche
Type de formalité
DN - Déclaration


UFR Médecine-thèse sur la prescription de corticoïdes aux nourrissons de 0 à 24 mois

Finalité
UFR Médecine-thèse sur la prescription de corticoïdes aux nourrissons de 0 à 24 mois
Entité Université Jean Monnet
étude sur la prescription de corticoïdes par les médecins généralistes chez les nourrissons de 0 à 24 mois et étude des déterminants de cette prescription grâce à des entretiens semi-dirigés de médecins généralistes Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
18/11/2013
Catégories de personnes concernées
médecins généralistes
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 12/11/2013 - première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

genre, âge, durée d'exercice, mode d'exercice, lieu d'exercice, nombre moyen de nourrissons vus sur une semaine, participation aux gardes et astreintes organisées dans le cadre de la permanence d'accès aux soins et leur fréquence, diplômes complémentaires en pédiatrie, prescriptions informatisées. recueil des données concernant leur prescription et les déterminants.

Interne :  Astrid BonnetDocteur

Josette Vallée, directrice de thèse 

Pr Patural Hugues, président de jury de thèse

2 ans

 

Nom du logiciel
thèse sur la prescription de corticoïdes aux nourrissons
Domaine
Recherche
Type de formalité
DN - Déclaration


UFR Médecine-Thèse sur la prescription de la NFS (Numération Formule Sanguine) par les médecins généralistes

Finalité
UFR Médecine-Thèse sur la prescription de la NFS (Numération Formule Sanguine) par les médecins généralistes
Entité Université Jean Monnet
Etude auprès de médecins libéraux de la prescription de l'hémogramme Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
01/01/2013
Catégories de personnes concernées
médecins libéraux installés dans le département du Rhône
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 17/05/2013 - première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

nom, ville et année d'installation, téléphone, adresse mail, adresse postale Hattabi Hachmi, interne en médecine, Docteur Vallée Josette, directeur de thèse et Faly Rabeharimanana 6 mois

 

Nom du logiciel
Thèse sur la prescription de la NFS
Domaine
Recherche
Type de formalité
DN - Déclaration


UFR Médecine-Thèse sur la prise en charge des maladies bucco dentaires par les médecins généralistes

Finalité
UFR Médecine-Thèse sur la prise en charge des maladies bucco dentaires par les médecins généralistes
Entité Université Jean Monnet
Etat des lieux de la prise en charge des maladies bucco dentaires par les médecins généralistes.
Cette étude vise à explorer la fréquence de réalisation de l’examen buccal chez les patients de plus de 18 ans par les MG ; et secondairement à évaluer la place que les MG pensent occuper dans la prise en charge de la santé bucco-dentaire. Mise en place d'un questionnaire
Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
02/12/2013
Catégories de personnes concernées
les médecins généralistes de la Loire
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 02/12/2013 - première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

sexe, âge, année d'installation, association avec d'autres médecins, code postal, formations, habitudes

Lise Fabris Marchal (thésarde)

Dr Vallée (directrice de thèse)

C. Tassinari (ARC de médecine générale)

3 mois après la soutenance de thèse

Utilisation de données statistiques anonymisées dans la thèse.

Nom du logiciel
thèse sur les maladies bucco dentaires
Domaine
Recherche
Type de formalité
DN - Déclaration


UFR Médecine-Thèse sur le dispositif intra-utérin vu par les femmes

Finalité
UFR Médecine-Thèse sur le dispositif intra-utérin vu par les femmes
Entité Université Jean Monnet
Savoir quels sont les déterminants du choix ou du non choix du dispositif intra-utérin comme moyen de contraception par les femmes. Etude qualitative par entretien individuel semi dirigé. Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
18/12/2013
Catégories de personnes concernées
Femmes âgées de 18 à 50 ans consultant pour leur contraception en cabinet de médecine générale en milieu urbain, rural et semi rural dans les départements de la Loire et de la Haute-Loire.
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 18/12/2013 - première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

Age, catégorie socio-professionnelle, niveau d'étude, nombre d'enfants, type de contraception.

Etudiante, Alexia Fournier

directrice de thèse, dr Josette Vallée

Président de Jury, Pr. Pierre Seffert

2 ans

Publication sur la thèse de données statistiques annonymes

Nom du logiciel
Thèse sur le dispositif intra-utérin
Domaine
Recherche
Type de formalité
DN - Déclaration


UFR Médecine-thèse sur le renouvellement d'ordonnance avec interviews de médecins

Finalité
UFR Médecine-thèse sur le renouvellement d'ordonnance avec interviews de médecins
Entité Université Jean Monnet
Thèse sur le renouvellement d'ordonnance avec interviews de médecins
La thèse sera rédigée avec des données statistiques anonymisées
Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
23/10/2012
Catégories de personnes concernées
médecins généralistes remplaçants des départements Drôme-Ardèche-Loire
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 2 - 23/01/2013 - Complétude des données d'état civil recueillies

Historique des versions
Version 1 - 08/01/2013 - première activation
Version 2 - 23/01/2013 - Complétude des données d'état civil recueillies
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

Nom, prénom, téléphone, éventuellement l'adresse (si rencontre à domicile), age, sexe,date de soutenance de thèse, diplômes complémentaires éventuels Aurélie Hubault, interne de médecine et Josette vallée (directrice de thèse) 1 an

 

Nom du logiciel
thèse sur les renouvellements d'ordonnances
Domaine
Recherche
Type de formalité
DN - Déclaration


UFR Médecine-Thèse sur les cancers broncho-pulmonaire

Finalité
UFR Médecine-Thèse sur les cancers broncho-pulmonaire
Entité Université Jean Monnet
Place du médecin généraliste dans la prise en charge des aidants principaux de patients atteints de cancer broncho-pulmonaire de l'annonce à la phase thérapeutique active.
Etude qualitative par entretien individuel d’aidants principaux de patient atteint de cancer broncho-pulmonaire, recrutés sur la région Rhône-Alpes, dans la Loire (sur l’hôpital de Roanne et à l’ICL de Saint Etienne). Publication de la thèse portant sur des données anonymisées, recueillies auprès des aidants.
Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
01/12/2012
Catégories de personnes concernées
Aidants principaux de patients atteints de cancer broncho-pulmonaire dans la Loire, en Rhône-Alpes
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 28/11/2012 - première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

Nom, prénom, numéro de téléphone, email, âge, sexe, profession, zone d'activité de leur médecin généraliste, lien avec le malade.

Les données traitées seront anonymisées pour la publication de la thèse.

L'étudiante Sandra Peyraud, le directeur de thèse, le président de thèse et ses assesseurs, les pneumologues participant au recrutement. 24 mois

 

Nom du logiciel
Cancer broncho-pulmonaire
Domaine
Recherche
Type de formalité
DN - Déclaration


UFR Médecine-Thèse sur les décès en soins palliatifs en gériatrie

Finalité
UFR Médecine-Thèse sur les décès en soins palliatifs en gériatrie
Entité Université Jean Monnet
Etude rétrospective sur les décès en situation de soins palliatifs en courts et moyens séjours gériatriques : application de la loi Leonetti. Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
05/06/2013
Catégories de personnes concernées
Patients décédés en courts et moyens séjours gériatriques sur la période étudiée.
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 18/09/2013 - première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

Données qualitatives et quantitatives : année de naissance, sexe, pathologie principale, épisode actuel surajouté, score de charlson, ADL, MMS, état nutritionnel, complications de décubitus, présence d'une concertation multidisciplinaire, personne de confiance désignée, présence de directives anticipées, présence d'une famille, mot soins palliatifs dans le dossier, information au patient et à la famille, réadaptation du traitement et réévaluation de la douleur, passage de l'UMSP, date d'entrée dans le service, d'entrée en soins palliatifs terminaux et date du décès.

Département de médecine générale, interne : Mathilde Bonin, Directeur de la thèse : Régis Gonthier

Recueil de données pour étude statistique. Les données publiées sont anonymes.

1 an

 

Nom du logiciel
Thèse sur les décès en gériatrie
Domaine
Recherche
Type de formalité
DN - Déclaration


UFR Médecine-Thèse sur les difficultés rencontrées pour entrer en EHPAD

Finalité
UFR Médecine-Thèse sur les difficultés rencontrées pour entrer en EHPAD
Entité Université Jean Monnet
Thèse sur les difficultés rencontrées pour entrer en EHPAD (Établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes) Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
09/04/2013
Catégories de personnes concernées
personnes agées de plus de 75 ans, hospitalisées dans les services de courts et moyens séjours de gériatrie de l'hôpital de Firminy médecins généralistes traitants de ces patients
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 09/04/2013 - première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

état civil, profession, antécédents médicaux, lieu de vie, habitudes de vie et opinions personnelles des patients.

état civil, lieu d'installation, habitudes d'exercie et opinions personnelles des médecins généralistes traitant des patients

 

Marion THOLENCE et Victoire COGNAT (étudiantes) et les membres du jury de la soutenance de thèse 3 ans

 

Nom du logiciel
Thèse sur les difficultés rencontrées pour entrer en EHPAD
Domaine
Recherche
Type de formalité
DN - Déclaration


UFR Médecine-Thèse sur les enfants polyhandicapés

Finalité
UFR Médecine-Thèse sur les enfants polyhandicapés
Entité Université Jean Monnet
Recherche dans le cadre d'une thèse de médecine générale. La thèse ne comporte que des données statistiques ne permettant pas d'identifier les personnes. Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
01/03/2012
Catégories de personnes concernées
enfants polyhandicapés ayant bénéficié d'un séjour de répit dans le service de MPR pédiatrique et leurs parents.
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 29/06/2012 - première inscription
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

nom, prénom, date de naissance, handicap, profession des parents, informations concernant les séjours dans le service. étudiante : Amandine Jaravel données conservées jusqu'à la soutenance de la thèse prévue en octobre 2012
     

 

Nom du logiciel
Thèse sur les enfants polyhandicapés
Domaine
Recherche
Type de formalité
DN - Déclaration


UFR Médecine-Thèse sur les évenements de responsabilité médicale

Finalité
UFR Médecine-Thèse sur les évenements de responsabilité médicale
Entité Université Jean Monnet
Etude sur les évènements de responsabilité médicale incriminant des médecins généralistes libéraux dont l’expertise médico-légale a été réalisée en région Rhône Alpes, ainsi que toutes les dates clés de la procédure depuis l’évènement jusqu’au jugement.
Thèse présentée par Pierrick Vacher.
Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
01/11/2011
Catégories de personnes concernées
Médecins généralistes, patients demandeurs et leur famille, juges, avocats
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 07/09/2012 - Première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

Dates, circonstances et jugements en ayant anonymiser les noms, prénoms et adresses des parties et des témoins Thèse publiée sur internet Les données étant anonymisées, la publication des jugements est autorisée

En application de la délibération CNIL n°01-057 du 29/11/01 (Document joint), la publication de jugement sur Internet est autorisée à la condition d'anonymiser les noms, prénoms et adresses des parties et des témoins.

Nom du logiciel
Thèse sur la responsabilité médicale
Domaine
Recherche
Type de formalité
DN - Déclaration
Pièces jointes
Délibération CNIL n°01-057 du 29/11/01


UFR Médecine-Thèse sur les Maitres de Stages Universitaires de Saint-Etienne

Finalité
UFR Médecine-Thèse sur les Maitres de Stages Universitaires de Saint-Etienne
Entité Université Jean Monnet
Evaluation du vécu par les Maitres de Stage des stages de second cycle en médecine générale dans le cadre d'une thèse. Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
01/04/2013
Catégories de personnes concernées
les 30 maîtres de stage Universitaires des stages de second cycle en médecine générale effectués les années 2010-2011 et 2011-2012, à l'université de médecine de Saint-Etienne.
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 25/03/2013 - première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

1. Questionnaire permettant de recueillir :

Données concernant les maîtres de stage : âge, année d'installation, données relatives au mode d'exerce des MSU, nom, prénom et disponibilités pour ceux acceptant la réalisation d'un entretien.

Données concernant le déroulement du stage de second cycle et la formation pédagogique des MSU.

2. Entretien semi-dirigés permettant de recueillir des données abordant le vécu du stage par les MSU.

Toutes les données seront ensuite anonymisées.

David Menis, interne jusqu'à la soutenance de thèse prévue avant novembre 2013

 

Nom du logiciel
Thèse sur les Maitres de Stages Universitaires de Saint-Etienne
Domaine
Recherche
Type de formalité
DN - Déclaration


UFR Médecine-Thèse sur les patients atteints d'un cancer en soins palliatifs

Finalité
UFR Médecine-Thèse sur les patients atteints d'un cancer en soins palliatifs
Entité Université Jean Monnet
Thèse sur les patients atteints d'un cancer en soins palliatifs
Utilisation de données statistiques non nominatives dans la thèse
Pour effectuer l'étude statistique, recueil de données nominatives sur l'évaluation de l'organisation des aides à domicile après interrogatoire des médecins adressants
Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
02/05/2013
Catégories de personnes concernées
Patients cancéreux en phase palliative
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 25/03/2013 - première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

identité des patients : nom, prénom, date de naissance, lieu de vie

coordonnées des médecins adressants

données administratives des urgences : heure et date d'arrivée, service d'hospitalisation

Conclusions médicales des médecins adressants et urgentistes, après accord du patient.

Etayage au domicile du patient : aide médicale et paramédicale ainsi que leur coordination.

Cécile Duvillard (étudiante) Dr Liébart et Dr Vassal environ un an (durée de l'étude)

 

Nom du logiciel
Thèse sur les patients atteints d'un cancer en soins palliatifs
Domaine
Recherche
Type de formalité
DN - Déclaration


UFR Médecine-Thèse sur les pratiques de limitation de la prescription médicamenteuse

Finalité
UFR Médecine-Thèse sur les pratiques de limitation de la prescription médicamenteuse
Entité Université Jean Monnet
Thèse sur les pratiques de limitation de la prescription médicamenteuse : enregistrement audio des réactions de participants à des groupes de pairs ou similaires, lors d'un entretien collectif ayant pour objectif de mettre en lumière les pratiques actuelles de limitation de la prescription médicamenteuse. Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
06/06/2013
Catégories de personnes concernées
médecins généralistes ligériens libéraux ayant une activité de soins de premier recours en 2013
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 15/05/2013 - première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

nom, année de naissance, sexe, email, zone d'exercice (rurale/semi-urbaine/urbaine), mode d'exercice (seul/groupe), nombre de consultations moyen par jour, éventuelles fonctions universitaires, nombre d'années d'exercice, durée de participation au groupe de pairs ou similaires interrogés Duffaud Sylvain, interne en médecine, Docteur Liébart, directrice de thèse 6mois
Archivage des données après la thèse pour utilisation ultérieure, après accord expresse des intéressés A déterminer sur la déclaration ultérieure 15 ans. Dans cette hypothèse, une nouvelle déclaration devra être effectuée

 

Nom du logiciel
Thèse sur les pratiques de limitation de la prescription médicamenteuse
Domaine
Recherche
Type de formalité
DN - Déclaration


UFR Médecine-Thèse sur les toilettes au collège

Finalité
UFR Médecine-Thèse sur les toilettes au collège
Entité Université Jean Monnet
Qualité perçue des toilettes au collège et symptômes abdominaux chez les élèves Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
01/10/2012
Catégories de personnes concernées
Elèves de 4° et 3° des collèges Honoré D'urfé à Saint-Etienne, Léonard de Vinci à Saint-Romain le Puy et du collège de Veauche.
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 2 - 23/10/2012 - Correction faute de frappe

Historique des versions
Version 1 - 15/10/2012 - Première activation
Version 2 - 23/10/2012 - Correction faute de frappe
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

age, sexe et régime de tous les élèves de 3° et 4° qu'ils soient externes, demi pensionnaires ou internes Bénédicte Hoarau (interne en médecine générale) et le Professeur Bois (directeur de la thèse) 3 ans après la soutenance de la thèse

 

Nom du logiciel
Thèse sur les toilettes au collège
Domaine
Recherche
Type de formalité
DN - Déclaration


UFR Médecine-Thèse sur les vaccinations

Finalité
UFR Médecine-Thèse sur les vaccinations
Entité Université Jean Monnet
Recueillir l'avis des médecins généralistes de la région Rhône Alpes concernant les vaccinations recommandées au calendrier vaccinal, pour leurs patients, pour eux-mêmes, et pour leurs enfants. Leur politique vaccinale est-elle différente pour chacun de ces 3 groupes ? Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
01/10/2013
Catégories de personnes concernées
Les médecins généralistes de la région Rhône-Alpes
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 01/10/2013 - première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

age, sexe, milieu d'exercice, volume d'activité, ancienneté de l'activité, mode d'exercice particulier.

Pour chacun des vaccins recommandés en France (DTP, ROR, coqueluche, Hépatite B, pneumocoque, méningocoque, HPV, grippe) : - données sur le statut vaccinal du médecin interrogé

- données sur le statut vaccinal des enfants du médecin interrogé

- données sur la politique vaccinale du médecin envers ses patients (recommande ou non le vaccin)

opinion personnelle du médecin

Sébastien barbois : étudiant en médecine générale et auteur du questionnaire

Docteur Elisabeth Botelho-Nevers, MD, PhD, (directrice de thèse)

Les données seront publiées sous forme statistique, annonyme

1 an

 

Nom du logiciel
Thèse sur les vaccinations
Domaine
Recherche
Type de formalité
DN - Déclaration


UFR Médecine-Thèse sur un dispositif ambulatoire pour la santé des sourds en soins primaires

Finalité
UFR Médecine-Thèse sur un dispositif ambulatoire pour la santé des sourds en soins primaires
Entité Université Jean Monnet
Etude quantitative d'un cabinet médical de médecine générale proposant des consultations en langues des signes française. Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Médecine
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
01/01/2009
Catégories de personnes concernées
Patients consultant au cabinet médical
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 30/07/2013 - première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

Identité, adresse du patient, durée, résultats des consultations, cotation CPAM

Les données sont anonymisées au 1er contact

Médecins du cabinet médical, 19 rue de la résistance à Saint-Etienne
Seuls les médecins ont accès aux données afin de faire une analyse descriptive quantitative

Thèse soutenue par Thomas Amoros, interne de médecine

10 ans

 

Nom du logiciel
Thèse sur un cabinet médical proposant des consultations en langues des signes
Domaine
Recherche
Type de formalité
DN - Déclaration


UFR Sciences et techniques-Enquête sur le devenir des diplômés de la Licence Science de la Terre et de l'Environnement de l'Université Jean MONNET

Finalité
UFR Sciences et techniques-Enquête sur le devenir des diplômés de la Licence Science de la Terre et de l'Environnement de l'Université Jean MONNET
Entité Université Jean Monnet
Enquête qui permettra de quantifier et d'analyser les poursuites d'études et débouchés professionnels après la licence afin de pouvoir répondre aux questions des futurs étudiants lors de salons et autres évènements. Il sera aussi fait un listing d'entreprises à contacter pour des possibilités de stages. Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté des Sciences et Techniques
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté des Sciences et Techniques
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
28/04/2015
Catégories de personnes concernées
Diplômés de la licence Science de la Terre et de l'Environnement de 2007 à nos jours
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 2 - 30/04/2015 - Modification du titre

Historique des versions
Version 1 - 28/04/2015 - Première activation
Version 2 - 30/04/2015 - Modification du titre
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

Données personnelles nécessaires au recueil:

parcours d'étude post-licence( type, lieu, obtention)

premier emploi occupé (type de poste, fourchette de salaire, type d'activité)

emploi actuel (coordonnées professionnelles, type de poste)

Coordonnées personnelles ou professionnelles de la personne ( téléphone et e-mail)

 

Département Géologie de la Faculté des Sciences 4 ans
Nom du logiciel
Limesurvey, excel, word, powerpoint
Domaine
Pédagogie
Type de formalité
DN - Déclaration
Pièces jointes
trame du questionnaire


UFR Sciences et techniques-Enquête sur le devenir des étudiants en Licence Professionnelle d'Optique

Finalité
UFR Sciences et techniques-Enquête sur le devenir des étudiants en Licence Professionnelle d'Optique
Entité Université Jean Monnet
UFR Sciences et techniques-Enquête sur le devenir des diplômés de la Licence Professionnelle d'Optique de l'Université Jean MONNET.
Enquête qui permettra de quantifier et d'analyser les débouchés professionnels après la licence afin de pouvoir répondre aux questions des futurs étudiants lors de salons et autres évènements.
Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté des Sciences et Techniques
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté des Sciences et Techniques
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
20/01/2016
Catégories de personnes concernées
Diplômés de la Licence Professionnelle d'Optique de 2008 à nos jours
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 20/01/2016 - Première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

Données personnelles nécessaires au recueil:

parcours d'étude post-licence( type, lieu, obtention)

premier emploi occupé (type de poste, fourchette de salaire, type d'activité)

emploi actuel (coordonnées professionnelles, type de poste)

Coordonnées personnelles ou professionnelles de la personne ( téléphone et e-mail)

 

Licence Professionnelle d'Optique - Département de Physique 5 ans
Nom du logiciel
Limesurvey, excel, word, powerpoint
Domaine
Pédagogie
Type de formalité
DN - Déclaration


UFR Sciences et techniques-Mise à disposition des usagers d'une plateforme de candidature en ligne pour l'inscription en master

Finalité
UFR Sciences et techniques-Mise à disposition des usagers d'une plateforme de candidature en ligne pour l'inscription en master
Entité Université Jean Monnet
Accomplissement des démarches de candidatures en ligne en vue d'une inscription en master à inscription sélective

Il s'agit d'un Téléservice de l'Administration soumis à avis de la CNIL
Cet avis a été demandé le 24/11/2014 sous le n°1813515 (Voir pièce jointe)
A défaut de retour dans un délai de deux mois, cet avis est réputé favorable

Un arrêté de mise à disposition du téléservice a été pris par le Président le 05/03/15 sous le n° AFJS 15-22
Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté des Sciences et Techniques
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté des Sciences et Techniques
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
25/11/2014
Catégories de personnes concernées
Etudiants et personnels administratifs et enseignants autorisés à gérer ou consulter ces candidatures
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 25/11/2014 - première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

nom, prénom, date et lieu de naissance, certificat de naissance et copie de passeport

universités concernées : Jean Monnet Saint-Etienne,Granada Espagne, Eastern, Finlande, Gjovik Norvège

5 ans
situation familiale, situation de handicap universités concernées : Jean Monnet Saint-Etienne,Granada Espagne, Eastern, Finlande, Gjovik Norvège 1 an
CV, situation professionnelle, scolarité, publications scientifiques universités concernées : Jean Monnet Saint-Etienne,Granada Espagne, Eastern, Finlande, Gjovik Norvège 5 ans
identifiants de connexion, identifiants des terminaux, information d'horodatage Administrateurs de l'application 1 an
personnels et enseignants : nom, prénom, lieu d'exercice, fonction, identifiants Administrateurs de l'application 5 ans
Nom du logiciel
Instriptions en Masters de la FST
Domaine
Pédagogie
Type de formalité
DA - Demande d'avis
N° Déclaration CNIL
Demande d'avis n°1813515
Pièces jointes
Demande d'avis CNIL, Arrêté de mise place du téléservice


UFR SHS-Collegium en économie-gestion

Finalité
UFR SHS-Collegium en économie-gestion
Entité Université Jean Monnet
Collegium en économie-gestion des universités de Lyon 2, Lyon 3 et Saint-Etienne Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Sciences Humaines et Sociales
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Sciences Humaines et Sociales
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
01/05/2010
Catégories de personnes concernées
La liste exhaustive des membres du collegium (21 enseignants-chercheurs des 3 universités : UJM, Lyon 2 et 3)
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 08/11/2011 - Reprise du registre Excel
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

Nom, prénom, courriel, fichiers des retours d'évaluations AERES

La liste exhaustive des membres du collegium (21 enseignants-chercheurs des 3 universités)

1 an renouvelable

 

Nom du logiciel
Collegium en economie-gestion
Domaine
Gestion
Type de formalité
DN - Déclaration


UFR SHS-Site du master sciences sociales et médecine

Finalité
UFR SHS-Site du master sciences sociales et médecine
Entité Université Jean Monnet
Ce site contient des informations "vitrines" pour le master 2 sciences sociales et médecine, à la fois pour des étudiants hors UJM qui veulent s'informer sur l'enseignement offert par le master et aussi pour les étudiants du master pour trouver de la bibliographie, des emplois du temps, un dispositif d'inscription en ligne, des adresses mail des responsables du master, une foire aux questions

Une sous partie du site protégée par un mot de passe n'est accessible qu'aux 8-10 étudiants du master pour servir d'échangeur de fichiers : quelques powerpoints de cours, les cours en ligne.

http://masterssm.univ-st-etienne.fr/
Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Faculté de Sciences Humaines et Sociales
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Faculté de Sciences Humaines et Sociales
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
26/09/2013
Catégories de personnes concernées
Etudiants du master sciences sociales et médecine et étudiants extérieurs souhaitant s'informer ou s'inscrire
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 12/10/2013 - première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

nom, prénom, adresse mail, téléphone, date et lieu de naissance, numéro de carte d'étudiant(e)

Le secétariat du Master pour procéder à l'inscription Non conservé, simple transmission pour inscription

Noms, prénoms, mail des étudiants

Les enseignants du Master, les étudiants et le secétariat du Master

Rodolphe CHARLES MCA, Médecine, responsable du master

protection par mot de passe sur espace numérique de travail conservation 1 an (scolarité)

Nom des professeurs intervenant

Idem, étudiants et enseignants 1 an sur l'emploi du temps

 

Nom du logiciel
site : http://masterssm.univ-st-etienne.fr/
Domaine
Gestion
Type de formalité
DN - Déclaration


UFR TSE-Annuaire LDAP Télécom Saint-Etienne

Finalité
UFR TSE-Annuaire LDAP Télécom Saint-Etienne
Entité Université Jean Monnet
Annuaire des usagers de Télécom Saint-Etienne Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Télécom Saint-Etienne
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Télécom Saint-Etienne
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
01/09/2005
Catégories de personnes concernées
Elèves, personnels enseignants, chercheurs, intervenants industriels, diplômés de Télécom Saint-Etienne
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 08/11/2011 - Reprise du registre excel
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

Etat civil, adresse de messagerie, téléphone, adresse postale, information diplôme puis emploi et entreprise .

Elèves, personnels enseignants, chercheurs, intervenants industriels, diplomés de Télécom Saint-Etienne

5 ans pour les données de type "scolarité", renouvelée tous les ans ; pour les diplômés de Télécom Saint-Etienne : demande d'accord lors des enquêtes, sinon stockage passif de type sauvegarde.

 

Nom du logiciel
Annuaire LDAP Télécom Saint-Etienne
Domaine
Gestion
Type de formalité
DN - Déclaration


UFR TSE-Gestion des oraux communs du G4 (écoles associées de l'Institut Mines Télécom)

Finalité
UFR TSE-Gestion des oraux communs du G4 (écoles associées de l'Institut Mines Télécom)
Entité Université Jean Monnet
Les données des candidats puis les résultats des épreuves d’admissibilité (notes des épreuves écrites) sont transmises par l’École Télécom Sud Paris (TSP - gestionnaire du concours Mines-Télécom) et sont importées dans une base de donnée locale.
Les candidats se connectent avec un identifiant et un mot de passe sur l'outil local pour prise de rendez-vous pour les épreuves orales.
A la fin de la session d'admission, les résultats de tous les candidats auditionnés sont exportés sur le site du SCEI (service concours des écoles d'ingénieurs) via TSP pour publication.
C'est sur ce site que les candidats se positionnent pour intégrer l'école de leur choix.
Responsable de la mise en oeuvre
[Université Jean Monnet] Télécom Saint-Etienne
Gestionnaire du droit d'accès
[Université Jean Monnet] Télécom Saint-Etienne
Responsable de traitement
Université Jean Monnet
Date de mise en oeuvre
31/05/2016
Catégories de personnes concernées
Elèves de CPGE, candidats au concours MT admissibles aux 4 écoles du "G4" : Télécom Nancy, ENSG, ENSSAT, Télécom Saint-Etienne
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 3 - 13/09/2016 - Arrêté de mise en œuvre du téléservice

Historique des versions
Version 1 - 31/05/2016 - première activation
Version 2 - 22/06/2016 - Indication de la demande d'avis CNIL
Version 3 - 13/09/2016 - Arrêté de mise en œuvre du téléservice
Catégories de données et catégories de destinataires

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

nom, prénom, filière, numéro SCEI, mail, adresse, n° portable, civilité, date de naissance, série bac, INE, N demi, résultat d'admissibilité, notes admissibilité   - ENSSAT : récupération des dates d'inscriptions aux auditions qu'ont choisies les candidats
    - Télécom Sud Paris : transmission des notes d'audition
    - Télécom Nancy, ENSSAT, Télécom Sud Paris et TSE : transmission des notes d'audition pour classer les admis
 
6 mois environ
Nom du logiciel
https://oraux-mines-telecom-g4.fr
Domaine
Pédagogie
Type de formalité
DA - Demande d'avis
N° Déclaration CNIL
Avis CNIL demandé le 21 juin 2016 sous le n° 1970519. Avis favorable implicite en absence de réponse sous 2 mois
Pièces jointes
Demande d'avis CNIL, Arrêté DAJS mise en oeuvre téléservice

Coordonnées des Responsables de Traitements Coordonnées des Gestionnaires du droit d'accès
Université Jean Monnet
10 rue Tréfilerie - CS 82301
42023 Saint-Etienne cedex 02
CIL
10 rue Tréfilerie - CS 82301
42023 Saint-Etienne cedex 02
Université Jean Monnet
10 rue Tréfilerie - CS 82301
42023 Saint-Etienne cedex 02
Faculté des Sciences et Techniques
23 rue Michelon
42023 Saint Etienne Cedex 023
Département d'Etudes Politiques et Territoriales
10 rue Tréfilerie - CS 82301
42023 Saint-Etienne cedex 02
Direction de la Formation et de l'Insertion Professionnelle
10 rue Tréfilerie - CS 82301
42023 Saint-Etienne cedex 02
Direction de la Communication
10 rue Tréfilerie - CS 82301
42023 Saint-Etienne cedex 02
Direction du Patrimoine
10 rue Tréfilerie - CS 82301
42023 Saint-Etienne cedex 02
Direction du Pilotage, Audit Interne et Qualité
10 rue Tréfilerie - CS 82301
42023 Saint-Etienne cedex 02
Direction des Ressources Humaines
10 rue Tréfilerie - CS 82301
42023 Saint-Etienne cedex 02
Service des Publications
10 rue Tréfilerie - CS 82301
42023 Saint-Etienne cedex 02
Direction de le Recherche et de la Valorisation
10 rue Tréfilerie - CS 82301
42023 Saint-Etienne cedex 02
Direction des Services Financiers
10 rue Tréfilerie - CS 82301
42023 Saint-Etienne cedex 02
Direction du Système d'Information
10 rue Tréfilerie - CS 82301
42023 Saint-Etienne cedex 02
FONDATION
10 rue Tréfilerie - CS 82301
42023 Saint-Etienne cedex 02
IAE
10 rue Tréfilerie - CS 82301
42023 Saint-Etienne cedex 02
CERCRID
10 rue Tréfilerie - CS 82301
42023 Saint-Etienne cedex 02
COACTIS
10 rue Tréfilerie - CS 82301
42023 Saint-Etienne cedex 02
Laboratoire ENES-CNPS
10 rue Tréfilerie - CS 82301
42023 Saint-Etienne cedex 02
Laboratoire Hubert Curien
10 rue Tréfilerie - CS 82301
42023 Saint-Etienne cedex 02
Pôle International
10 rue Tréfilerie - CS 82301
42023 Saint-Etienne cedex 02
Service Commun de la Documentation
10 rue Tréfilerie - CS 82301
42023 Saint-Etienne cedex 02
Médecine Préventive Universitaire
10 rue Tréfilerie - CS 82301
42023 Saint-Etienne cedex 02
Direction Générale des Services
10 rue Tréfilerie - CS 82301
42023 Saint-Etienne cedex 02
SVPE
10 rue Tréfilerie - CS 82301
42023 Saint-Etienne cedex 02
Faculté des Arts, lettres et Langues
10 rue Tréfilerie - CS 82301
42023 Saint-Etienne cedex 02
Centre Universitaire Roannais
10 rue Tréfilerie - CS 82301
42023 Saint-Etienne cedex 02
IUT de Roanne
10 rue Tréfilerie - CS 82301
42023 Saint-Etienne cedex 02
IUT de Saint-Etienne
10 rue Tréfilerie - CS 82301
42023 Saint-Etienne cedex 02
Faculté de Médecine
10 rue Tréfilerie - CS 82301
42023 Saint-Etienne cedex 02
Faculté de Sciences Humaines et Sociales
10 rue Tréfilerie - CS 82301
42023 Saint-Etienne cedex 02
Télécom Saint-Etienne
10 rue Tréfilerie - CS 82301
42023 Saint-Etienne cedex 02